Location et achat de décors lumineux pour les illuminations de Noël — festivités 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018

Commune de Six-Fours-les-Plages

Le marché porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël pour les festivités 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-27 Avis de marché
2015-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en 2 lots traités par marchés séparés à bons de commande avec des montants limites pour chacune des périodes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-149268
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: les lots 1 et 2, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive européenne nº 2004/18. Critères d'attributions: pour les 2 lots. Dépôt par porteur: uniquement au service des marches publics. Renseignements administratifs: Service marchés, Tél. +33 494349372, fax +33 494349319; Renseignements techniques: Centre technique municipal — direction voirie infrastructure, Tél. +33 494349320, fax +33 494349319. Unité monétaire utilisée, l'euro. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Fermeture exceptionnelle: vendredi 29.5.2015 de 8:30 à 12:00. Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 15.6.2015. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël pour les festivités 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location de décors lumineux montants limites valables pour la première période allant de sa date de notification, jusqu'au 29.2.2016, puis pour chacune des périodes annuelles allant du 1er mars jusqu'au 28 février.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
110 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de décors lumineux montants limites valables pour la première période allant de sa date de notification, jusqu'au 29.2.2016, puis pour chacune des périodes annuelles allant du 1er mars jusqu'au 28 février.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens du 35 II 6ème alinéa du code des marchés publics.
Le marché est passé pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 29.2.2016. Il sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 28.2.2018 par tacite reconduction.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015/Illuminations

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature DC 1, le cas échéant le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Copie du jugement, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration du candidat (DC 2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés notamment au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées éventuellement au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Délai de garantie: pendant toute la durée de location pour le lot 1 et un an minimum à compter de l'admission pour le lot 2.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budgets commune 2015, 2016, 2017 et 2018. Forme de prix: révisable. Paiement du marché par virement dans un délai maximum de 30 jours. Acomptes mensuels.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire pour chacun des lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 30
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (55)
2. Prix % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages — service marches
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du 18 Juin 1940
Téléphone: +33 494349317 📞
Fax: +33 494349319 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/Illuminations
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: les lots 1 et 2, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive européenne nº 2004/18.
Critères d'attributions: pour les 2 lots.
Dépôt par porteur: uniquement au service des marches publics.
Renseignements administratifs:
Service marchés,
Tél. +33 494349372, fax +33 494349319;
Renseignements techniques:
Centre technique municipal — direction voirie infrastructure,
Tél. +33 494349320, fax +33 494349319.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Fermeture exceptionnelle: vendredi 29.5.2015 de 8:30 à 12:00.
Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 15.6.2015.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
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Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.
Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr
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Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 084-149268 (2015-04-27)
Avis d'attribution de marché (2015-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 juin 1940

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288725
Se réfère à l'avis: 2015/S 84-149268
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Lot 1 — entreprise Blachere Illumination SAS, montant HT de 40 000 EUR à 330 000 EUR. Lot 2 — entreprise Blachere Illumination SAS, montant HT de 20 000 EUR à 240 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Date de signature des marchés: 21.7.2015 Ces marchés à bons de commande passés en application des articles 77 et 33 du code des marchés publics sont des accords cadre au sens de la directive européenne n Marchés conclu pour une première période allant de leur date de notification jusqu'au 28/02/2016. Reconductible deux fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 28.2.2018. Sous traitance: non pour les 2 lots. Lot 1: Montant annuel de l'offre la plus basses prise en considération: 61 213,28 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 97 820,55 EUR (HT). Montant annuel de l'offre retenue: 97 820,55 EUR (HT). Lot 2: Montant annuelde la seule offre prise en considération: 25 984,43 EUR (HT). Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropics (CE Ass 16.7.2007 n Référence de la publicité au BOAMP: avis n Référence de la publicité au JOUE: 2015/S 084 — 149268 du 30.4.2015. Code NUTS FR825. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (55)
2. Prix (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Blachere Illumination SAS
Adresse postale: ZI des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400

2️⃣
Commune postale: Apt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 157-288725 (2015-08-12)