Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur pour l'entretien des RD et le balayage par aspiration des enduits superficiels
Conseil général de la Loire
Les prestations de la présente consultation comportent:
— balayage pour l'entretien des routes départementales,
— balayage par aspiration des enduits superficiels.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-22 | Avis de marché |
| 2016-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339176
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15FS-DAJSG-1108-I
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Téléphone: +33 477484322 📞
Nom: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-DAJSG-1108-I
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Marché renouvelable
Septembre 2019.
Source: OJS 2015/S 187-339176 (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339176
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (Décret nº 2006- 975 du 01/08/06). Marché fractionné à bons de commande.
Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Durée des marchés:
Période ferme: du 1.1.2016 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2016.
Reconduction nº 1: 1.1.2017 au 31.12.2017.
Reconduction nº 2: 1.1.2018 au 31.12.2018.
Reconduction nº 3: 1.1.2019 au 31.12.2019.
Le début prévisionnel des prestations est le mois de janvier 2016.
Renseignements administratifs:
Service de la commande publique
Philippe Masson, Tél: +33 477484325
Renseignements techniques
Pôle aménagement et développement durable — direction des agences territoriales — service gestion et exploitation de la route.
Richard Vanelle, Tél: +33 477344435
Anne Archez, Tél: +33 477344436
règles en cas d'attribution de plusieurs lots:
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Ces 3 lots sont définis géographiquement en annexe A au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le balayage peut être réalisé dans la même période sur les 3 lots.
Nota: dans le mémoire le candidat identifie le matériel susceptible d'intervenir en balayage.
Il ne pourra se voir attribuer 3 lots que s'il propose 3 matériels conformes aux prescriptions du CCTP.
S'il propose 2 matériels conformes aux prescriptions du CCTP, il ne pourra lui être attribué que 2 lots au maximum.
S'il propose 1 seul matériel conforme aux prescriptions du CCTP, il ne pourra lui être attribué qu'un seul lot.
Si à l'issue du jugement des offres le candidat arrivait en tête du classement sur plusieurs lots, il lui sera attribué le(s) lot(s), en fonction du nombre de matériel conforme au CCTP, dont le(s) volume(s) d'affaire est (sont) le(s) plus avantageux pour lui.
En ce cas, les autres lots seront dévolus à l'offre classée deuxième. De la même manière, si le candidat classé deuxième sur les lots restants a des moyens qui sont considérés comme suffisants pour satisfaire un des lots mais non satisfaisants pour assurer les lots restants, il se verra attribuer le lot dont le volume d'affaire est le plus avantageux pour lui.
Si le candidat classé deuxième présente les mêmes moyens affectés aux lots restants, la même règle ci-dessus sera appliquée et c'est l'offre classée troisième qui sera retenue.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de la présente consultation comportent:
— balayage pour l'entretien des routes départementales,
— balayage par aspiration des enduits superficiels.
Brève description:
Secteur de Roanne.Montant minimum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 15 000 EUR HT.Montant maximum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 60 000 EUR HT.
Secteur de Roanne.
Montant minimum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 15 000 EUR HT.
Montant maximum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 60 000 EUR HT.
Brève description:
Secteur de Montbrison.Montant minimum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 15 000 EUR HT.Montant maximum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 70 000 EUR HT.
Secteur de Montbrison.
Montant maximum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 70 000 EUR HT.
Brève description:
Secteur de Saint-Étienne.Montant minimum par période (ferme+ reconductions 1 à 3): 15 000 EUR HT.Montant maximum pour la période ferme: 60 000 EUR HT.Montant maximum pour chaque période de reconduction 1 à 3: 70 000 EUR HT.
Secteur de Saint-Étienne.
Montant maximum pour la période ferme: 60 000 EUR HT.
Montant maximum pour chaque période de reconduction 1 à 3: 70 000 EUR HT.
Numéro de référence: 15FS-DAJSG-1108-I
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section «Formulaires » ),
Les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la Collectivité.
S'agissant d'un marché à bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée.
Délai de paiement: 30 jours.
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Téléphone: +33 477484322 📞
Nom: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-DAJSG-1108-I
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (Décret nº 2006- 975 du 01/08/06). Marché fractionné à bons de commande.
Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Durée des marchés:
Période ferme: du 1.1.2016 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2016.
Reconduction nº 1: 1.1.2017 au 31.12.2017.
Reconduction nº 2: 1.1.2018 au 31.12.2018.
Reconduction nº 3: 1.1.2019 au 31.12.2019.
Le début prévisionnel des prestations est le mois de janvier 2016.
Renseignements administratifs:
Service de la commande publique
Philippe Masson, Tél: +33 477484325
Renseignements techniques
Pôle aménagement et développement durable — direction des agences territoriales — service gestion et exploitation de la route.
Richard Vanelle, Tél: +33 477344435
Anne Archez, Tél: +33 477344436
règles en cas d'attribution de plusieurs lots:
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Ces 3 lots sont définis géographiquement en annexe A au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le balayage peut être réalisé dans la même période sur les 3 lots.
Nota: dans le mémoire le candidat identifie le matériel susceptible d'intervenir en balayage.
Il ne pourra se voir attribuer 3 lots que s'il propose 3 matériels conformes aux prescriptions du CCTP.
S'il propose 2 matériels conformes aux prescriptions du CCTP, il ne pourra lui être attribué que 2 lots au maximum.
S'il propose 1 seul matériel conforme aux prescriptions du CCTP, il ne pourra lui être attribué qu'un seul lot.
Si à l'issue du jugement des offres le candidat arrivait en tête du classement sur plusieurs lots, il lui sera attribué le(s) lot(s), en fonction du nombre de matériel conforme au CCTP, dont le(s) volume(s) d'affaire est (sont) le(s) plus avantageux pour lui.
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En ce cas, les autres lots seront dévolus à l'offre classée deuxième. De la même manière, si le candidat classé deuxième sur les lots restants a des moyens qui sont considérés comme suffisants pour satisfaire un des lots mais non satisfaisants pour assurer les lots restants, il se verra attribuer le lot dont le volume d'affaire est le plus avantageux pour lui.
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Si le candidat classé deuxième présente les mêmes moyens affectés aux lots restants, la même règle ci-dessus sera appliquée et c'est l'offre classée troisième qui sera retenue.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Marché renouvelable
Septembre 2019.
Source: OJS 2015/S 187-339176 (2015-09-22)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033823
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-339176
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-22 📅
Nom: Condamin voirie assainissement
Adresse postale: 84 rue des Acieries
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42952
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: Onyx Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2016/S 021-033823 (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033823
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-339176
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Pour le lot 1:
Période ferme et périodes de reconduction: marché à bons de commande avec montant minimum pour la de 15 000 EUR HT et avec un montant maximum de 60 000 EUR HT.
Commande indicative type: 16 396 EUR HT.
Pour le lot 2:
Période ferme et périodes de reconduction: Marché à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT.
Commande indicative type: 14 705,60 EUR HT.
Pour le lot 3:
Période ferme: Marché à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et avec un montant maximum de 60 000 EUR. Périodes de reconduction: Montant minimum de 15 000 EUR HT et montant maximum: 70 000 EUR HT.
Commande indicative type: 19 177,50 EUR HT.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:
Tribunal administratif
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél: 04 78 14 10 10
Fax: 04 78 14 10 65
mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-144712, mise en ligne le 22.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-22 📅
Nom: Condamin voirie assainissement
Adresse postale: 84 rue des Acieries
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42952
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: Onyx Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2016/S 021-033823 (2016-01-27)
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