Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er Rpima)
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er Rpima).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-27 | Avis de marché |
| 2015-07-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-187515
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PROC_15-0136
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La mise à disposition s'effectue au 1er Rpima de Bayonne Bayonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section publication, subséquent et numérisation (PSN)
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=251151&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=251151&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROC_15-0136
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 103-187515 (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue:
Le montant annuel maximum estimatif du présent marché est de 20 833 EUR HT soit 25 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-187515
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie électronique est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr
Le retrait du DCE sous format papier est possible, sur place.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures+offres) est possible.
La transmission par voie postale (ou par porteur) des plis (candidatures + offres) est possible. Le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no de procédure, le numéro du marché et l'objet de la soumission.
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La section publication, subséquent et numérisation (PSN) est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er Rpima).
Nombre de reconductions possibles: 4
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PROC_15-0136
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La mise à disposition s'effectue au 1er Rpima de Bayonne Bayonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 version juin 2012 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le Dc1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (formulaire joint au dossier de consultation).
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Le formulaire Dc2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ou d'une procédure équivalente pour les candidats étrangers ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
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Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables, en fonction d'une référence d'ajustement, conformément aux prescriptions de l'article 18 IV 1°.
L'octroi d'avance et d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section publication, subséquent et numérisation (PSN)
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=251151&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=251151&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROC_15-0136
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie électronique est possible sur la plateforme de la place de marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr
Le retrait du DCE sous format papier est possible, sur place.
La transmission par voie électronique des plis (candidatures+offres) est possible.
La transmission par voie postale (ou par porteur) des plis (candidatures + offres) est possible. Le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés le no de procédure, le numéro du marché et l'objet de la soumission.
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Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
La section publication, subséquent et numérisation (PSN) est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 103-187515 (2015-05-27)
Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-255170
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-187515
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total HT des prestations, noté sur 100 points;
2. Qualité des prestations, notée sur 70 points;
3. Valeur technique, l'ensemble noté sur 20 points.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-08 📅
Nom: Cote Sud location, franchisé Clovis location
Adresse postale: rue Maréchal Juin
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 138-255170 (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-255170
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-187515
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à procédure adaptée, passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (CMP).
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31.12.2015.
La mise à disposition du poids-lourd s'effectue dans un délai inférieur à 15 jours à compter du lendemain de la date de notification.
Le marché pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 48 mois et dans la limite de 4 reconductions.
Les périodes sont définies comme suit:
— 1ère période: du 8.7.2015 au 31.12.2015,
— 2ème période: du 1.1.2016 au 31.12.2016,
— 3ème période: du 1.1.2017 au 31.12.2017,
— 4ème période: du 1.1.2018 au 31.12.2018,
— 5 ème période: du 1.1.2019 au 7.7.2019.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-80459, mise en ligne le 27.5.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant total HT des prestations, noté sur 100 points;
2. Qualité des prestations, notée sur 70 points;
3. Valeur technique, l'ensemble noté sur 20 points.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-08 📅
Nom: Cote Sud location, franchisé Clovis location
Adresse postale: rue Maréchal Juin
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 138-255170 (2015-07-16)
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