Location de véhicules utilitaires et maintenance associée

Hopitaux de Lannemezan

Le marché est composé d'un lot unique comprenant la location longue durée de 9 véhicules utilitaires pour les hôpitaux de Lannemezan.
Les prestations pour chaque véhicule comprennent: la location, l'assurance, l'immatriculation, la maintenance, l'entretien et la réparation, les contrôles techniques et sanitaires, l'assistance-dépannage, la fourniture de pneus hiver et le remplacement véhicule immobilisé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-15 Avis de marché
2015-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue: Voir cahier des charges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux de Lannemezan
Adresse postale: Direction des services économiques, 644 route de Toulouse — BP 90167
Code postal: 65308
Commune postale: Lannemezan
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lannemezan.fr 🌏
Courrier électronique: marielle.colomb@ch-lannemezan.fr 📧
Téléphone: +33 562995423 📞
Fax: +33 562995224 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-08-07 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-216967
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est composé d'un lot unique comprenant la location longue durée de 9 véhicules utilitaires pour les hôpitaux de Lannemezan.
Les prestations pour chaque véhicule comprennent: la location, l'assurance, l'immatriculation, la maintenance, l'entretien et la réparation, les contrôles techniques et sanitaires, l'assistance-dépannage, la fourniture de pneus hiver et le remplacement véhicule immobilisé.
Afficher plus
Durée de l'accord: 60 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de Lannemezan, 65300 Lannemezan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements sont effectués par mandat administratif dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Le comptable chargé du paiement est le comptable public des hôpitaux de l'établissement.
Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics modifié par le décret n° 2008-407 du 28.4.2008 et au décret n° 2008-408 du 28.4.2008, le délai global de paiement s'établit à 50 jours à compter de la réception de la facture, sous réserve que la prestation réalisée soit conforme.
Afficher plus
Le défaut de paiement dans le délai indiqué au paragraphe précédent fait courir de plein droit des intérêts moratoires calculés dans les conditions réglementaires à compter du jour qui suit l'expiration du dit délai jusqu'à la date de mise en paiement par le comptable (jour de paiement inclus).
Afficher plus
Ces intérêts seront servis au taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir.
Le taux des intérêts moratoires correspond au taux directeur de la BCE, augmenté de 8 points (décret n° 2013-269 du 29.3.2013).
Le titulaire pourra prétendre à 40 EUR correspondant au montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. (décret n° 2012-115 du 2.10.2012).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des services économiques, cellule marchés
Mme Colomb Marielle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Hôpitaux de Lannemezan
Adresse postale: 644 route de Toulouse
Point de contact: Direction des services économiques cellule marchés
Mme Marielle Colomb
URL pour informations complémentaires: http://ch-lannemezan.fr 🌏
URL des documents: http://ch-lannemezan.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — BP 50543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 119-216967 (2015-06-15)
Avis d'attribution de marché (2015-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux de Lannemezan
Adresse postale: Direction des services économiques — 644 route de Toulouse — BP 90167

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321069
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-216967
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-91697, mise en ligne le 16.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique de l'offre (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅
Nom: AB Location franchise Clovis Location
Adresse postale: 50 avenue de Lourdes, 6 BP nº 20
Commune postale: Odos
Code postal: 65312
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.pomme@groupe-alvarez.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 177-321069 (2015-09-08)