Location d'un aéronef de type cessna c208b (lot n 1) et d'un aéronef de type pilatus b2h4 (lot n 2) au profit des parachutistes du commando hubert
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Location d'un aéronef de type cessna c208b (lot n 1) et d'un aéronef de type pilatus b2h4 (lot n 2) au profit des parachutistes du commando hubert.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-22 | Avis de marché |
| 2015-06-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2015-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-22 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-144233
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Location d'un aéronef de type CESSNA C208b
Brève description: Location d'un aéronef de type CESSNA C208b.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location d'un aéronef de type PILATUS B2h4
Brève description: Location d'un aéronef de type PILATUS B2h4.
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: PROC_15-0124
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Var 83, 83000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section publication MS et numérisation
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
Commune postale: Velizy Cedex
Adresse postale: zone aéronautique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=244427&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=244427&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROC_15-0124
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 081-144233 (2015-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Quantité ou étendue:
Lot n 1: location d'un aéronef de type CESSNA C208b:montant annuel minimum de 15 166 EUR HT soit 18 200 EUR TTC;montant annuel maximum de 20 833 EUR HT soit 25 000 EUR TTC.Lot n 2: location d'un aéronef de type PILATUS B2h4:Le lot n 2 est conclu sans minimum ni maximum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 2 est estimé à 11 583 EUR HT soit 13 900 EUR TTC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-22 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-144233
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
La section publication MS et numérisation est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
La section publication MS et numérisation est fermée le vendredi 1.5.2015, le vendredi 8.5.2015, le jeudi 14.5.2015, le vendredi 15.5.2015 et le lundi 25.5.2015.
les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des Achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location d'un aéronef de type cessna c208b (lot n 1) et d'un aéronef de type pilatus b2h4 (lot n 2) au profit des parachutistes du commando hubert.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location d'un aéronef de type CESSNA C208b
Brève description: Location d'un aéronef de type CESSNA C208b.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location d'un aéronef de type PILATUS B2h4
Brève description: Location d'un aéronef de type PILATUS B2h4.
Quantité ou étendue:
Lot n 1: location d'un aéronef de type CESSNA C208b:
montant annuel minimum de 15 166 EUR HT soit 18 200 EUR TTC;
montant annuel maximum de 20 833 EUR HT soit 25 000 EUR TTC.
Lot n 2: location d'un aéronef de type PILATUS B2h4:
Le lot n 2 est conclu sans minimum ni maximum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 2 est estimé à 11 583 EUR HT soit 13 900 EUR TTC.
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: PROC_15-0124
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Var 83, 83000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
la lettre de candidature (formulaire dc1 version juin 2012 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le dc1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (formulaire joint au dossier de consultation).
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Le formulaire dc2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'octroi d'avance est possible pour le lot n 1 et impossible pour le lot n 2. L'Octroi d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section publication MS et numérisation
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
Commune postale: Velizy Cedex
Adresse postale: zone aéronautique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=244427&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=244427&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROC_15-0124
Informations complémentaires
La section publication MS et numérisation est…
… ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
… fermée le vendredi 1.5.2015, le vendredi 8.5.2015, le jeudi 14.5.2015, le vendredi 15.5.2015 et le lundi 25.5.2015.
les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des Achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
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La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 081-144233 (2015-04-22)
Informations complémentaires (2015-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201352
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-144233
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2015/S 111-201352 (2015-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201352
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-144233
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2015/S 111-201352 (2015-06-08)
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