Location maintenance de photocopieurs multifonctions AOO en 3 lots séparés

Commune d'Aubagne

Location — maintenance de photocopieurs multifonctions en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-20 Avis de marché
2016-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 41465
Code postal: 13785
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414746
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location — maintenance de photocopieurs multifonctions en 3 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 11 photocopieurs multifonctions couleur (dont un en prestation supplémentaire)
Brève description:
11 photocopieurs multifonctions couleur dont 1 en prestation supplémentaire de type 40/45 pages/minutes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 6 photocopieurs multifonctions monochromes de type 20/25 pages/minute
Brève description: 6 photocopieurs multifonctions monochromes de type 20/25 pages/minute.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 4 photocopieurs multifonctions monochromes de type 20/25 pages minute et 2 photocopieurs monochromes de type 15/20 pages minutes avec monnayeurs
Brève description:
4 photocopieurs multifonctions monochromes de type 20/25 et 2 de type15/20 monay.
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: AOPHOT16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne, 13785 Aubagne Cédex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (imprimé DC1) à compléter et à signer la déclaration du candidat (imprimé DC2) à compléter les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les imprimés DC1 et DC2 sont disponibles à l'adresse: https://www.economie.gouv.fr . Thème marchés publics — rubrique formulaires.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats ne pouvant produire un chiffre d'affaires pourront fournir une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Les moyens dont dispose le candidats (humains et matériels). Une liste des principales références acquises dans le domaine du marché au cours des 3 dernières années précisant l'objet du marché du marché, le montant, la période et le donneur d'ordre concerné.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: sur les ressources propres de la ville.
Intérêts moratoires: application du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire au moment de l'attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugé sur la partie location et sur la maintenance ramené au coût par page (60)
2. La qualité technique globale appréciée à partir du mémoire technique (20)
3. Délais d'intervention dans le cadre de la maintenance corrective et curative (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: Mairie annexe — service marchés publics — rue de la Liberté — BP 41465
Commune postale: Aubagne Cédex
Téléphone: +33 442181823 📞
Courrier électronique: jocelyne.casassa@aubagne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOPHOT16
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 228-414746 (2015-11-20)
Avis d'attribution de marché (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOPHOT16/1
Brève description: Location maintenance de photocopieurs multifonctions.
Valeur totale du marché: 30161.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Aubagne
Contact
Adresse Internet: https://marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141124
Se réfère à l'avis: 2015/S 228-414746
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur demande de rendez-vous par fax (+33 442181890) au service marchés publics — mairie annexe 13400 — Aubagne. Date de signature du marché: 21.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 11 photocopieurs multifonctions couleur (dont 1 en prestation supplémentaire)
Brève description: Location maintenance photocopieurs multifonctions.
Description des options: Un photocopieur en prestation supplémentaire.
Intitulé du lot: 6 photocopieurs multifonctions monochromes de type 20/25 pages A4 minute
4 photocopieurs multifonctions monochromes 20/25 pages A4/minute 2 photocopieurs monochromes 15/20 pages A4 minute avec monayeur
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique globale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère délais
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
2016-04-01 📅
2016-03-30 📅

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur demande de rendez-vous par fax (+33 442181890) au service marchés publics — mairie annexe 13400 — Aubagne.
Date de signature du marché: 21.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2016/S 080-141124 (2016-04-18)
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