Location sans chauffeur d'un tracteur équipé d'une épareuse, d'un véhicule à chenilles équipé d'une pelle et de 2 camions-bennes version chasse-neige
SCA/PFAF SO
Location sans chauffeur d'un tracteur équipé d'une épareuse, d'un véhicule à chenilles équipé d'une pelle et de deux camions-bennes version chasse-neige au profit du 126ème RI détachement de La Courtine département de la Creuse (23) - 3 lots.
Marché conclu pour une durée de 3 ans fermes à compter de sa date de notification.
Le délai de réception des offres était de 2015-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-26 | Avis de marché |
| 2015-02-06 | Informations complémentaires |
| 2015-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 557853024 📞
Fax: +33 557852510 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-031985
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location sans chauffeur d'un tracteur équipé d'une épareuse
Brève description: Location sans chauffeur d'un tracteur équipé d'une épareuse.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location sans chauffeur d'un véhicule à chenilles équipé d'une pelle
Brève description: Location sans chauffeur d'un véhicule à chenilles équipé d'une pelle.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location sans chauffeur de deux camions-bennes (version chasse-neige)
Brève description: Location sans chauffeur de deux camions-bennes (version chasse-neige).
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAFSO-33140227-S3-SA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est exigée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Rabiaza Tiana
Nom: DEF/EMA/SCA/plate-forme achats finances Sud-Ouest PFAF-SO
Adresse postale: Adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP/Section3 - CS 21152
Point de contact: M. Tiana Rabiaza
Courrier électronique: bap_cppm3.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=224811&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: Adresse géographique pour tout dépôt: PFAF-SO/BAP- caserne Xaintrailles - 112 bd Mal Leclerc - 33000 Bordeaux. adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP - CS 21152
Téléphone: +33 557852100 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=224811&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-33140227-S3-SA
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2015/S 020-031985 (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Le matériel proposé dans le cadre de la variante doit assurer à minima les mêmes fonctions que celui décrit dans le cahier des clauses techniques particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 557853024 📞
Fax: +33 557852510 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-031985
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à transmettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible:
— soit par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'Etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr,
— soit par voie postale (ou par porteur) - dans ce cas le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés à minima le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission. Pour tout dépôt par porteur, le secrétariat des commissions est ouvert tous les jours ouvrés de 08:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf le vendredi où le secrétariat est fermé à 11:30.
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut transmette son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location sans chauffeur d'un tracteur équipé d'une épareuse, d'un véhicule à chenilles équipé d'une pelle et de deux camions-bennes version chasse-neige au profit du 126ème RI détachement de La Courtine département de la Creuse (23) - 3 lots.
Marché conclu pour une durée de 3 ans fermes à compter de sa date de notification.
Intitulé du lot: Location sans chauffeur d'un tracteur équipé d'une épareuse
Brève description: Location sans chauffeur d'un tracteur équipé d'une épareuse.
Informations complémentaires sur les lots:
Une tranche ferme qui englobe 3 périodes de…
… location:— du 1.6.2015 au 31.10.2015,— du 1.6.2016 au 31.10.2016,— du 1.6.2017 au 31.10.2017.
… location:
— du 1.6.2015 au 31.10.2015,
— du 1.6.2016 au 31.10.2016,
— du 1.6.2017 au 31.10.2017.
Intitulé du lot: Location sans chauffeur d'un véhicule à chenilles équipé d'une pelle
Brève description: Location sans chauffeur d'un véhicule à chenilles équipé d'une pelle.
Informations complémentaires sur les lots:
Une tranche ferme qui englobe 3 périodes de location:— du 1.5.2015 au 31.10.2015,— du 1.5.2016 au 31.10.2016,— du 1.5.2017 au 31.10.2017.
— du 1.5.2015 au 31.10.2015,
— du 1.5.2016 au 31.10.2016,
— du 1.5.2017 au 31.10.2017.
