Location et entretien de véhicules neufs en remplacement du parc existant

Commune d'Hautmont

Location et entretien de véhicules neufs en remplacement du parc existant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Diac location

Qui ?

• Commune d'Hautmont

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-22	Avis de marché
2015-10-07	Informations complémentaires
2016-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Le présent marché a pour objet la location et l'entretien de véhicules neufs (citadines — utilitaires) en remplacement du parc automobile existant du Centre Technique Municipal de la Commune d'Hautmont.La consultation comporte:— 3 Véhicules utilitaires version Fourgon ou modèles similaires pour un autre constructeur— 5 Véhicules utilitaires avec benne basculante arrière ou modèles similaires pour un autre constructeur— 3 Véhicules de type « Kangoo » ou modèles similaires pour un autre constructeur— 4 Citadines — véhicules de type « Clio » ou modèles similaires pour un autre constructeur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hautmont
Adresse postale: place Général de Gaulle
Code postal: 59330
Commune postale: Hautmont
Contact
Courrier électronique: mairie@mairie-hautmont.fr 📧
Téléphone: +33 327636470 📞
Fax: +33 327636480 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338402
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

L'offre devra être adressée: — en recommandé avec accusé de réception à M. le maire d'Hautmont — place Général de Gaulle — b.P. 20099 — 59330 Hautmont; — contre remise d'un récépissé à la commune d'Hautmont — service « Achats — marchés Publics » — espace Chauwel — 117 rue de Louvroil à Hautmont; Important: Les offres des candidats envoyées par le biais du système Chronopost devront impérativement être déposées au service « Achats — marchés Publics », dont l'adresse est reprise ci-dessus. Offre remise par voie électronique La procédure de dépôt de pli est présentée sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.gazettenpdc.fr, sous la rubrique « Les marchés publics » et sous la référence no AOO 06/2015. Le candidat optant pour la réponse par voie électronique est invité à télécharger le manuel d'utilisation. Renseignements d'ordre technique: Commune d'Hautmont — service «Centre Technique Municipal» — Espace Chauwel — 117 rue de Louvroil à Hautmont: tél. +33 327625965 — fax. : +33 327625994 — e-mail: marches.publics@mairie-hautmont.fr ou wargny.servicestechniques@mairie-hautmont.fr. Le dossier de consultation est remis gratuitement, en un seul exemplaire, à chaque candidat qui en fera la emande, uniquement par télécopieur ou par courrier, à l'adresse suivante: Commune d'Hautmont — service achats — marchés publics — espace Chauwel — 117 rue de Louvroil — 59330 Hautmont — télécopieur: +33 327625994 Le dossier de consultation est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.gazettenpdc.fr, sous la rubrique « Les marchés publics » et sous la référence no AOO 06/2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires

L'offre devra être adressée:

— en recommandé avec accusé de réception à M. le maire d'Hautmont — place Général de Gaulle — b.P. 20099 — 59330 Hautmont;

— contre remise d'un récépissé à la commune d'Hautmont — service « Achats — marchés Publics » — espace Chauwel — 117 rue de Louvroil à Hautmont;

Important: Les offres des candidats envoyées par le biais du système Chronopost devront impérativement être déposées au service « Achats — marchés Publics », dont l'adresse est reprise ci-dessus.

Offre remise par voie électronique

La procédure de dépôt de pli est présentée sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.gazettenpdc.fr, sous la rubrique « Les marchés publics » et sous la référence no AOO 06/2015. Le candidat optant pour la réponse par voie électronique est invité à télécharger le manuel d'utilisation.

Renseignements d'ordre technique:

Commune d'Hautmont — service «Centre Technique Municipal» — Espace Chauwel — 117 rue de Louvroil à Hautmont: tél. +33 327625965 — fax. : +33 327625994 — e-mail: marches.publics@mairie-hautmont.fr ou wargny.servicestechniques@mairie-hautmont.fr.

Le dossier de consultation est remis gratuitement, en un seul exemplaire, à chaque candidat qui en fera la emande, uniquement par télécopieur ou par courrier, à l'adresse suivante: Commune d'Hautmont — service achats — marchés publics — espace Chauwel — 117 rue de Louvroil — 59330 Hautmont — télécopieur: +33 327625994

Le dossier de consultation est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.gazettenpdc.fr, sous la rubrique « Les marchés publics » et sous la référence no AOO 06/2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location et entretien de véhicules neufs en remplacement du parc existant.
Quantité ou étendue:

La consultation comporte:

— 3 Véhicules utilitaires version Fourgon ou modèles similaires pour un autre constructeur

— 5 Véhicules utilitaires avec benne basculante arrière ou modèles similaires pour un autre constructeur

— 3 Véhicules de type « Kangoo » ou modèles similaires pour un autre constructeur

— 4 Citadines — véhicules de type « Clio » ou modèles similaires pour un autre constructeur.

