Location longue durée, sans option d'achat, de vehicules neufs pour des périodes allant de 24 et 48 mois

Centre hospitalier Sud Gironde

Location longue durée, sans option d'achat, de vehicules neufs pour des périodes de 24 et 48 mois — marché décomposé en 6 lots — lots 1 à 5: durée 48 mois — date début 01/02/2016 — lots 6: durée 24 mois — date début 01/02/2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-14 Avis de marché
2015-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sud Gironde
Adresse postale: Boîte postale 90055
Code postal: 33192
Commune postale: La Réole Cedex
Contact
Téléphone: +33 556615235 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292037
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: www.ch-sudgironde-marches.com Pour tous renseignements complémentaires relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe Support Synapse Ouest (partenaire) au 02.99.55.02.05 qui les aidera à s'enregistrer. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, une demande écrite sur le site de dématérialisation du Centre Hospitalier Sud Gironde: www.ch-sudgironde-marches.com Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les sociétés à toutes les entreprises ayant retiré le dossier et ayant communiqué leur identité et une adresse email valide sur le site de dématérialisation, 4 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera faite à des questions qui n'auraient pas été posées sur le site de dématérialisation du Centre Hospitalier Sud Gironde Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée, sans option d'achat, de vehicules neufs pour des périodes de 24 et 48 mois — marché décomposé en 6 lots — lots 1 à 5: durée 48 mois — date début 01/02/2016 — lots 6: durée 24 mois — date début 01/02/2016.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location sur 48 mois de 16 véhicules berline — catégorie segment b 2 — type «Petite polyvalente économique» (7 véhcules 5 portes/5 places et 9 véhicules 3 portes version société).
Numéro du lot: 2
Brève description: Location sur 48 mois de 5 véhicules utilitaire — catégorie segment F1.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location sur 48 mois d'un véhicule utiliitaire petite capacité 3.5 T — catégorie Segment K1.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location sur 48 mois d'un véhicule utilitaire grande capacité 3.5 T — catégorie Segment K3.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Location sur 48 mois de 3 véhicules monospaces de type «Crossover» — catégorie Segment B2.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Location sur 24 mois de 2 véhicules berline 2 ou 3 volumes — catégorie segment M1 ou M2.
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la lettre de candidature (imp. Dc1) ou forme libre;
— La déclaration du candidat (document unique imp. Dc2) ou forme libre, dûment remplie et signée (nom et qualité du signataire) OU une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier:
— A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
— B) qu'il n'a pas fait l'objet d'un interdiction de concourir;
— C) qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L 329-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail;
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— Copie attestation assurances;
— tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières et que le candidat juge utile de joindre à son dossier;
— Liste de références vérifiables, datant de moins de 3 ans, pour des prestations de même nature et de même importance ;.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: sur fonds propres inscrits au budget de l'établissement
Modalités de paiement: virement administratif sous 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (35)
2. Coût global (50)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Paluch Pierre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-sudgironde-marches.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site:
Pour tous renseignements complémentaires relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe Support Synapse Ouest (partenaire) au 02.99.55.02.05 qui les aidera à s'enregistrer.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres, une demande écrite sur le site de dématérialisation du Centre Hospitalier Sud Gironde:
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Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les sociétés à toutes les entreprises ayant retiré le dossier et ayant communiqué leur identité et une adresse email valide sur le site de dématérialisation, 4 jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres.
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Les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera faite à des questions qui n'auraient pas été posées sur le site de dématérialisation du Centre Hospitalier Sud Gironde
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité inter-régional de règlement amiable des litiges préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat
Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés Articles R 421-1 et R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2015/S 159-292037 (2015-08-14)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 084 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381141
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-292037
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-127011, mise en ligne le 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Saga Citroën Langon
Adresse postale: route de Bordeaux
Commune postale: Toulenne
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: AMS SA Renault
Adresse postale: route de Bazas — CS 70004
Commune postale: Langon Cedex
Code postal: 33213

3️⃣
Nom: SLC Auto Langon
Adresse postale: 50 rue Jules Ferry
Commune postale: Langon

4️⃣
Adresse postale: 50, rue Jules Ferry

5️⃣

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 210-381141 (2015-10-26)
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