Intitulé du lot: Location sans chauffeur de deux camions-bennes (version chasse-neige)
Brève description: Location sans chauffeur de deux camions-bennes (version chasse-neige).
Informations complémentaires sur les lots:
1 tranche ferme qui englobe 3 périodes de…
… location:— du 1.11.2015 au 31.3.2016,— du 1.11.2016 au 31.3.2017,— du 1.11.2017 au 31.3.2018.3 tranches conditionnelles:— tranche conditionnelle no 1: du 1.4.2016 au 15.4.2016,— tranche conditionnelle no 2: du 1.4.2017 au 15.4.2017,— tranche conditionnelle no 3: du 1.4.2018 au 15.4.2018.
… location:
— du 1.11.2015 au 31.3.2016,
— du 1.11.2016 au 31.3.2017,
— du 1.11.2017 au 31.3.2018.
3 tranches conditionnelles:
— tranche conditionnelle no 1: du 1.4.2016 au 15.4.2016,
— tranche conditionnelle no 2: du 1.4.2017 au 15.4.2017,
— tranche conditionnelle no 3: du 1.4.2018 au 15.4.2018.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAFSO-33140227-S3-SA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
126éme RI détachement de La Courtine - camp de La Courtine - quartier Général Benoît, 23100 La Courtine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— le formulaire Dc1 dûment rempli, qui exprime le consentement du candidat à participer à la présente consultation (formulaire joint au dossier de consultation),
— le formulaire Dc2 dûment rempli, qui exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières (formulaire joint au dossier de consultation).
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont fermes.
Financement assuré exlusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Rabiaza Tiana
Nom: DEF/EMA/SCA/plate-forme achats finances Sud-Ouest PFAF-SO
Adresse postale: Adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP/Section3 - CS 21152
Point de contact: M. Tiana Rabiaza
Courrier électronique: bap_cppm3.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=224811&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: Adresse géographique pour tout dépôt: PFAF-SO/BAP- caserne Xaintrailles - 112 bd Mal Leclerc - 33000 Bordeaux. adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP - CS 21152
Téléphone: +33 557852100 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=224811&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-33140227-S3-SA
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à transmettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
Afficher plus
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible:
— soit par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'Etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr,
— soit par voie postale (ou par porteur) - dans ce cas le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés à minima le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission. Pour tout dépôt par porteur, le secrétariat des commissions est ouvert tous les jours ouvrés de 08:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf le vendredi où le secrétariat est fermé à 11:30.
Afficher plus
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut transmette son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2015/S 020-031985 (2015-01-26)
Informations complémentaires (2015-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date limite de soumission: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-050099
Se réfère à l'avis: 2015/S 20-031985
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2015/S 030-050099 (2015-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date limite de soumission: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-050099
Se réfère à l'avis: 2015/S 20-031985
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2015/S 030-050099 (2015-02-06)
Avis d'attribution de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-166982
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix 80 pts
2. Délais d'intervention 20 pts
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-30 📅
Nom: Société Locatrans
Adresse postale: La Gare — B 5
Commune postale: Corrèze
Code postal: 19800
2️⃣
Nom: Christophe Beaussire
Adresse postale: Parc activités «la fourchette»
Commune postale: Catz
Code postal: 50500
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-11 📅
Nom: Rectif 15000
Adresse postale: Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001538100010
Source: OJS 2015/S 093-166982 (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-166982
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 19 B, annonce nº 197 du 28.1.2015.
Références de publication rectificative.
Parution nº: 29 B, annonce nº 183 du 11.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix 80 pts
2. Délais d'intervention 20 pts
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-30 📅
Nom: Société Locatrans
Adresse postale: La Gare — B 5
Commune postale: Corrèze
Code postal: 19800
2️⃣
Nom: Christophe Beaussire
Adresse postale: Parc activités «la fourchette»
Commune postale: Catz
Code postal: 50500
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-11 📅
Nom: Rectif 15000
Adresse postale: Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001538100010
Source: OJS 2015/S 093-166982 (2015-05-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)