Location maintenance de machines d'entretien neuves

AP-HM

Location maintenance de machines d'entretien neuves- 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lot déclaré sans suite
• ORRU

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-01	Avis de marché
2015-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de nettoyage des sols
Quantité ou étendue:

La procédure de passation est un Appel d'offre ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une période de trois ans à compter du 2.11.2015 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 2 novembre 2015.le marché est un marché à bons de commande (article 77-1 du Code des Marchés Publics) sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.400 000

Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de nettoyage des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des achats
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date limite de soumission: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232248
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150319. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / Direction des achats — secteur Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie: +33 491381311. * Par mail: da-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du règlement de consultation. Contenu des offres (cf. Article 6 du règlement de consultation): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature — la lettre de candidature — modèle Dc1 — La déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée. — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre: — l'acte d'engagement — Les 3 Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. — l' Annexe au Règlement de Consultation (Bordereau de valorisation: un par lot) — le Mémoire technique en l'absence d'une des pièces énumérées ci-dessus, l'offre sera considérée comme rejetée. Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, au plus tard le 6 aout 2015- 16h00 — par télécopieau +33 491381922 ou +33 491381311 — par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr — via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150319.

* Par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / Direction des achats — secteur Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie: +33 491381311.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du règlement de consultation.

Contenu des offres (cf. Article 6 du règlement de consultation):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

— la lettre de candidature — modèle Dc1

— La déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée.

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre:

— l'acte d'engagement

— Les 3 Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.

— l' Annexe au Règlement de Consultation (Bordereau de valorisation: un par lot)

— le Mémoire technique

en l'absence d'une des pièces énumérées ci-dessus, l'offre sera considérée comme rejetée.

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, au plus tard le 6 aout 2015- 16h00

— par télécopieau +33 491381922 ou +33 491381311

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance de machines d'entretien neuves- 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location maintenance d'auto laveuse et mono brosse
Brève description: Location maintenance d'auto laveuse et mono brosse.
Valeur estimée hors TVA: 1 💰
300 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location maintenance de lustreuse
Brève description: Location maintenance de lustreuse.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Quantité ou étendue:

La procédure de passation est un Appel d'offre ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Le marché est conclu pour une période de trois ans à compter du 2.11.2015 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 2 novembre 2015.le marché est un marché à bons de commande (article 77-1 du Code des Marchés Publics) sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.

Numéro de référence: DA150319
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le Comptable assignataire, chargé du paiement est:

M. le Receveur des Finances de Marseille

Immeuble le Grand Prado — bât. A — 5ème étage

6 allée Turcat — méry — 13008 Marseille.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche au sens du droit communautaire il s'agit d'un accord cadre.Les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter du 2 novembre 2015 ou à la date de notification des marchés si celle-ci est postérieure.

Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (détaillé à l'article 7 du règlement de consultation) (60)
2. Valeur technique (détaillé à l'article 7 du règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Secteur marchés
Téléphone: +33 491381311 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Direction des achats secteur marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mIDeS-WPhe 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA150319
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150319.

* Par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / Direction des achats — secteur Marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie: +33 491381311.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du règlement de consultation.

Contenu des offres (cf. Article 6 du règlement de consultation):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

— la lettre de candidature — modèle Dc1

— La déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée.

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre:

— l'acte d'engagement

— Les 3 Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.

— l' Annexe au Règlement de Consultation (Bordereau de valorisation: un par lot)

— le Mémoire technique

en l'absence d'une des pièces énumérées ci-dessus, l'offre sera considérée comme rejetée.

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, au plus tard le 6 aout 2015- 16h00

— par télécopieau +33 491381922 ou +33 491381311

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 127-232248 (2015-07-01)

Avis d'attribution de marché (2015-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382684
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-232248
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: assistance publique-Hopitaux de Marseille — direction des achats — cellule marchés — 80 rue Brochier, 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-101511, mise en ligne le 2.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-27 📅
Nom: Orru
Adresse postale: 267 chemin des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130

2️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
Adresse postale: Lot déclaré sans suite
Commune postale: Lot déclaré sans suite
Code postal: 00000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2015/S 211-382684 (2015-10-28)

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