Location de longue durée de véhicules

EPSMD de l'Aisne

Location de longue durée de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-28 Avis de marché
2016-02-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Location longue durée de véhicules neufs comprenant:La mise à disposition de véhicules à l'EPSMD de l'Aisne, la prise en charge de l'entretien courant des véhicules, l'assistance et le dépannage en cas de panne et la mise à disposition de véhicules relais, les variantes ne sont pas autorisées.Lot 1 — 43 véhicules de service.Lot 2 — 4 véhicules spécifiques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPSMD de l'Aisne
Code postal: 02320
Commune postale: Prémontré
Contact
Adresse Internet: http://www.epsmd-aisne.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@epsmd-aisne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-384971
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le soumissionnaire transmettra les documents administratifs ainsi que son offre dans une enveloppe unique adressée à: Direction des services économiques logistiques et technique EPSMD de l'Aisne Direction des services économiques logistiques et technique 02320 Prémontré L'Enveloppe portera les indications suivantes: «appel d'offres ouvert location longue durée de véhicules neufs — lot nº» «ne pas ouvrir» et le nom du candidat. L'offre devra être réceptionnée matériellement par l'EPSMD de l'aisne au plus tard le mardi 15.12.2015 à 11:00. Seule la date de réception sera prise en compte pour établir le registre des dépôts. Les offres seront: — soit adressées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception à l'adresse indiquée ci dessus; — soit remises contre récépissé aux Services économiques et logistiques de l'EPSMD de l'Aisne — 02320 Prémontré, du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Le dépôt des dossiers peut également s'effectuer par le biais de la dématérialisation sur le site Internet: https://achats.omnikles.com/ep-sante-aisne/ Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-avant ne seront pas examinés Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de longue durée de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: 43 véhicules de service.
Numéro du lot: 2
Brève description: 4 véhicules spécifiques.
Quantité ou étendue:
Location longue durée de véhicules neufs comprenant:
La mise à disposition de véhicules à l'EPSMD de l'Aisne, la prise en charge de l'entretien courant des véhicules, l'assistance et le dépannage en cas de panne et la mise à disposition de véhicules relais, les variantes ne sont pas autorisées.
Lot 1 — 43 véhicules de service.
Lot 2 — 4 véhicules spécifiques.
Description des options: Assurance.
Durée de l'accord: 60 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPSMD de l'Aisne — garage, 02320 Prémontré.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (Dc1)
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction à concourir;
c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail;
d) qu'il a respecté à l'obligation définie à l'article L.323-1 du code du travail (emploi de travailleurs handicapés, entreprises d'au moins 20 salariés).
— la déclaration du candidat (Dc2),
— un document permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat comportant les indications relatives aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager,
— l'état annuel des certificats reçus (Dc7),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une attestation d'assurance (responsabilité civile).
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif.
Financement sur fonds propres inscrits au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Les prestations de service (40)
3. Développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M.le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://okmarches-epsmdaisne.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://okmarches-epsmdaisne.omnikles.com 🌏
Nom: EPSMD de l 'Aisne
Point de contact: M. Pierret — direction des services économiques logistiques et technique
Téléphone: +33 323236621 📞
Fax: +33 323236607 📠
URL des documents: http://okmarches-epsmdaisne.omnikles.com 🌏
Nom: EPSMD de l' Aisne, direction des services économiques logistiques et technique
Point de contact: M. le directeur

Référence
Informations complémentaires
Le soumissionnaire transmettra les documents administratifs ainsi que son offre dans une enveloppe unique adressée à:
Direction des services économiques logistiques et technique
EPSMD de l'Aisne
02320 Prémontré
L'Enveloppe portera les indications suivantes:
«appel d'offres ouvert location longue durée de véhicules neufs — lot nº»
«ne pas ouvrir» et le nom du candidat.
L'offre devra être réceptionnée matériellement par l'EPSMD de l'aisne au plus tard le mardi 15.12.2015 à 11:00. Seule la date de réception sera prise en compte pour établir le registre des dépôts.
Les offres seront:
— soit adressées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception à l'adresse indiquée ci dessus;
— soit remises contre récépissé aux Services économiques et logistiques de l'EPSMD de l'Aisne — 02320 Prémontré, du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Le dépôt des dossiers peut également s'effectuer par le biais de la dématérialisation sur le site Internet: https://achats.omnikles.com/ep-sante-aisne/
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-avant ne seront pas examinés
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemercier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par ce manquement (ainsi que le représentant de l'État dans le département) peuvent saisir le président du tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2015/S 212-384971 (2015-10-28)
Avis d'attribution de marché (2016-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 439 528,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Prémontré

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072455
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-384971
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-153676, mise en ligne le 29.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPSMD de l'Aisne — Garage, 02320 Prémontré.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅
Nom: Leaseplan
Adresse postale: 274 avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92562
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Via Location
Adresse postale: 16 rue Robert Fulton
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par ce manquement (ainsi que le représentant de l'État dans le Département) peuvent saisir le président du tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2016/S 044-072455 (2016-02-29)
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