Location de récipients, collecte des déchets non dangereux et dangereux et leur évacuation jusqu'à une décharge contrôlée et agréée ou une usine d'incinération ou un centre de tri, au profit du GSBDD de Phalsbourg et de ses sites rattachés

Plate forme achats finances Nord Est

Location de récipients, collecte des déchets non dangereux (DND), et dangereux (DD) et leur évacuation jusqu'à une décharge contrôlée et agréée ou une usine d'incinération ou un centre de tri, au profit du GSBDD de Phalsbourg et de ses sites rattachés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-12 Avis de marché
2015-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155185 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289210
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'éxécution: pour les lots 1 à 4: 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat) et pour les lots 5 et 6: 9,5 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante: Pour les lots 1, 2, 3 et 4: 1) Le prix noté sur 20 et pondéré à 75 %: l'étude financière sera réalisée sur la base des quantités estimatives indiquées sur les fiches techniques valant engagement. 2) La valeur technique* notée sur 20 et pondérée à 20 %: jugée au travers du type de bac, de l'organisation de la collecte. 3)l'éco-responsabilité notée sur 20 et pondérée à 5 %: jugée selon le nombre d'heures d'insertion proposé pour les lots 5 et 6: 1) Le prix noté sur 20 et pondéré à 75 %: l'étude financière sera réalisée sur la base des quantités estimatives indiquées sur les fiches techniques valant engagement. 2) La valeur technique* notée sur 20 et pondérée à 25 %: jugée au travers du type de bac, de l'organisation de la collecte. *la note technique du candidat au titre de son offre de base est fixée à 15/20, car la solution technique de l'offre de base est représentée par le type de bacs et l'organisation de la collecte imposés dans les FTVE. Une offre de base ne correspondant pas aux exigences définies dans les FTVE, sera rejetée. La note technique du candidat au titre de sa variante pourra varier de 0 à 20 en fonction de la plus-value technique proposée qui sera soumise à l'appréciation des formations bénéficiaires. Le candidat pourra faire valoir, au titre d'une variante, une organisation différente et un type de conteneurs différents. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les marchés sont passés en partie sous la forme demarchés à bons de commande sans mini / maxi conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les bureaux de la PFAF /Ne seront fermés le 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de récipients, collecte des déchets non dangereux (DND), et dangereux (DD) et leur évacuation jusqu'à une décharge contrôlée et agréée ou une usine d'incinération ou un centre de tri, au profit du GSBDD de Phalsbourg et de ses sites rattachés.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets non dangereux du quartier La Horie à Phalsbourg
Brève description:
Location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux du quartier La Horie à Phalsbourg au profit du GSBDD de Phalsbourg.
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel: 165 t (prestations programmées: déchets ménagers, biodéchets, emballage en mélange) + 10 t (prestations à la demande: cartons, verre, tout venant).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets non dangereux du CFIM à Dieuze
Brève description:
Location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux du CFIM à Dieuze au profit du GSBDD de Phalsbourg.
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel: 124 t (prestations programmées: déchets ménagers, biodéchets, emballage en mélange) + 3 t (prestations à la demande: verre, tout venant, gravat, ferraille, bois, déchets verts).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchets non dangereux du 1er RI et CRE à Sarrebourg
Brève description:
Location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux du 1er RI et CRE à Sarrebourg au profit du GSBDD de Phalsbourg.
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel: 157 t (prestations programmées: déchets ménagers, emballage en mélange, biodéchets) + 33 t (prestations à la demande: verre, déchets verts, tout venant, bois, carton).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Déchets non dangereux du 16ème BC à Bitche
Brève description:
Location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux du 16ème BC à Bitche au profit du GSBDD de Phalsbourg.
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel: 207 t (prestations programmées: déchets ménagers, biodéchets, emballage en mélange) + 14 t (prestations à la demande: carton, verre, bois).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchets dangereux du Quartier La Horie à Phalsbourg, du 1er RI et CRE à Sarrebourg
Brève description:
Location de récipients, collecte et traitement des déchets dangereux du Quartier La Horie à Phalsbourg, du 1er RI et CRE à Sarrebourg au profit du Gsbdd de Phalsbourg.
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif sur 3 ans: 90,5 t (collecte à la demande: huile usagée, absorbants d'atelier, filtres, chiffons gras, flacon d'extraction givromètre, flexibles souillés, produits toxiques et variés, peintures, diluant et autres, verres pollués, ...).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Déchets dangereux du 16ème BC à Bitche
Brève description:
Location de récipients, collecte et traitement des déchets dangereux du 16ème BC à Bitche au profit du GSBDD de Phalsbourg.
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif sur 3 ans: 32,6 t (collecte à la demande: huile usagée, absorbants d'atelier, filtres à huile et à gasoil, chiffons gras souillés d'hydrocarbures, emballages pollués, aérosols, solvant à séchage rapide, poudre d'extincteur, ...).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les marchés seront conclus pour la période allant du:
— 1.1.2016 concernant les lots relatifs aux dNd: quartier la Horie — lot 1, CFIM lot 2, 1er ri et cre — lot 3 et 16 ème bc — lot 4
— 19.3.2016 concernant les lots relatifs aux DD: quartier la Horie, 1er ri et CRE — lot 5, et 16ème bc — lot 6