Numéro de référence: AOO 06/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Espace Chauwel — 117 rue de Louvroil, 59330 Hautmont.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le titulaire et/ou chaque cotraitant du groupement remettra les pièces et informations suivantes:

— Une lettre de candidature (ou DC 4)

— La forme juridique du candidat,

— En cas de groupement, la nature du groupement et le nom du mandataire;

— Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour l'engager (nom et qualité et en cas de groupement les documents relatifs au pouvoir de signature par les cocontractants à cette personne).

— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:

A)Qu'Il a satisfait aux obligations sociales et fiscales prévues à l'article 46 du Code des Marchés publics;

B)Qu'Il n'a pas fait l'objet d'interdiction de concourir en application de l'article 43 du Code des marchés publics

C)Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail;

— Les justificatifs d'inscription au registre du commerce et des sociétés (le cas échéant);

— Une attestation sur l'honneur pour les personnes assujetties à l'obligation de l'article L.323-1 du Code du travail justifiant qu'elle a souscrit la déclaration

Visée à l'article L.323-8-5 du même Code et si elle en est redevable, versée les contributions visées à l'article L.323-8-2 de ce même code.

Le candidat ou chaque membre du groupement candidat établi dans un État membre de l'union Européenne autre que la France produisent une attestation sur l'honneur selon les modalités précédemment décrites pour les candidats français.

Situation économique et financière:

Le titulaire ou chaque cotraitant du groupement remettra les pièces suivantes:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des prestations en relation avec l'objet du marché au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— les diplômes et titres d'études et professionnels obtenus et les expériences antérieures du candidat, des associés de la société candidate ou de ses salariés, et, en particulier, des personnes physiques à qui serait confiée la responsabilité de l'exécution du marché;

— une liste des expériences récentes dans des missions similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années et notamment une liste de références en la matière avec des collectivités locales. Le candidat indiquera la date, le montant, et le destinataire public ou privé des prestations.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ainsi que les moyens matériels et humains dont le candidat dispose pour l'exécution de la présente prestation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché sera financé par la Commune sur fonds propres. Le chapitre budgétaire auquel sera inscrite la dépense est: Fonction 01 — nature 6135.

Les règlements seront effectués par mandats administratifs.

Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalent.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions financières des prestations de location et d'entretien (60)
2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Wilmotte Stéphane, maire
Nom: Commune d'Hautmont
Adresse postale: place Général de Gaulle — BP 20099
Point de contact: M. Stéphane Wilmotte — maire
Adresse postale: espace Chauwel — 117 rue de Louvroil
Point de contact: Service «achats — marchés publics»
Téléphone: +33 327625993 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hautmont.fr 📧
Fax: +33 327625994 📠

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 06/2015
Informations complémentaires

L'offre devra être adressée:

— en recommandé avec accusé de réception à M. le maire d'Hautmont — place Général de Gaulle — b.P. 20099 — 59330 Hautmont;

— contre remise d'un récépissé à la commune d'Hautmont — service « Achats — marchés Publics » — espace Chauwel — 117 rue de Louvroil à Hautmont;

Important: Les offres des candidats envoyées par le biais du système Chronopost devront impérativement être déposées au service « Achats — marchés Publics », dont l'adresse est reprise ci-dessus.

Offre remise par voie électronique

La procédure de dépôt de pli est présentée sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.gazettenpdc.fr, sous la rubrique « Les marchés publics » et sous la référence no AOO 06/2015. Le candidat optant pour la réponse par voie électronique est invité à télécharger le manuel d'utilisation.

Renseignements d'ordre technique:

Commune d'Hautmont — service «Centre Technique Municipal» — Espace Chauwel — 117 rue de Louvroil à Hautmont: tél. +33 327625965 — fax. : +33 327625994 — e-mail: marches.publics@mairie-hautmont.fr ou wargny.servicestechniques@mairie-hautmont.fr.

Le dossier de consultation est remis gratuitement, en un seul exemplaire, à chaque candidat qui en fera la emande, uniquement par télécopieur ou par courrier, à l'adresse suivante: Commune d'Hautmont — service achats — marchés publics — espace Chauwel — 117 rue de Louvroil — 59330 Hautmont — télécopieur: +33 327625994

Le dossier de consultation est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.gazettenpdc.fr, sous la rubrique « Les marchés publics » et sous la référence no AOO 06/2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jarquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 187-338402 (2015-09-22)

Informations complémentaires (2015-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356185
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338402
Numéro JO-S: 197
Source: OJS 2015/S 197-356185 (2015-10-07)

Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 824,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 0327636470 📞
Fax: +33 0327636480 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-014922
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-144630, mise en ligne le 23.9.2015. Références de publication rectificative, annonce nº 15-153264, mise en ligne le 7.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-01 📅
Nom: DIAC Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 011-014922 (2016-01-13)

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