Location et maintenance de véhicules frigorifiques neufs pour le CCAS de Stains et le SIVOM de Pierrefitte-Stains
Mairie de Stains
Location et maintenance de véhicules frigorifiques pour le CCAS de Stains et le SIVOM de Pierrefitte-Stains.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-07 | Avis de marché |
| 2015-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Stains
Adresse postale: BP 73
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Contact
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
Téléphone: +33 172031151 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163255
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 01-2015-GC-AOO-Groupement de cde
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement solidaire et le groupement conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (45)
3. Sous-critère 1 de la valeur technique: caractéristiques des véhicules et du groupe frigorifique (25)
4. Sous-critère 2 de la valeur technique: conditions et délais d'exécution de la maintenance et du remplacement de véhicule en cas de panne. (20)
5. Performance en matière de protection de l'environnement (consommation d'énergie, émissions de dioxyde de carbone (Co2). (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Kherchouch Mériem, Ville de Stains
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: SIVOM de Pierrefitte-Stains
Téléphone: +33 172031152 📞
Fax: +33 172031154 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01-2015-GC-AOO-Groupement de cde
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2015/S 091-163255 (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Stains
Adresse postale: BP 73
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Contact
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
Téléphone: +33 172031151 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163255
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Répartition des véhicules frigorifiques par service:
— 4 véhicules à mettre à la disposition de la Cuisine Centrale du SIVOM de Pierrefitte-Stains: 3 véhicules de 3.5 t et 1 véhicule de 2 t;
— 2 véhicules à mettre à la disposition du Centre Communal d'action Sociale de Stains;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de véhicules frigorifiques pour le CCAS de Stains et le SIVOM de Pierrefitte-Stains.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 01-2015-GC-AOO-Groupement de cde
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des trois dernières années, les attestations de banques et/ou d'assurance.
Capacité technique et professionnelle:
Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références et les moyens techniques et humains de l'entreprise, les certificats de qualité ;.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Conformément au décret no2002-232, du 21.2.2002, modifié par le décret no2008-1355 du 19.12.2008 et à l'article 98 du Code des Marchés publics, le paiement sera effectué sous un délai de trente jours (30) à compter de la réception de la facture par le service financier du Centre Communal d'action Social ou du SIVOM de Pierrefitte/Stains, pour les véhicules qui les concerne, en un original et deux (2) duplicatas.
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Le mode de règlement est le mandat administratif.
Le défaut de paiement dans ces délais fera courir de plein droit et sans formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.
Conformément au décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (45)
3. Sous-critère 1 de la valeur technique: caractéristiques des véhicules et du groupe frigorifique (25)
4. Sous-critère 2 de la valeur technique: conditions et délais d'exécution de la maintenance et du remplacement de véhicule en cas de panne. (20)
5. Performance en matière de protection de l'environnement (consommation d'énergie, émissions de dioxyde de carbone (Co2). (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Kherchouch Mériem, Ville de Stains
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: SIVOM de Pierrefitte-Stains
Téléphone: +33 172031152 📞
Fax: +33 172031154 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01-2015-GC-AOO-Groupement de cde
Informations complémentaires
Répartition des véhicules frigorifiques par service:
— 4 véhicules à mettre à la disposition de la Cuisine Centrale du SIVOM de Pierrefitte-Stains: 3 véhicules de 3.5 t et 1 véhicule de 2 t;
— 2 véhicules à mettre à la disposition du Centre Communal d'action Sociale de Stains;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2015/S 091-163255 (2015-05-07)
Avis d'attribution de marché (2015-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447129
Se réfère à l'avis: 2015/S 091-163255
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Performance en matière de protection de l'environnement (consommation d'énergie, émissions de dioxyde de carbone (CO2). (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-06 📅
Nom: Le Petit Forestier
Adresse postale: 11 route de Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Kherchouch Mériem, ville de Stains
Source: OJS 2015/S 246-447129 (2015-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447129
Se réfère à l'avis: 2015/S 091-163255
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-71495, mise en ligne le 11.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Performance en matière de protection de l'environnement (consommation d'énergie, émissions de dioxyde de carbone (CO2). (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-06 📅
Nom: Le Petit Forestier
Adresse postale: 11 route de Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Kherchouch Mériem, ville de Stains
Source: OJS 2015/S 246-447129 (2015-12-16)
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