Location longue durée, gestion et maintenance de 15 véhicules en tranche ferme et 2 véhicules en tranches conditionnelles
Ville de Maxéville
Tranche ferme: location longue durée, gestion et maintenance de 15 véhicules
tranche conditionnelle: location longue durée, gestion et maintenance de 2 véhicules.
Le délai de réception des offres était de 2016-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-23 | Avis de marché |
| 2016-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maxéville
Adresse postale: 14 rue du 15 septembre 1944
Code postal: 54320
Commune postale: Maxéville
Contact
Courrier électronique: balemanno@mairie-maxeville.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457291
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location longue durée, gestion et maintenance de 5 véhicules de tourisme
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location longue durée, gestion et maintenance de 10 véhicules utilitaires sur 72 mois et tranches conditionnelles pour 2 véhicules sur 48 mois
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2015-011-PEP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4, rue André Fruchard, 54320 Maxéville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 40 % dont 20 % de critère écologique
2. Prix, prestations: 40 %
3. Qualité, maintenance et assistance technique: 20 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏
Nom: Mairie de Maxéville
Adresse postale: 14 rue du 15 Septembre 1944
Point de contact: Frédéric Rynkiewicz
Téléphone: +33 383323000 📞
Courrier électronique: frynkiewicz@mairie-maxeville.fr 📧
Point de contact: Frédéric rynkiewicz
Cellule juridique
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-011-PEP
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Médiation des marchés publics
Fax: +33 153178994 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 98-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178911 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-457291 (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
La consultation fait l'objet des lots suivants:— Lot 1: 5 véhicule de tourisme y compris location relais,— lot 2: véhicule utilitaires y compris location relais,tranche ferme: 10 véhicules,tranches conditionnelles: 2 véhicules.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maxéville
Adresse postale: 14 rue du 15 septembre 1944
Code postal: 54320
Commune postale: Maxéville
Contact
Courrier électronique: balemanno@mairie-maxeville.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457291
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tranche ferme: location longue durée, gestion et maintenance de 15 véhicules
tranche conditionnelle: location longue durée, gestion et maintenance de 2 véhicules.
Intitulé du lot: Location longue durée, gestion et maintenance de 5 véhicules de tourisme
Brève description:
Location longue durée, gestion et maintenance de 5 véhicules de tourisme sur 48 mois.
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location longue durée, gestion et maintenance de 10 véhicules utilitaires sur 72 mois et tranches conditionnelles pour 2 véhicules sur 48 mois
Brève description:
Location longue durée, gestion et maintenance de 10 véhicules utilitaires sur 72 mois et tranches conditionnelles pour 2 véhicules sur 48 mois.
Durée de l'accord: 72 mois Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation fait l'objet des lots suivants:
— Lot 1: 5 véhicule de tourisme y compris location relais,
— lot 2: véhicule utilitaires y compris location relais,
tranche ferme: 10 véhicules,
tranches conditionnelles: 2 véhicules.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4, rue André Fruchard, 54320 Maxéville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature: formulaire DC 1 ou équivalent
la déclaration du candidat: formulaire DC 2 ou équivalent
les documents suivants peuvent être joints ou devront être communiqués dans les 10 jours suivant la demande du Service Marchés:
— les documents mentionnés sur le formulaire NOTI 1 et/ou le formulaire NOTI 2 complété et signé par l'administration compétente
— les attestations d'assurance obligatoires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité — les paiements sont effectués par virement avec mandatement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire de prestataires. Conformément à l'article 51 V du Code des Marchés Publics, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et la remise des offres.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 40 % dont 20 % de critère écologique
2. Prix, prestations: 40 %
3. Qualité, maintenance et assistance technique: 20 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏
Nom: Mairie de Maxéville
Adresse postale: 14 rue du 15 Septembre 1944
Point de contact: Frédéric Rynkiewicz
Téléphone: +33 383323000 📞
Courrier électronique: frynkiewicz@mairie-maxeville.fr 📧
Point de contact: Frédéric rynkiewicz
Cellule juridique
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-011-PEP
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Médiation des marchés publics
Fax: +33 153178994 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 98-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178911 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-457291 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15-137950
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue du 15 septembre 1944 54 320 Maxéville
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162672
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457291
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location longue durée gestion et maintenance de 5 véhicules de tourisme sur 48 mois
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont critères écologiques
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Qualité, maintenance et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 20038
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 98 — 102 rue de Richelieu
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 091-162672 (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15-137950
Brève description:
Location, gestion et maintenance de 15 véhicules en tranche ferme + 2 en tranches conditionnelles.
Valeur totale du marché: 415 776 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue du 15 septembre 1944 54 320 Maxéville
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162672
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457291
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location longue durée gestion et maintenance de 5 véhicules de tourisme sur 48 mois
Brève description:
Location longue durée gestion et maintenance de 5 véhicules de tourisme sur 48 mois.
Intitulé du lot: Location longue durée gestion et maintenance de 10 véhicules utilitaires sur 72 mois et tranches conditionnelles pour 2 véhicules sur 48 mois
Brève description:
Location longue durée gestion et maintenance de 10 véhicules utilitaires sur 72 mois et tranches conditionnelles pour 2 véhicules sur 48 mois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont critères écologiques
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Qualité, maintenance et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 20038
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 98 — 102 rue de Richelieu
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 091-162672 (2016-05-09)
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