Location longue durée et maintenance de véhicules de service pour la Carsat Centre — Val de Loire
Carsat Centre-Val de Loire
Location longue durée et maintenance de véhicules de service pour la Carsat Centre — Val de Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-21 | Avis de marché |
| 2016-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat Centre-Val de Loire
Adresse postale: 30 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 45033
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-centre.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.lefevre@carsat-centre.fr 📧
Téléphone: +33 238815421 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454020
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Location longue durée véhicules de service — segment B «citadines polyvalentes» — diesel — boîte manuelle
Brève description:
Intitulé du lot: Location longue durée véhicules de service — segment C ou M1 plus «monospaces compacts» — diesel — boîte manuelle
Brève description:
Intitulé du lot: Location longue durée véhicules de service — segment «monospaces», version longue — diesel — boîte manuelle
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Stéphanie Lefevre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meoss.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CM/AC/0017/2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Carsat Centre — Val de Loire
Adresse postale: 30 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Orléans Cédex 1
Code postal: 45033
Téléphone: +33 238815421 📞
Source: OJS 2015/S 249-454020 (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat Centre-Val de Loire
Adresse postale: 30 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 45033
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-centre.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.lefevre@carsat-centre.fr 📧
Téléphone: +33 238815421 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454020
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Les candidats pourront remettre leur offre soit sous pli cacheté portant le nom du candidat soit sous forme dématérialisée sur le site https://www.meoss.fr . Ils devront respecter les formes indiquées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée et maintenance de véhicules de service pour la Carsat Centre — Val de Loire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location longue durée véhicules de service — segment B «citadines polyvalentes» — diesel — boîte manuelle
Brève description:
Location longue durée véhicules de service — segment B «citadines polyvalentes» — diesel — boîte manuelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location longue durée véhicules de service — segment C ou M1 plus «monospaces compacts» — diesel — boîte manuelle
Brève description:
Location longue durée véhicules de service — segment C ou M1 plus «monospaces compacts» — diesel — boîte manuelle.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location longue durée véhicules de service — segment «monospaces», version longue — diesel — boîte manuelle
Brève description:
Location longue durée véhicules de service — segment «monospaces», version longue — diesel — boîte manuelle.
Numéro de référence: CM/AC/0017/2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: conformément aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, le candidat fournira à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire, une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 87 et suivants, 98 et 18 du code des marchés publics relatifs respectivement aux avances, régimes de paiement et révision des prix. Financement sur les ressources propres de l'organisme.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Stéphanie Lefevre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meoss.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CM/AC/0017/2015
Informations complémentaires
Les candidats pourront remettre leur offre soit sous pli cacheté portant le nom du candidat soit sous forme dématérialisée sur le site https://www.meoss.fr . Ils devront respecter les formes indiquées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Carsat Centre — Val de Loire
Adresse postale: 30 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Orléans Cédex 1
Code postal: 45033
Téléphone: +33 238815421 📞
Source: OJS 2015/S 249-454020 (2015-12-21)
Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 238815633 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149662
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-454020
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, 2 attributaires par lot.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Segment B &Amp;Quot;Citadines polyvalentes"
Segment C ou M1 plus
Segment &Amp;Quot;Monospace&Amp;Quot; version longue
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 points
Pondération du prix: 60 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sécurité sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 7 rue des Huguenots
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834 📞
Source: OJS 2016/S 085-149662 (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée et maintenance de véhicules de service pour la Carsat Centre-Val de Loire.
Valeur totale du marché: 348 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 238815633 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149662
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-454020
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, 2 attributaires par lot.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Segment B &Amp;Quot;Citadines polyvalentes"
Segment C ou M1 plus
Segment &Amp;Quot;Monospace&Amp;Quot; version longue
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 points
Pondération du prix: 60 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sécurité sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 7 rue des Huguenots
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238745834 📞
Source: OJS 2016/S 085-149662 (2016-04-26)
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