Location et entretien de fontaines à eau

Plate forme achats finances Nord Est

Location et entretien de fontaines à eau sur réseau (lot 1) et de fontaines à bonbonnes d'eau (lot 2), fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau et de gobelets au profit des organismes et des formations militaires des 13 Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) rattachés à la Plate-Forme Achats Finances Nord Est (pfaf ne).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-08 Avis de marché
2015-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de distribution d'eau
Quantité ou étendue:
Le(S) marché(s) est(sont) passé(s) sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il(s) est(sont) soumis aux articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (Cmp). Le(S) marché(s) est(sont) passé(s) sous la forme de marché(s) à bons de commande et est(sont) soumis à ce titre aux dispositions de l'article 77 du Cmp.Le(S) marché(s) est(sont) conclus(s) sans montant minimum. Les montants maximums annuels HT sont de:— lot 1: 60 000 EUR— lot 2: 60 000 EURles montants maximums des marchés seront globalisés en cas d'attribution des deux lots à un même candidat.Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, ces montants seront calculés prorata temporis sur une base mensuelle de trente jours.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de distribution d'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155159 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-242830
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Lieux des prestations: organismes et formations militaires bénéficiaires des 13 Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) rattachés à la Plate-Forme Achats Finances Nord Est: Gsbdd de Belfort, Besançon, Charleville-Mézières, Colmar, Dijon, Epinal-Luxeuil, Metz, Mourmelon-Mailly, Nancy, Phalsbourg, Saint Dizier-Chaumont, Strasbourg-Haguenau et Verdun. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée; elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la pfaf ne seront fermés du 11 au 14 juillet 2015 et du 14 au 16 août 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et entretien de fontaines à eau sur réseau (lot 1) et de fontaines à bonbonnes d'eau (lot 2), fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau et de gobelets au profit des organismes et des formations militaires des 13 Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) rattachés à la Plate-Forme Achats Finances Nord Est (pfaf ne).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fontaines a eau sur reseau
Brève description:
Location et entretien de fontaines à eau sur réseau et fourniture de gobelets au profit des organismes et formations militaires de 13 Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) rattachés à la Plate-Forme Achats Finances Nord Est (pfaf ne).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fontaines a bonbonnes D'Eau
Brève description:
Location et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau et de gobelets au profit des organismes et formations militaires de 13 Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) rattachés à la Plate-Forme Achats Finances Nord Est (pfaf ne).
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Quantité ou étendue:
Le(S) marché(s) est(sont) passé(s) sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il(s) est(sont) soumis aux articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (Cmp). Le(S) marché(s) est(sont) passé(s) sous la forme de marché(s) à bons de commande et est(sont) soumis à ce titre aux dispositions de l'article 77 du Cmp.
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Le(S) marché(s) est(sont) conclus(s) sans montant minimum. Les montants maximums annuels HT sont de:
— lot 1: 60 000 EUR
— lot 2: 60 000 EUR
les montants maximums des marchés seront globalisés en cas d'attribution des deux lots à un même candidat.
Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, ces montants seront calculés prorata temporis sur une base mensuelle de trente jours.
Description des options:
Chaque marché est conclu pour la période allant du 1.11.2015, ou du lendemain de sa date de notification si elle est postérieure, au 31.10.2016.
Chaque marché est reconductible trois (3) fois pour les périodes suivantes:
— du 1.11.2016 au 31.10.2017,
— du 1.11.2017 au 31.10.2018,
— du 1.11.2018 au 31.10.2019.
La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCP 14-034 du 26.5.2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir rubrique «Informations complémentaires».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimés Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Un mémoire technique récapitulant:
— les fiches techniques d'une fontaine réseau et d'une fontaine à bonbonnes,
— la discription des opérations d'hygiène, d'entretien et de maintenance,
— les délais en cas de panne.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le(S) marché(s) peut(peuvent) être exécuté(s) par carte achat conformément aux dispositions du décret no 2004-1144 du 26 octobre 2004. Le contrat fournisseur carte achat avec l'organisme bancaire doit être passé par le titulaire dans un délai maximum de quatre mois à compter de la date de notification du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Lors de l'attribution du marché la forme du groupement devra être solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mme Duval Marie-José
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP 14-034 du 26.5.2015
Informations complémentaires
Lieux des prestations: organismes et formations militaires bénéficiaires des 13 Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) rattachés à la Plate-Forme Achats Finances Nord Est: Gsbdd de Belfort, Besançon, Charleville-Mézières, Colmar, Dijon, Epinal-Luxeuil, Metz, Mourmelon-Mailly, Nancy, Phalsbourg, Saint Dizier-Chaumont, Strasbourg-Haguenau et Verdun.
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Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée; elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la pfaf ne seront fermés du 11 au 14 juillet 2015 et du 14 au 16 août 2015.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 132-242830 (2015-07-08)
Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 235-426161
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-242830
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus sans montant minimum. Les montants maximums annuels hors taxes sont de: 60 000 EUR pour le lot 1 et 60 000 EUR pour le lot 2. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-106349, mise en ligne le 9.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP 14-034 du 26 mai 2015

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Planete bleue
Adresse postale: 13 route de la Celle Saint Cloud
Commune postale: Bougival
Code postal: 78380

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Elis Services
Adresse postale: 10 rue des Champs Fourgons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51308
Source: OJS 2015/S 235-426161 (2015-11-30)