Location de bus avec chauffeur pour la Commune de Saint-Benoît — années 2016 et 2017
Ville de Saint-Benoit
Location de bus de différentes capacités avec chauffeur pour la Commune de Saint-Benoît au titre des années 2016 et 2017 destinés aux sorties des écoles, des services municipaux et des associations de la ville de Saint-Benoît.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-24 | Avis de marché |
| 2015-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Benoît
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît, direction de la solidarité, formation et épanouissement, BP 61
Code postal: 97470
Commune postale: Saint-Benoît
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +262 262508800 📞
Fax: +262 262508801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-266529
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Bus pour les sorties scolaires
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
400 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Bus pour les services municipaux et les associations bénédictines
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
500 000 💰
Numéro de référence: 15S0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune de Saint-Benoît
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: Le prix des prestations (Note N1) sera noté sur 100, avant pondération, avec la formule suivante: — Note N1= 100* Md/Mo — Où: — MD est l'offre la moins disante et MO l'offre analysée (70)
2. Valeur technique: appréciée sur la base d'un mémoire technique à fournir par le candidat (voir en ce sens l'article 6 du réglement de consultation) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M Jean-Claude Fruteau
Nom: Commune de Saint-Benoît
Point de contact: Johny Moutouvirin (lot no1) et Odile Lam Wai Shun (lot no2)
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Mairie de Saint-Benoît, service commande publique, BP 61
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît affaires juridiques, BP 61
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 97470
Courrier électronique: communication@ville-saintbenoit.re 📧
Téléphone: +262 262508800 📞
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Fax: +262 262508801 📠
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis-la-Réunion
Code postal: 97488
Téléphone: +262 262924360 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Source: OJS 2015/S 144-266529 (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Benoît
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît, direction de la solidarité, formation et épanouissement, BP 61
Code postal: 97470
Commune postale: Saint-Benoît
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +262 262508800 📞
Fax: +262 262508801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-266529
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Sur support papier mais également par voie dématérialisée.
Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir tous renseignements techniques complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite à:
Johny Moutouvirin (Lot no1) et Odile Lam Waï Shun (Lot no2)
direction de la Solidarité, Formation et Epanouissement
Tél: +262 262508800
fax: +262 262508801
https://www.achatpublic.com.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
— Autres renseignements demandés: le Formulaire Dc1 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » dûment complété, daté et signé par le candidat,;
— Autres renseignements demandés: le Formulaire Dc2 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, daté par le candidat;
— Autres renseignements demandés: === Offre ===;
— Autres renseignements demandés: acte d'engagement (joint au dossier de consultation), dûment complété, obligatoirement daté et signé. Pour rappel, le candidat devra remplir un acte d'engagement par lot auquel il soumissionne;
— Autres renseignements demandés: le(S) Bordereau(X) de prix unitaire(s), daté(s) et obligatoirement signé(s) (sous peine de rejet de son offre);
— Autres renseignements demandés: cahier des clauses particulières* dûment daté et signé, à accepter sans aucune modification.
*Le soumissionnaire n'a pas l'obligation de remettre;
— Autres renseignements demandés: la copie du certificat ou d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transports publics routier de personnes,;
— Autres renseignements demandés: mémoire technique à fournir par le candidat et précisant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations: voir en ce sens les dispositions fixées par l'article 6 du présent règlement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de bus de différentes capacités avec chauffeur pour la Commune de Saint-Benoît au titre des années 2016 et 2017 destinés aux sorties des écoles, des services municipaux et des associations de la ville de Saint-Benoît.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Bus pour les sorties scolaires
Brève description:
Bus pour les sorties scolairesMontant minimum: 80 000 EUR HT/ anMontant maximum: 200 000 EUR HT/ an.
Bus pour les sorties scolaires
Montant minimum: 80 000 EUR HT/ an
Montant maximum: 200 000 EUR HT/ an.
400 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Bus pour les services municipaux et les associations bénédictines
Brève description:
Bus pour les services municipaux et les associations…
… bénédictinesMontant minimum: 100 000 EUR HT/ anMontant maximum: 250 000 EUR HT/ an.
… bénédictines
Montant minimum: 100 000 EUR HT/ an
Montant maximum: 250 000 EUR HT/ an.
