Location longue durée (60 mois) outils de déneigement
Conseil départemental du Jura
Cette consultation concerne la location longue durée (60 mois) d'outils de déneigement destinés à assurer la viabilité hivernale (déneigement et salage des routes et propriétés du département du Jura), avec possibilité de rachat d'outils de type lames biaises, étraves, saleuses.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-10 | Avis de marché |
| 2016-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Contact
Téléphone: +33 384873300 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247166
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Lames biaises bi-raclage monobloc.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 85 550.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Etrave transformable.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 76 500.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Saleuse hydraulique à vis, à bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 251 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Saleuse hydraulique à tapis et bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 255 500.00 EUR (HT).
Numéro de référence: 15PAR004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Jura.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: DAJMP, service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: Mme Dominique Lamy
Fax: +33 384873612 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Mme Lamy
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, Commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PAR004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 134-247166 (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Marché de location de matériel. Marchés séparés à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 668 550 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Contact
Téléphone: +33 384873300 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247166
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Critères d'attribution pondérés: — lot 1 — lames biaises bi-raclage monobloc: Prix des prestations 100 %. Lot 2 — etraves transformables: Prix: Pondération: 60 % — valeur technique: 40 % — lot 3 — saleuses à vis et bouillie de sel et 4 — saleuses à tapis: Prix: 60 % — valeur technique: 30 % — durée de garantie pour les organes mécaniques, électriques et hydrauliques: 10 %. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres (Cao) — 3ème étage — direction des affaires juridiques et des marchés publics. En cas d'envoi par livraison expresse (Chronopost, Ups...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'Est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la CAO qui fera foi. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats veilleront à ne pas transmettre leur offre en dernière minute et à s'assurer du mode de fonctionnement de la plate-forme afin que l'offre électronique soit intégralement reçue avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation concerne la location longue durée (60 mois) d'outils de déneigement destinés à assurer la viabilité hivernale (déneigement et salage des routes et propriétés du département du Jura), avec possibilité de rachat d'outils de type lames biaises, étraves, saleuses.
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Brève description: Lames biaises bi-raclage monobloc.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 85 550.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Etrave transformable.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 76 500.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Saleuse hydraulique à vis, à bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 251 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Saleuse hydraulique à tapis et bouillie de sel.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 255 500.00 EUR (HT).
Numéro de référence: 15PAR004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Jura.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre): pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (les documents devront préciser les pouvoirs délégués, les limitations financières et géographiques de la délégation).
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Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: intégralement par le Département du Jura.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Jura
Adresse postale: DAJMP, service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: Mme Dominique Lamy
Fax: +33 384873612 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Mme Lamy
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, Commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PAR004
Informations complémentaires
Critères d'attribution pondérés: — lot 1 — lames biaises bi-raclage monobloc: Prix des prestations 100 %. Lot 2 — etraves transformables: Prix: Pondération: 60 % — valeur technique: 40 % — lot 3 — saleuses à vis et bouillie de sel et 4 — saleuses à tapis: Prix: 60 % — valeur technique: 30 % — durée de garantie pour les organes mécaniques, électriques et hydrauliques: 10 %. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres (Cao) — 3ème étage — direction des affaires juridiques et des marchés publics. En cas d'envoi par livraison expresse (Chronopost, Ups...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'Est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la CAO qui fera foi. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats veilleront à ne pas transmettre leur offre en dernière minute et à s'assurer du mode de fonctionnement de la plate-forme afin que l'offre électronique soit intégralement reçue avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 134-247166 (2015-07-10)
Avis d'attribution de marché (2016-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://jura.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-022691
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247166
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15PAR004/1
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères par lot
2. Voir renseignements complémentaires article Vi.2
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-25 📅
Nom: Sicométal SAS
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Acométis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 015-022691 (2016-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://jura.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-022691
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247166
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Avis initial publié au BOAMP nº 15-108051 (mise en ligne le 13.7.2015) et au JOUE nº 2015/S 134-247 166 du 15.7.2015. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30. Date de notification du marché: 1.12.2015.
Pour chacun des lots ci-après, les critères respectifs et les notes obtenues sont les suivants:
Lot 1: Critère prix des prestations 100 %. Note 100/100 — Montant de la simulation de commande de Sicometal: 52932,35 EUR HT.
Lot 2: Critères prix des prestations: 60 % — Valeur technique 40 %: Note globale obtenue par Sicometal:100/100 (Prix 60/60 — Valeur technique 40/40).
Lot 3: Critères prix des prestations: 60 % — Valeur technique 30 % — Durée de garantie: 10 % — Note globale obtenue par Acométis: 100/100 — (Prix 60/60 — Valeur technique 30/30 — Durée de garantie 10/10).
Lot 4: Critères prix des prestations: 60 % — Valeur technique 30 % — Durée de garantie: 10 % — Note globale obtenue par Acométis: 100/100 (Prix 60/60 — Valeur technique 30/30 — Durée de garantie: 10/10).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15PAR004/1
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères par lot
2. Voir renseignements complémentaires article Vi.2
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-25 📅
Nom: Sicométal SAS
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Acométis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 015-022691 (2016-01-19)
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