Location et maintenance de presses numériques pour le service reprographie de la ville d'Avignon

Ville d'Avignon

Location et maintenance de presses numériques pour le service reprographie de la ville d'Avignon. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire, qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP. Le marché est passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, sur une durée maximale de 4 ans. Mini HT / an = 60 000 EUR, maxi HT / an = 400 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• XEROX

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-02	Avis de marché
2016-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-234925
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: par retrait sur place ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, France, tél. +33 490808314, télécopieur: +33 490806996 — courriel: commande.publique@mairie-avignon.com . Téléchargement à l'adresse suivante: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ . La référence de la présente consultation est la suivante: 15s0034. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. De la même manière, le pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure. Des test seront réalisés entre le 21 septembre et le 2.10.2015 sur le site de chacun des fournisseurs ayant remis une offre recevable. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options: Marché reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent).

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: financement sur le budget de la ville.

Mode de paiement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Délai de paiement: 30 jours.

La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, service commande publique, annexe Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine,4ème étage, bureau 407-408

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0034
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: par retrait sur place ou envoi postal.

Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, France, tél. +33 490808314, télécopieur: +33 490806996 — courriel: commande.publique@mairie-avignon.com . Téléchargement à l'adresse suivante: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14.12.2009 et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ . La référence de la présente consultation est la suivante: 15s0034. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. De la même manière, le pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Des test seront réalisés entre le 21 septembre et le 2.10.2015 sur le site de chacun des fournisseurs ayant remis une offre recevable.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans 48 mois.
Source: OJS 2015/S 128-234925 (2015-07-02)

Avis d'attribution de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038288
Se réfère à l'avis: 2015/S 128-234925
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT, passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. Le montant indicatif global de la solution de base tel que résultant du détail quantitatif estimatif est de 100 045,35 EUR. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-101892, mise en ligne le 3.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse renseigné, du mémoire technique et du test réalisé (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-22 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 33 rue des Vanesses — immeuble Excelmans
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Source: OJS 2016/S 024-038288 (2016-02-02)

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