Location de barrières de chantier pour diverses manifestations
Commune de Bayonne
Location de barrières de chantier pour diverses manifestations.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine
- • France
- • Pyrénées-Atlantiques
- • Sud-Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-27 | Avis de marché |
| 2016-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Barrières de sécurité
Quantité ou étendue: Voir ci dessous «informations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Barrières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423045
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de barrières de chantier pour diverses manifestations.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Clôtures mobiles de chantier de type «VITE CLOS» 3,5 m x 2 m 4 tubes (+ plots + colliers)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Clôtures mobiles de chantier de type «VITE CLOS» 3,5 m x 1 m 4 tubes (+ plots + colliers)
Quantité ou étendue: — quantités annuelles minimales: 200 unités,— quantités annuelles maximales: 800 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Barrières amovibles de sécurité (dites de police)
Quantité ou étendue: — quantités annuelles minimales: 550 unités,— quantités annuelles maximales: 2 200 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location de séparateur de voies modulaires pour les fêtes de Bayonne (dites baliroad)
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15EA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bayonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Etchegaray Jean-René
Nom: Commune de Bayonne
Adresse postale: 1 avenue du Maréchal Leclerc
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=14788&orgAcronyme=i0r 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15EA04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noubilos — CS 50543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Décembre 2019.
Source: OJS 2015/S 233-423045 (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Barrières de sécurité
Quantité ou étendue: Voir ci dessous «informations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Barrières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423045
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
La durée indiquée à l'article II.3 est une durée maximale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de barrières de chantier pour diverses manifestations.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Clôtures mobiles de chantier de type «VITE CLOS» 3,5 m x 2 m 4 tubes (+ plots + colliers)
Brève description:
Majoritairement pour les fêtes de Bayonne du 15 juillet au 15 aout (95 %) mais également en cas d'évènement durant l'année (5 %).
Quantité ou étendue: — quantités annuelles minimales: 1 150 unités,— quantités annuelles maximales: 4 600 unités.
— quantités annuelles minimales: 1 150 unités,
— quantités annuelles maximales: 4 600 unités.
Intitulé du lot: Clôtures mobiles de chantier de type «VITE CLOS» 3,5 m x 1 m 4 tubes (+ plots + colliers)
Quantité ou étendue: — quantités annuelles minimales: 200 unités,— quantités annuelles maximales: 800 unités.
— quantités annuelles minimales: 200 unités,
— quantités annuelles maximales: 800 unités.
Intitulé du lot: Barrières amovibles de sécurité (dites de police)
Quantité ou étendue: — quantités annuelles minimales: 550 unités,— quantités annuelles maximales: 2 200 unités.
— quantités annuelles minimales: 550 unités,
— quantités annuelles maximales: 2 200 unités.
Intitulé du lot: Location de séparateur de voies modulaires pour les fêtes de Bayonne (dites baliroad)
Brève description:
Location de séparateur de voies modulaires pour les fêtes de Bayonne (dites baliroad).
Quantité ou étendue: — quantités annuelles minimales: 100 unités,— quantités annuelles maximales: 400 unités.
— quantités annuelles minimales: 100 unités,
— quantités annuelles maximales: 400 unités.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15EA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bayonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (annexe — DC2 le cas échéant),
— lettre de candidature et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans un des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou forme libre).
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations de destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (annexe DC2 — forme libre).
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Article 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Etchegaray Jean-René
Nom: Commune de Bayonne
Adresse postale: 1 avenue du Maréchal Leclerc
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=14788&orgAcronyme=i0r 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15EA04
Informations complémentaires
La durée indiquée à l'article II.3 est une durée maximale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noubilos — CS 50543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Décembre 2019.
Source: OJS 2015/S 233-423045 (2015-11-27)
Avis d'attribution de marché (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51288.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Barrières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 100-178236
Se réfère à l'avis: 2015/S 233-423045
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description: Barrières amovibles de sécurité 2x1m (dites de police).
Informations complémentaires: Lot 3: mini: 550 u / maxi: 2 200 u.
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bayonne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Critère réactivité pour la livraison et la récupération du matériel après appel des services
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Critère délai de livraison pour prestations urgentes après appel des services
Pondération du prix: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 100-178236 (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51288.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Barrières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 100-178236
Se réfère à l'avis: 2015/S 233-423045
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Quantités annuelles:
lot 1: mini: 1 150 u / maxi: 4 600 u.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Clôtures mobiles de chantier de type «vite clos» 3.5m x 2m 4 tubes (+ plots + colliers).
Informations complémentaires:
Quantités annuelles:
lot 1: mini: 1 150 u / maxi: 4 600 u.
Clôtures mobiles de chantier de type «vite clos» 3.5m x 1m 4 tubes (+ plots + colliers).
Informations complémentaires: Lot 2: mini: 200 u / maxi: 800 u.
Brève description: Barrières amovibles de sécurité 2x1m (dites de police).
Informations complémentaires: Lot 3: mini: 550 u / maxi: 2 200 u.
Brève description:
Location de séparateur de voies modulaires pour les fêtes de Bayonne (dites Baliroad).
Informations complémentaires: Lot 4: mini: 100 u / maxi: 400 u.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bayonne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Critère réactivité pour la livraison et la récupération du matériel après appel des services
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Critère délai de livraison pour prestations urgentes après appel des services
Pondération du prix: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Ces marchés à bon de commande sont conclus pour une période initiale d'1 an et sont reconductibles pour une durée maximale de 3 ans.
Section V: les montants indiqués sont des estimations annuelles de location, pour les lots 1, 2 et 3, ils comprennent également le vol ou la casse.
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 100-178236 (2016-05-23)
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