Location, entretien et relève de 4 529 compteurs eau froide, 1 798 compteurs eau chaude et 158 compteurs thermiques, 10 394 répartiteurs y compris équipement nécessaire à la télé-relève du patrimoine d'Epinal Habitat

OPH de l'agglo d'Épinal

Location, entretien et relève de 4 529 compteurs eau froide, 1 798 compteurs eau chaude et 158 compteurs thermiques, 10 394 répartiteurs y compris équipement nécessaire à la télé-relève du patrimoine d'Epinal Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Ocea Smart Building

Qui ?

• OPH de l'agglo d'Épinal

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure › Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

Où ?

• Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-01	Avis de marché
2016-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
Quantité ou étendue:

Les prestations, objet du présent appel d'offres, comprennent une tranche ferme et une tranche conditionnelle, décomposée comme suit:— tranche ferme: location, entretien et relève de 4 529 compteurs eau froide, 1 798 compteurs eau chaude, 158 compteurs thermiques et 10 394 répartiteurs y compris traitement informatique annuel de la répartition des frais de chauffage et de consommation d'eau,— tranche conditionnelle: traitement informatique mensuel de la répartition des frais de chauffage et de consommation d'eau.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de l'agglo d'Épinal
Adresse postale: 23 rue Antoine Hurault
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Courrier électronique: marches-publics@epinal-habitat.com 📧
Téléphone: +33 329292238 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349965
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

L'office souhaite ardemment que la proposition soit transmise par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation des bailleurs vosgiens à l'adresse suivante: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do Si vous rencontrez des difficultés, vous pourrez utiliser la voie papier, les enveloppes contenant la candidature et l'offre sont envoyées, soit par pli recommandé avec accusé de réception, soit remises contre récépissé à l'adresse suivante: office public de l'habitat de l'agglomeration d'Epinal, service achats, 23 rue Antoine Hurault, 88026 — Epinal Cedex Dans les 2 cas précités, l'enveloppe extérieure mentionne impérativement les références de la prestation et contient l'enveloppe intérieure. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Les prestations, objet du présent appel d'offres, comprennent une tranche ferme et une tranche conditionnelle, décomposée comme suit:

— tranche ferme: location, entretien et relève de 4 529 compteurs eau froide, 1 798 compteurs eau chaude, 158 compteurs thermiques et 10 394 répartiteurs y compris traitement informatique annuel de la répartition des frais de chauffage et de consommation d'eau,

— tranche conditionnelle: traitement informatique mensuel de la répartition des frais de chauffage et de consommation d'eau.

Durée de l'accord: 120 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Epinal et son agglomération, 88000 Epinal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) (document signé par tous les co-traitants),

— la déclaration du candidat (DC2) (document établi par chaque cotraitant) renseignée aux rubriques a, b, c, d et e.

En outre, au titre de la rubrique G, le candidat joint à sa déclaration, les documents comportant les éléments suivants:

— renseignements relatifs aux moyens en matériel et personnel (préciser compétences et fonctions),

— présentation d'une liste des prestations en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant en EUR HT, la date et le destinataire public ou privé,

— certificat de qualification professionnelle,

— la preuve de qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations, attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucun cautionnement

Garantie à première demande pour versement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres votés au budget général de l'office.

Mandat administratif à 30 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-11-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (au vu du mémoire détaillé) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Ophae

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
M. Lallement Pascal
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Office public de l'Habitat de l'aglomeration d'Epinal
Commune postale: Epinal
Point de contact: M. Petot
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_7bH80dvyxn 🌏

Référence
Informations complémentaires

Si vous rencontrez des difficultés, vous pourrez utiliser la voie papier, les enveloppes contenant la candidature et l'offre sont envoyées, soit par pli recommandé avec accusé de réception, soit remises contre récépissé à l'adresse suivante:

office public de l'habitat de l'agglomeration d'Epinal, service achats, 23 rue Antoine Hurault, 88026 — Epinal Cedex

Dans les 2 cas précités, l'enveloppe extérieure mentionne impérativement les références de la prestation et contient l'enveloppe intérieure.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Saisine du tribunal administratif:

— référé précontractuel (article L. 551-1), depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables (article L. 421-1), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision,

— recours de pleine juridiction introduit par l'arrêt du Conseil d'État société Tropic Travaux Signalisation du 16.7.2007 n° 291545, permettant aux candidats évincés de contester la validité du contrat, à certaines conditions, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2015/S 193-349965 (2015-10-01)

Avis d'attribution de marché (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 235 739,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de l'Agglo d'Épinal
Commune postale: Epinal
Contact
Téléphone: +33 0329292238 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-044022
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-349965
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-149478, mise en ligne le 2.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-02 📅
Nom: SAS Ocea Smart Building
Adresse postale: 17 rue Copenhague
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L551-1), depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables (article L-421-1), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision;

— recours de pleine juridiction introduit par l'arrêt du Conseil d'État Société Tropic Travaux Signalisation du 16.7.2007 nº 291545, permettant aux candidats évincés de contester la validité du contrat, à certaines conditions, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 027-044022 (2016-02-04)

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