500 000 💰
Numéro de référence: 15S0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune de Saint-Benoît
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (joint au dossier de consultation) dûment complété, daté et signé par le candidat.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2 (joint au dossier de consultation) dûment complété, daté par le candidat et comprenant en annexe les pièces mentionnées à l'article 5-1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Formulaire Dc2 dûment complété et daté par le candidat (voir article 5-1 du règlement de consultation).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Sur fonds propres.
— Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).
— Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: Le prix des prestations (Note N1) sera noté sur 100, avant pondération, avec la formule suivante: — Note N1= 100* Md/Mo — Où: — MD est l'offre la moins disante et MO l'offre analysée (70)
2. Valeur technique: appréciée sur la base d'un mémoire technique à fournir par le candidat (voir en ce sens l'article 6 du réglement de consultation) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M Jean-Claude Fruteau
Nom: Commune de Saint-Benoît
Point de contact: Johny Moutouvirin (lot no1) et Odile Lam Wai Shun (lot no2)
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Mairie de Saint-Benoît, service commande publique, BP 61
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0010
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Sur support papier mais également par voie dématérialisée.
Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir tous renseignements techniques complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite à:
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Johny Moutouvirin (Lot no1) et Odile Lam Waï Shun (Lot no2)
direction de la Solidarité, Formation et Epanouissement
Tél: +262 262508800
fax: +262 262508801
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
— Autres renseignements demandés: le Formulaire…
… Dc1 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » dûment complété, daté et signé par le candidat,;
… Dc2 (joint au dossier de consultation des entreprises) intitulé « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, daté par le candidat;
— Autres renseignements demandés: === Offre ===;
— Autres renseignements demandés: acte d'engagement (joint au dossier de consultation), dûment complété, obligatoirement daté et signé. Pour rappel, le candidat devra remplir un acte d'engagement par lot auquel il soumissionne;
— Autres renseignements demandés: le(S) Bordereau(X) de prix unitaire(s), daté(s) et obligatoirement signé(s) (sous peine de rejet de son offre);
— Autres renseignements demandés: cahier des clauses particulières* dûment daté et signé, à accepter sans aucune modification.
*Le soumissionnaire n'a pas l'obligation de remettre;
— Autres renseignements demandés: la copie du certificat ou d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transports publics routier de personnes,;
— Autres renseignements demandés: mémoire technique à fournir par le candidat et précisant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations: voir en ce sens les dispositions fixées par l'article 6 du présent règlement.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: Commune de Saint-Benoît affaires juridiques, BP 61
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 97470
Courrier électronique: communication@ville-saintbenoit.re 📧
Téléphone: +262 262508800 📞
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Fax: +262 262508801 📠
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis-la-Réunion
Code postal: 97488
Téléphone: +262 262924360 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Source: OJS 2015/S 144-266529 (2015-07-24)
Avis d'attribution de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 214-391621
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-266529
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Benoît.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: Le prix des prestations (note N1) sera noté sur 100, avant pondération, avec la formule suivante: note N1= 100* MD/MO où MD est l'offre la moins disante et MO l'offre analysée (70)
2. Valeur technique: appréciée sur la base d'un mémoire technique à fournir par le candidat (voir en ce sens l'article 6 du règlement de consultation) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: SAS Orizons
Adresse postale: ZI N° 2 Ravine Creuse
Commune postale: Saint-André
Code postal: 97440
Pays: La Réunion 🇷🇪
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Fruteau
Source: OJS 2015/S 214-391621 (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 214-391621
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-266529
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-115149, mise en ligne le 24.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Benoît.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: Le prix des prestations (note N1) sera noté sur 100, avant pondération, avec la formule suivante: note N1= 100* MD/MO où MD est l'offre la moins disante et MO l'offre analysée (70)
2. Valeur technique: appréciée sur la base d'un mémoire technique à fournir par le candidat (voir en ce sens l'article 6 du règlement de consultation) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: SAS Orizons
Adresse postale: ZI N° 2 Ravine Creuse
Commune postale: Saint-André
Code postal: 97440
Pays: La Réunion 🇷🇪
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Fruteau
Source: OJS 2015/S 214-391621 (2015-11-04)
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