Location et maintenance de systèmes multifonctions pour la représentation de la région Alsace à Bruxelles (Belgique)
Région Alsace
Location et maintenance de systèmes multifonctions pour la représentation de la région Alsace à Bruxelles (Belgique).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Photocopieurs et matériel d'impression offset
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-24 | Avis de marché |
| 2015-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-146686
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 15034DAS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des équipements (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional d'Alsace
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller BP 91006
Point de contact: Renseignements adm: V. Alberty (+33 388156853) et renseignements tech: S. Emmendoerffer (+33 388156468)
Courrier électronique: serge.emmendoerffer@region-alsace.eu 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15034DAS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché :comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 083-146686 (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit:Seuil minimal: 15 000 EUR HT.Seuil maximal: 60 000 EUR HT.Le marché est conclu pour une période de 48 mois + 3 semaines à compter de la notification.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-146686
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de systèmes multifonctions pour la représentation de la région Alsace à Bruxelles (Belgique).
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit:
Seuil minimal: 15 000 EUR HT.
Seuil maximal: 60 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période de 48 mois + 3 semaines à compter de la notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1. Capacités techniques.
2. Capacités professionnelles.
3. Capacités financières.
Situation juridique - références requises: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: sur ressources propres de la région (930/202/6156 et 61358).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des équipements (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional d'Alsace
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller BP 91006
Point de contact: Renseignements adm: V. Alberty (+33 388156853) et renseignements tech: S. Emmendoerffer (+33 388156468)
Courrier électronique: serge.emmendoerffer@region-alsace.eu 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15034DAS
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché :comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 083-146686 (2015-04-24)
Avis d'attribution de marché (2015-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-07 📅
Date de publication: 2015-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 154-284117
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-146686
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Canon France Région Nord Est agence de Strasbourg
Adresse postale: Parc Club Des Tanneries, 7 place des Tanneurs
Commune postale: Lingolsheim
Code postal: 67380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Source: OJS 2015/S 154-284117 (2015-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-07 📅
Date de publication: 2015-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 154-284117
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-146686
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 19.5.2015.
Marchés avec un montant minimal de 15 000 EUR (HT). et un montant maximal de 60 000 EUR (HT).
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans
un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-63721, mise en ligne le 27.4.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Canon France Région Nord Est agence de Strasbourg
Adresse postale: Parc Club Des Tanneries, 7 place des Tanneurs
Commune postale: Lingolsheim
Code postal: 67380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Source: OJS 2015/S 154-284117 (2015-08-07)
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