Location-maintenance de copieurs

Ville de Bron

Location-maintenance de copieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-15 Avis de marché
2015-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et de deux tranches conditionnelles:-tranche ferme: 4 copieurs pour les services municipaux-tranche conditionnelle 1: 2 copieurs pour les écoles- tranche conditionnelle 2: 4 copieurs pour les services municipaux.le lot 2 est composé de deux copieurs: un copieur haut volume noir et blanc et un copieur couleur pour le service reprographie. Les copieurs de la tranche ferme du lot 1 devront être installés dans un délai de 30 jours à compter de la notification du marché et seront assortis d'un contrat de maintenance d'une durée de 5 ans.les copieurs du lot 2 devront être installés pour le 5.10.2015 et seront assortis d'un contrat de maintenance d'une durée de 5 ans. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏
Fax: +33 472361395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 📅
Date limite de soumission: 2015-06-25 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172620
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite Le candidat peut présenter une offre variante sans fournir d'offre pour l'offre de base. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location-maintenance de copieurs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location-maintenance de copieurs pour les services municipaux.
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires sur les lots:
L'exécution des tranches conditionnelles sera prescrite par ordre de service. Il sera notifié au plus tard 6 moins après la notification du marché (l'affermissement devrait avoir lieu en décembre 2015 pour une livraison en février 2016).
Numéro du lot: 2
Brève description: Location-maintenance d'un copieur haut volume noir et d'un copieur couleur.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et de deux tranches conditionnelles. Ces tranches conditionnelles sont qualifiées d'options au sens du droit communautaire.
Numéro de référence: 15COPIEU

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours modalités de financement: crédits inscrits au budget de la Ville (fonds propres).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. À titre indicatif, les matériels de la tranche ferme du lot 1 devront être livrés dans un délai maximum de 30 jours à compter de la notification du marché. Les matériels du lot 2 devront être livrés et installés pour le 5.10.2015.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Maintenance et formations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville
URL pour informations complémentaires: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Nom: hôtel de Ville
URL des documents: http://www.ville-bron.fr 🌏
Nom: Ville de Bron
URL pour la participation: http://www.ville-bron.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15COPIEU
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite Le candidat peut présenter une offre variante sans fournir d'offre pour l'offre de base.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 095-172620 (2015-05-15)
Avis d'attribution de marché (2015-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330787
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172620
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Maintenance.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-02 📅
Nom: Fac Simile Rhône Alpes/3h Distribution (mandataire d'un groupement)
Adresse postale: 31 rue du 35ème régiment d'Aviation
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Fac Simile Rhône Alpes/3h Distribution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2015/S 182-330787 (2015-09-16)
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