Location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique

CHU Toulouse

Location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-05 Avis de marché
2015-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gamma caméras
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Un marché public forfaitaire de fourniture. Le présent appel d'offres est un marché global.Fourniture incluant l'installation, mise en service, formation et prestations de maintenance d'une gamma camera numérique, telles que décrites dans l'annexe 1 du CCTP.Les prestations à exécuter sont les suivantes:— fourniture, livraison, mise en service du matériel et installation technique,— le cas échéant, la connexion informatique bidirectionnelle au système informatique utilisé dans la discipline médicale concernée,— formation du personnel utilisateur et technique intervenant sur le matériel,— maintenance préventive et corrective pendant la durée de garantie,— prestation de maintenance: main d'oeuvre, déplacement, maintenance annuelle préventive, ou maintenance forfaitaire tous risques,— les évolutions matérielles ou logicielle.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gamma caméras 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778424 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 089-159813
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de commencement des prestations: La location du matériel intervient dans un délai maximum de 3 mois après la date de notification du marché. La date prévisionnelle du début du marché: 1.10.2015 Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée de 60 mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse pour une période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements. La durée totale du marché n'excèdera pas 7 ans. La location ne sera facturée qu'à compter de la date de mise en service du matériel (ou date de réception définitive du matériel). La date de mise en service détermine la date de départ de la garantie. Pendant l'année de garantie, la maintenance préventive et curative tous risques est à la charge du titulaire. La dernière année la location sera payée au prorata de la durée réelle de location. Visites de sites: Les matériels proposés feront l'objet d'une visite sur site pour tout ou partie du groupe d'évaluation décrit ci-dessous. Cette visite devra impérativement être réalisée dans un délai de 45 jours à compter de la date limite de remise des offres. Il revient aux candidats de gérer l'organisation de ces visites en lien direct avec les acteurs concernés. L'absence de visite ou le non-respect du calendrier de visites pourra constituer un motif d'exclusion. La composition du groupe d'évaluation est la suivante: Professeur Isabelle Berry — chef du service de médecine nucléaire de Rangueil — berry.i@chu-toulouse.fr — +33 561322305; Professeur Didier Carrié — chef du service de cardiologie de Rangueil — carrie.d@chu-toulouse.fr — +33 561323311; Docteur Olivier Lairez — MCU-PH — service de MN de Rangueil — service de cardiologie de Rangueil — lairez.o@chu-toulouse.fr — +33 561322873; Ernard Estivals — cadre d'imagerie — service de MN de Rangueil — estivals.b@chu-toulouse.fr — +33 5613228; Emmanuelle Cassol — radiophysicienne — cassol.e@chu-toulouse.fr — +33 561322870; Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: a) évaluation économique: 44 % Coût global location avec maintenance tous risques + option d'achat sur 7 ans; b) évaluation clinique et technique: 46 %: — fonctionnalités: 30 %, — qualité technique: 40 %, — développement/recherche: 30 %; c) évaluation des prestations: 10 %: — prestations SAV: 65 %, — formation: 35 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Un marché public forfaitaire de fourniture. Le présent appel d'offres est un marché global.
Fourniture incluant l'installation, mise en service, formation et prestations de maintenance d'une gamma camera numérique, telles que décrites dans l'annexe 1 du CCTP.
Les prestations à exécuter sont les suivantes:
— fourniture, livraison, mise en service du matériel et installation technique,
— le cas échéant, la connexion informatique bidirectionnelle au système informatique utilisé dans la discipline médicale concernée,
— formation du personnel utilisateur et technique intervenant sur le matériel,
— maintenance préventive et corrective pendant la durée de garantie,
— prestation de maintenance: main d'oeuvre, déplacement, maintenance annuelle préventive, ou maintenance forfaitaire tous risques,
— les évolutions matérielles ou logicielle.
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° et 35 II 5°, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Biomed_ao_loc_gamma_camera_ja
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse — service de médecine nucléaire de Rangueil, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP: la liste de ces attestations figure au formulaire DC 1 joint au dossier de la consultation.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Capacité technique et professionnelle:
Capacités professionnelles:
— présentation d'une liste des principaux services/fournitures effectués dans le domaine au cours des 3 dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même,
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— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Capacités techniques:
— pour les fournitures/services: une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Coordination des achats et des marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse
Point de contact: Direction des achats
M. Andre jean
Téléphone: +33 561778213 📞
Courrier électronique: andre.j@chu-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561778475 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035
Commune postale: Toulouse
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Coordination des achats et des marchés, bureau 007 (RDC), du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Biomed_ao_loc_gamma_camera_ja
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de commencement des prestations:
La location du matériel intervient dans un délai maximum de 3 mois après la date de notification du marché. La date prévisionnelle du début du marché: 1.10.2015
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une durée de 60 mois calendaires à compter de sa notification.
Il est renouvelable par reconduction expresse pour une période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements.
La durée totale du marché n'excèdera pas 7 ans.
La location ne sera facturée qu'à compter de la date de mise en service du matériel (ou date de réception définitive du matériel). La date de mise en service détermine la date de départ de la garantie.
Pendant l'année de garantie, la maintenance préventive et curative tous risques est à la charge du titulaire.
La dernière année la location sera payée au prorata de la durée réelle de location.
Visites de sites:
Les matériels proposés feront l'objet d'une visite sur site pour tout ou partie du groupe d'évaluation décrit ci-dessous. Cette visite devra impérativement être réalisée dans un délai de 45 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Il revient aux candidats de gérer l'organisation de ces visites en lien direct avec les acteurs concernés. L'absence de visite ou le non-respect du calendrier de visites pourra constituer un motif d'exclusion.
La composition du groupe d'évaluation est la suivante:
Professeur Isabelle Berry — chef du service de médecine nucléaire de Rangueil — berry.i@chu-toulouse.fr — +33 561322305;
Professeur Didier Carrié — chef du service de cardiologie de Rangueil — carrie.d@chu-toulouse.fr — +33 561323311;
Docteur Olivier Lairez — MCU-PH — service de MN de Rangueil — service de cardiologie de Rangueil — lairez.o@chu-toulouse.fr — +33 561322873;
Ernard Estivals — cadre d'imagerie — service de MN de Rangueil — estivals.b@chu-toulouse.fr — +33 5613228;
Emmanuelle Cassol — radiophysicienne — cassol.e@chu-toulouse.fr — +33 561322870;
Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
a) évaluation économique: 44 %
Coût global location avec maintenance tous risques + option d'achat sur 7 ans;
b) évaluation clinique et technique: 46 %:
— fonctionnalités: 30 %,
— qualité technique: 40 %,
— développement/recherche: 30 %;
c) évaluation des prestations: 10 %:
— prestations SAV: 65 %,
— formation: 35 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 089-159813 (2015-05-05)
Avis d'attribution de marché (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 245 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-280291
Se réfère à l'avis: 2015/S 89-159813
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou à la coordination des achats, cellule Conseil et contrôle juridique, Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035 31059 Toulouse Cedex 9. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Toulouse site de Rangueil, 31059 Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Évaluation économique (en %) (44)
2. Évaluation clinique et technique (en %) (46)
3. Évaluation des prestations (en %) (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-04 📅
Nom: Societe Biosensors Europe SA
Adresse postale: 29 rue de Lausanne
Commune postale: Morges
Code postal: 01110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 152-280291 (2015-08-05)
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