Location de 5 videogastroscopes HD avec la maintenance, consommables et les accessoires associes
CHU de Nice
Location de 5 videogastroscopes HD avec la maintenance, consommables et les accessoires associes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CHU de Nice
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-15 | Avis de marché |
| 2015-06-25 | Informations complémentaires |
| 2015-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Quantité ou étendue:
“Quantité minimum et maximum pour le matériel. Pour les accessoires, consommables et la maintenance, le marché est conclu sans mini ni maxi.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 đź“…
Date limite de soumission: 2015-06-26 đź“…
Date de publication: 2015-05-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172172
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de 5 videogastroscopes HD avec la maintenance, consommables et les accessoires associes.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-020-DIB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent).”
“Déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:”
“A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales.”
“B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.”
“C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions...”
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“D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées.”
“E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38,...”
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“Déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.”
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés.”
“Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché,...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières...”
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“Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les...”
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“Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.”
“Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera...”
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“Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.”
“Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus...”
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“Conformément au Décret no2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit...”
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Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du...”
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre financière (50)
2. Evaluation médico-technique de l'appareil proposé (40)
3. Sav (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice hôpital de Cimiez renseignements d'ordre technique: direction de l'ingénierie biomédicale M. Salmi unité biomédicale Tél: +33 492034178 Fax: +33 492034179 Renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés Mme Pedreno Tél: +33 492034684 ou Mme Allasia Tél: +33 492034252
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice hôpital de Cimiez direction de l'ingénierie biomédicale unité équipement médical
Point de contact: M. Philippot RĂ©gis
Téléphone: +33 492034229 📞
Courrier électronique: philippot.r@chu-nice.fr 📧
Fax: +33 492034172 đź“
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Hôpital de Cimiez cellule des marchés
Commune postale: Nice cedex 1
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-020-DIB
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention des documents:”
“Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de...”
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“Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats...”
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“Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de...”
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“Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics”
“Documents à produire au stade de l'attribution du marché:”
“DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.”
“Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus).”
“Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”
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“Date d'effet du marché: date de notification au titulaire.”
“Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.7.2015.”
“Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 đź“
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 đź“
Source: OJS 2015/S 095-172172 (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Quantité ou étendue:
“Quantité minimum et maximum pour le matériel. Pour les accessoires, consommables et la maintenance, le marché est conclu sans mini ni maxi.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 đź“…
Date limite de soumission: 2015-06-26 đź“…
Date de publication: 2015-05-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172172
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de 5 videogastroscopes HD avec la maintenance, consommables et les accessoires associes.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-020-DIB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent).”
“Déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:”
Afficher plus (8)
“A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales.”
“B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.”
“C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions...”
“D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées.”
“E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38,...”
“Déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.”
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés.”
“Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché,...”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières...”
“Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les...”
Afficher plus (1)
“Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.”
“Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera...”
Afficher plus (3)
“Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.”
“Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus...”
“Conformément au Décret no2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit...”
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du...”
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre financière (50)
2. Evaluation médico-technique de l'appareil proposé (40)
3. Sav (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice hôpital de Cimiez renseignements d'ordre technique: direction de l'ingénierie biomédicale M. Salmi unité biomédicale Tél: +33 492034178 Fax: +33 492034179 Renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés Mme Pedreno Tél: +33 492034684 ou Mme Allasia Tél: +33 492034252
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice hôpital de Cimiez direction de l'ingénierie biomédicale unité équipement médical
Point de contact: M. Philippot RĂ©gis
Téléphone: +33 492034229 📞
Courrier électronique: philippot.r@chu-nice.fr 📧
Fax: +33 492034172 đź“
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Hôpital de Cimiez cellule des marchés
Commune postale: Nice cedex 1
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-020-DIB
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention des documents:”
“Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de...”
Afficher plus (12)
“Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats...”
“Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de...”
“Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics”
“Documents à produire au stade de l'attribution du marché:”
“DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.”
“Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus).”
“Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”
“Date d'effet du marché: date de notification au titulaire.”
“Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.7.2015.”
“Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 đź“
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 đź“
Source: OJS 2015/S 095-172172 (2015-05-15)
Informations complémentaires (2015-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-25 đź“…
Date limite de soumission: 2015-07-03 đź“…
Date de publication: 2015-06-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-224733
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172172
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2015/S 123-224733 (2015-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-25 đź“…
Date limite de soumission: 2015-07-03 đź“…
Date de publication: 2015-06-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-224733
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172172
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2015/S 123-224733 (2015-06-25)
Avis d'attribution de marché (2015-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 đź“…
Date de publication: 2015-11-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411149
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
“Titulaire du marché: société Olympus: variante: matériel type GIF H 190 — location sur 48 mois pour 5 vidéo gastroscopes: 190 310,40 EUR TTC soit 158 592...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Évaluation médico-technique de l'appareil proposé (40)
3. SAV (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 đź“…
Nom: Société Olympus
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil — BP 90165
Commune postale: Rungis CĂ©dex
Code postal: 94533
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice CĂ©dex 4
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales — comité consultatif interrégional amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Secrétariat général pour les affaires générales — comité consultatif interrégional amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice CĂ©dex 4
Source: OJS 2015/S 226-411149 (2015-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 đź“…
Date de publication: 2015-11-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411149
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
“Titulaire du marché: société Olympus: variante: matériel type GIF H 190 — location sur 48 mois pour 5 vidéo gastroscopes: 190 310,40 EUR TTC soit 158 592...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Évaluation médico-technique de l'appareil proposé (40)
3. SAV (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 đź“…
Nom: Société Olympus
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil — BP 90165
Commune postale: Rungis CĂ©dex
Code postal: 94533
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice CĂ©dex 4
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales — comité consultatif interrégional amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Secrétariat général pour les affaires générales — comité consultatif interrégional amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice CĂ©dex 4
Source: OJS 2015/S 226-411149 (2015-11-18)
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