Location longue durée et maintenance de véhicules de service pour la Carsat Centre

Carsat Centre

Location longue durée et maintenance de véhicules de service pour la Carsat Centre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-10 Avis de marché
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat Centre
Adresse postale: 30 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 45033
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-centre.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.lefevre@carsat-centre.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247320
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les candidats pourront remettre leur offre soit sous pli cacheté portant le nom du candidat soit sous forme dématérialisée sur le site https://www.meoss.fr. Ils devront respecter les formes indiquées au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée et maintenance de véhicules de service pour la Carsat Centre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location longue durée et maintenance de véhicules de service — segment b « Citadines polyvalentes »
Brève description:
Location Longue Durée et maintenance de véhicules de service — segment b « Citadines polyvalentes » — diesel — boîte manuelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location longue durée et maintenance de véhicules de service — segment C ou M1 Plus « Monospaces Compactes »
Brève description:
Location Longue Durée véhicule de service — segment C ou M1 Plus « Monospaces Compactes » — diesel — boîte manuelle.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location longue durée et maintenance de véhicules de service — segment « Monospaces », version longue
Brève description:
Location Longue Durée et maintenance de véhicules de service — segment « Monospaces », version longue — diesel — boîte manuelle.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location longue durée et maintenance de véhicules de service — segment C ou M1 « compactes »
Brève description:
Location Longue Durée et maintenance de véhicules de service — segment C ou M1 « compactes » — diesel — boîte manuelle.
Numéro de référence: CM/AC/0016/2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: conformément aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics, le candidat fournira à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire, une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics et le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 87 et suivants, 98 et 18 du Code des Marchés Publics relatifs respectivement aux avances, régimes de paiement et révision des prix. Financement sur les ressources propres de l'organisme.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Stéphanie Lefevre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meoss.fr 🌏
Nom: Carsat Centre
Commune postale: Orléans Cedex 1
Téléphone: +33 238815421 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CM/AC/0016/2015
Informations complémentaires
Les candidats pourront remettre leur offre soit sous pli cacheté portant le nom du candidat soit sous forme dématérialisée sur le site https://www.meoss.fr. Ils devront respecter les formes indiquées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 134-247320 (2015-07-10)