Location financière et maintenance d'un lithotriteur extracorporel

CHI de Fréjus

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 1.
Détails: marché à lot unique contenant une prestation supplémentaire éventuelle ayant pour objet.
— la location financière sur 5 ans (60 mois),
— l'installation et la mise en ordre de marche,
— la formation à l'utilisation de l'ensemble des équipes soignantes,
— la maintenance tous risques durant la totalité du marché,
— la désinstallation et l'enlèvement à l'issue des 60 mois,
D'un lithotriteur extracorporel « lec ».
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EDAP TMS

Qui ?

• CHI de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie › Lithotriteur

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-24	Avis de marché
2016-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lithotriteur
Quantité ou étendue:

Marché(S) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en euros HT: Minimum Voir acte d'engagement; Maximum: sans.(Minimum: montant valorisé de la redevance de location maintenance annuelle du titulaire, maximum: commande par bons de commandes de fournitures et/ou prestations et/ou les consommables le cas échéant au bordereau de prix unitaire annexé à l'acte d'engagement).(voir détails au CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lithotriteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-fsr.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-fsr.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265569
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés Publics» Lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur. Www.achat-hopital.com puis « Salle des marchés » — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés. Visite préalable des sites obligatoire ET Le CHI-FSR se réserve la possibilité de demander à tout ou partie des candidats de procéder à une présentation et des essais sur site. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser. Variantes: Les variantes sont autorisées. Il est vivement recommandé aux soumissionnaires de proposer une variante libre consistant à location du « lec » avec possibilité de rachat des matériels à l'issue de la période de financement de 60 mois (le cas échéant, il convient de tenir compte pour le montant de cette option d'achat d'une valeur résiduelle de 1 %). Voir détail au CCTP. Exigence(S) minimale(s) à respecter par la variante (si les variantes sont autorisées): Respecter les prescriptions du CCTP. Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE ex option technique): Oui: Plus-Value financière mensuelle sur la partie maintenance des redevances afin d'assurer le remplacement du tube radiogène en cours de marché si ce dernier était défaillant. (voir détails au CCTP). Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:

— téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés Publics» Lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur.

Www.achat-hopital.com puis « Salle des marchés »

— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.

Visite préalable des sites obligatoire ET Le CHI-FSR se réserve la possibilité de demander à tout ou partie des candidats de procéder à une présentation et des essais sur site. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.

Variantes: Les variantes sont autorisées. Il est vivement recommandé aux soumissionnaires de proposer une variante libre consistant à location du « lec » avec possibilité de rachat des matériels à l'issue de la période de financement de 60 mois (le cas échéant, il convient de tenir compte pour le montant de cette option d'achat d'une valeur résiduelle de 1 %). Voir détail au CCTP.

Exigence(S) minimale(s) à respecter par la variante (si les variantes sont autorisées): Respecter les prescriptions du CCTP.

Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE ex option technique): Oui: Plus-Value financière mensuelle sur la partie maintenance des redevances afin d'assurer le remplacement du tube radiogène en cours de marché si ce dernier était défaillant. (voir détails au CCTP).

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 1.

Détails: marché à lot unique contenant une prestation supplémentaire éventuelle ayant pour objet.

— la location financière sur 5 ans (60 mois),

— l'installation et la mise en ordre de marche,

— la formation à l'utilisation de l'ensemble des équipes soignantes,

— la maintenance tous risques durant la totalité du marché,

— la désinstallation et l'enlèvement à l'issue des 60 mois,

D'un lithotriteur extracorporel « lec ».

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots.

En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché(S) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en euros HT: Minimum Voir acte d'engagement; Maximum: sans.

(Minimum: montant valorisé de la redevance de location maintenance annuelle du titulaire, maximum: commande par bons de commandes de fournitures et/ou prestations et/ou les consommables le cas échéant au bordereau de prix unitaire annexé à l'acte d'engagement).

(voir détails au CCTP).

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: SM 2015/656/AM/CD du 24/07/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier intercommunal Fréjus Saint Raphaël (CHI FSR), 83600 Fréjus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:

— une lettre de candidature (Formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (Formulaire Dc2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.

Par mesure de simplification, les documents Dc1 et Dc2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années;

— certificats de qualifications professionnelles,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

— Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) de capacité exigé(s): aucun Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s)

— tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

A titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (Dc6 ou équivalent)

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Dc7, Noti2 ou équivalent).

Situation économique et financière:

Voir bloc III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle:

Voir bloc III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHI-FSR location financière + maintenance:

(6131523 redevance locative, 615162 maintenance, 60661 consommables éventuels).

Location avec option d'achat + maintenance:

(61223 redevance locative, 615162 maintenance, 60661 consommables éventuels) + 215411 (si option d'achat levée).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Accord cadre au sens du droit communautaire. Marché fractionné à bons de commandes au sens du droit français.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Redevances cumulées sur 60 mois (30)
2. Coût d'exploitation prévisionnel sur 5 ans (10)
3. Valeur technique et ergonomie (40)
4. Qualité de pris en charge du SAV (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 70 268 300 241
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=406655&portail=true 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2015/656/AM/CD du 24/07/2015
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:

— téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés Publics» Lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur.

Www.achat-hopital.com puis « Salle des marchés »

— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.

Visite préalable des sites obligatoire ET Le CHI-FSR se réserve la possibilité de demander à tout ou partie des candidats de procéder à une présentation et des essais sur site. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.

Variantes: Les variantes sont autorisées. Il est vivement recommandé aux soumissionnaires de proposer une variante libre consistant à location du « lec » avec possibilité de rachat des matériels à l'issue de la période de financement de 60 mois (le cas échéant, il convient de tenir compte pour le montant de cette option d'achat d'une valeur résiduelle de 1 %). Voir détail au CCTP.

Exigence(S) minimale(s) à respecter par la variante (si les variantes sont autorisées): Respecter les prescriptions du CCTP.

Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE ex option technique): Oui: Plus-Value financière mensuelle sur la partie maintenance des redevances afin d'assurer le remplacement du tube radiogène en cours de marché si ce dernier était défaillant. (voir détails au CCTP).

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: greffe 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès de la juridiction administrative suivante
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon greffe 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2015/S 144-265569 (2015-07-24)

Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-077984
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-265569
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-114640, mise en ligne le 27.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR), 83600 Fréjus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-23 📅
Nom: Edap tms
Adresse postale: 4 rue du Dauphiné
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe 5 rue Jean Racine
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulon Greffe, 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2016/S 047-077984 (2016-03-03)

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