jusqu'au 31.12.2016. Ils seront reconductibles 2 fois les 1.1.2017 et 1.1.2018 pour se terminer le 31.12.2018. La reconduction se fera sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction ne pourra porter que sur certains lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté, en fin de marché et avec un préavis d'un mois d'en proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total.
A la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celle des présents marchés pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article 35-ii 6 du cmp (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de 1 600 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.
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Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Numéro de référence: CCP15-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Phalsbourg (57370), Dieuze (57260), Sarrebourg (57400), Hesse (57400) et Bitche (57230).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personnes(s) habilitée (s)à engager l'entité candidate, quelque soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association, autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société.
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Toute subdélégation devra également être prouvé dans les mêmes termes.
Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées de justificatifs qui y sont mentionnées imprimé Dc1 (joint au Dce) intégrant les différentes attestations sur l'honneur et Dc2 joint (au Dce).
Les références et garanties professionnelles sont jugées notamment au travers de la certification détenue.
L'agrément préfectoral autorisant l'exercice de l'activité de transport, de la négoce et courtage des déchets, un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.
Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par le centre national de traitement des Factures de l'etat (CNTFE). Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en résulte.
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Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant annuel dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance, il le précise alors dans l'acte d'engagement.
Le règlement financier des sommes dûes donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la PFAF/Ne au DIRFIP de Lorraine et du département de la Moselle qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
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Ressources propres de l'état: ministère de la défense.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée:
— soit du groupement
— soit de son mandataire,
et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: Prix (75)
2. Pour les lots 1 à 4: Valeur technique (20)
3. Pour les lots 1 à 4: Eco responsabilité (05)
4. Pour les lots 5 et 6: Prix (75)
5. Pour les lots 5 et 6: Valeur technique (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130001535700010
Contact
Point de contact: Mme Guibert Sophie
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP15-009
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'éxécution:
pour les lots 1 à 4: 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat) et pour les lots 5 et 6: 9,5 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
Pour les lots 1, 2, 3 et 4:
1) Le prix noté sur 20 et pondéré à 75 %:
l'étude financière sera réalisée sur la base des quantités estimatives indiquées sur les fiches techniques valant engagement.
2) La valeur technique* notée sur 20 et pondérée à 20 %:
jugée au travers du type de bac, de l'organisation de la collecte.
3)l'éco-responsabilité notée sur 20 et pondérée à 5 %:
jugée selon le nombre d'heures d'insertion proposé
pour les lots 5 et 6:
2) La valeur technique* notée sur 20 et pondérée à 25 %:
*la note technique du candidat au titre de son offre de base est fixée à 15/20, car la solution technique de l'offre de base est représentée par le type de bacs et l'organisation de la collecte imposés dans les FTVE. Une offre de base ne correspondant pas aux exigences définies dans les FTVE, sera rejetée.
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La note technique du candidat au titre de sa variante pourra varier de 0 à 20 en fonction de la plus-value technique proposée qui sera soumise à l'appréciation des formations bénéficiaires.
Le candidat pourra faire valoir, au titre d'une variante, une organisation différente et un type de conteneurs différents.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les marchés sont passés en partie sous la forme demarchés à bons de commande sans mini / maxi conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les bureaux de la PFAF /Ne seront fermés le 14.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 157-289210 (2015-08-12)
Avis d'attribution de marché (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 641,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-450181
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-289210
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché s'entend reconductions et prorogations comprises soit 42 mois pour les lots 1 à 4 et 39 mois pour les lots 5 et 6. Publication antérieure concernant le même marché au BOAMP: avis 15-125541 publié le 12.8.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: prix (75)
2. Pour les lots 1 à 4: valeur technique (20)
3. Pour les lots 1 à 4: eco responsabilité (5)
4. Pour les lots 5 et 6: prix (75)
5. Pour les lots 5 et 6: valeur technique (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-11 📅
Nom: SITA Nord Est
Adresse postale: 17 rue de Copenhague
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Onyx Est
Adresse postale: Zi de la Hardt — BP 40065
Commune postale: Bitche Cedex
Code postal: 57233

5️⃣
Nom: Alsadis
Adresse postale: 35 rue de l'Europe — ZI de l'Europe — BP 30195
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68703

6️⃣
Nom: Chimirec-Est SAS
Adresse postale: ZI La Haie — Sorette
Commune postale: Domjevin
Code postal: 54450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Hemmer Sophie
Source: OJS 2015/S 247-450181 (2015-12-17)
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Fournisseurs:
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