Avis de marché (2015-08-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.Pour le lot no2: location sans chauffeur de matériel de transport de déchets urbains.Montant...”
Quantité ou étendue
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.Pour le lot no2: location sans chauffeur de matériel de transport de déchets urbains.Montant minimum annuel en euro(s) HT = 50 000 EUR HT.Montant maximum annuel en euro(s) HT = 200 000 EUR HT.Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2016.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: DGA ressources et prospective, 12 place Géneral de Gaulle, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278379
Se réfère à l'avis: 2015/S 116-209845
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
“Prestations supplémentaires ou alternatives”
Source: OJS 2015/S 151-278379 (2015-08-04)
Avis d'attribution de marché (2016-01-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: DGA Ressources et Prospective, 12 place Géneral de Gaulle, BP 2205
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025670
Se réfère à l'avis: 2015/S 151-278379
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics.
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Source: OJS 2016/S 017-025670 (2016-01-21)