Location de 5 ambulances et d'un TPMR

CHU de Grenoble

Location de 5 ambulances et d'un TPMR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-03 Avis de marché
2015-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période de 6 ans ferme à compter de la notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management Pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-121640
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante, sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3E94gzOyhJ&v=1&selected=0 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de 5 ambulances et d'un TPMR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de 5 ambulances
Brève description: Location de 5 ambulances.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location d'un TPMR
Brève description: Location d'un TPMR.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Options: oui.
Description de ces options: au sens du droit français aucune option n'est prévue.
Au sens du droit communautaire, les options sont les éventuelles reconductions les avenants et les marchés complémentaires.
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 15dst013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de grenoble, 38043 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr dans la rubrique http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4.
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-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement)
-documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...).
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
nota: il importe de rappeler que la sous-traitance ne peut être utilisée que pour les marchés de travaux, de services et les marchés industriels: à contrario, la sous-traitance est interdite pour les marchés de fournitures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3E94gzOyhJ&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, CS 10217
Point de contact: Melle Seissau/M. Boarini
Melle Seissau
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3E94gzOyhJ&v=1&selected=0 🌏
Nom: chu de Grenoble
Adresse postale: pole management Cellule des marchés CS 10217
Point de contact: melle seissau
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3E94gzOyhJ&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15dst013
Informations complémentaires
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante, sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3E94gzOyhJ&v=1&selected=0
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422266 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 068-121640 (2015-04-03)
Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254488
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-121640
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-07 📅
Nom: Via Location
Adresse postale: 4 rue de la Vallée Fertile
Commune postale: Fontanil-Cornillon
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Fraikin
Adresse postale: 47 bis rue du Pont Noir
Commune postale: Saint-Égrève
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvantexercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 138-254488 (2015-07-16)
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