Location d'aéronefs de type PILATUS Pc6 et de type cessna caravan au profit des parachutistes de la 11ème Brigade Parachutiste (11ème Bp). (trois lots)

Mindef/EMA/DCSCA/SSLT

Location d'aéronefs de type PILATUS Pc6 et de type cessna caravan au profit des parachutistes de la 11ème Brigade Parachutiste (11ème Bp). (trois lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-08 Avis de marché
2015-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Quantité ou étendue:
Lot n 1: location d'un aéronef PILATUS Pc6 et d'un aéronef cessna caravan pour la plateforme de Pamiers.Le lot n 1 est conclu sans minimum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 1 est estimé à 75 000 EUR HT soit 90 000 EUR TTC.Lot n 2: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Tarbes.Le lot n 2 est conclu sans minimum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 2 est estimé à 7 250 EUR HT soit 8 700 EUR TTC.Lot n 3: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Calvi.Le lot n 3 est conclu sans minimum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 3 est estimé à 3 750EUR HT soit 4 500 EUR TTC.
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Valeur totale du marché: 75 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359700
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le lieu d'exécution est celui proposé par le titulaire dans son offre. les sauts seront effectués sur des plateformes différentes en fonction de la demande. En cela, 3 pôles nous apparaissent indispensables: — pAMIERS pour la région Sud-Ouest (toulouse, castres, carcassonne, montauban) (lot 1); — tARBES pour la zone Sud Est (Etap) (lot 2); — cALVI pour la zone Corse (lot 3). l'aéronef et le pilote doivent se situer et à une heure de vol maximum pour le lot no1 (Pamiers) et le lot no2 (Tarbes) et à moins de 250 kms pour le lot no3 (Calvi). Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31 décembre 2015. il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions: — 1ère reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016; — 2ème reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017; — 3ème reconduction du 1.1.2018 à la veille de la date d'anniversaire de notification du marché. la section publication MS et numérisation est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00. La cellule sera fermée le mercredi 11.11.2015. les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible. La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique. Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr Tous les documents doivent être rédigés en français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location d'aéronefs de type PILATUS Pc6 et de type cessna caravan au profit des parachutistes de la 11ème Brigade Parachutiste (11ème Bp). (trois lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n 1: location d'un aéronef PILATUS Pc6 et d'un aéronef cessna caravan pour la plateforme de Pamiers
Brève description:
Lot n 1: location d'un aéronef PILATUS Pc6 et d'un aéronef cessna caravan pour la plateforme de Pamiers.
Quantité ou étendue: Le lot n 1 est conclu sans minimum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 1 est estimé à 75 000 euro(s) HT soit 90 000 euros (T.T.C.).
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:
L'aéronef et le pilote doivent se situer et à une heure de vol maximum pour le lot n 1 (Pamiers).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n 2: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Tarbes
Brève description: Lot n 2: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Tarbes.
Informations complémentaires sur les lots:
L'aéronef et le pilote doivent se situer et à une heure de vol maximum pour le lot n 2 (Tarbes).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n 3: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Calvi
Brève description: Lot n 3: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Calvi.
Informations complémentaires sur les lots:
L'aéronef et le pilote doivent se situer à moins de 250 kms pour le lot no3 (Calvi).
Quantité ou étendue:
Lot n 1: location d'un aéronef PILATUS Pc6 et d'un aéronef cessna caravan pour la plateforme de Pamiers.
Le lot n 1 est conclu sans minimum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 1 est estimé à 75 000 EUR HT soit 90 000 EUR TTC.
Lot n 2: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Tarbes.
Le lot n 2 est conclu sans minimum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 2 est estimé à 7 250 EUR HT soit 8 700 EUR TTC.
Lot n 3: location d'un aéronef PILATUS Pc6 pour la plateforme de Calvi.
Le lot n 3 est conclu sans minimum en montant financier ou en quantité. Le montant annuel du lot n 3 est estimé à 3 750EUR HT soit 4 500 EUR TTC.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: AOO_15-0271
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pamiers (lot 1), Tarbes (lot 2) et Calvi (lot 3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— la lettre de candidature (formulaire dc1 version décembre 2014 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le dc1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (formulaire joint au dossier de consultation).
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— le formulaire dc2 (version décembre 2014) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'octroi d'avance est possible. L'Octroi d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Détail des prix des prestations (HT). noté sur 60 points;
2. Caractéristiques techniques de la prestation notées sur 40 points.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section publication MS et numérisation
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
Adresse postale: zone aéronautique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=273770&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_15-0271
Informations complémentaires
Le lieu d'exécution est celui proposé par le titulaire dans son offre.
les sauts seront effectués sur des plateformes différentes en fonction de la demande.
En cela, 3 pôles nous apparaissent indispensables:
— pAMIERS pour la région Sud-Ouest (toulouse, castres, carcassonne, montauban) (lot 1);
— tARBES pour la zone Sud Est (Etap) (lot 2);
— cALVI pour la zone Corse (lot 3).
l'aéronef et le pilote doivent se situer et à une heure de vol maximum pour le lot no1 (Pamiers) et le lot no2 (Tarbes) et à moins de 250 kms pour le lot no3 (Calvi).
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31 décembre 2015.
il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions:
— 1ère reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016;
— 2ème reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017;
— 3ème reconduction du 1.1.2018 à la veille de la date d'anniversaire de notification du marché.
la section publication MS et numérisation est ouverte tous les jours ouvrés de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
La cellule sera fermée le mercredi 11.11.2015.
les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
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La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 198-359700 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-442125
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359700
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le présent marché compte 3 lots. Les lots n° 1 et n° 2 ont été attribués. Pour le lot n° 3, faute d'offre régulière, la procédure a été déclarée infructueuse et sera relancée sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Ce marché prend effet à compter du 9.12.2015 pour le lot n° 1 et lot n° 2. La période initiale s'étend jusqu'au 31.12.2015. Il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions: — 1 — 2 — 3 Les marchés (lot n° 1 et lot n° 2) ne comportent aucuns montants minimum et maximum. Le montant annuel du lot n° 1, est estimé à 75 000 EUR HT soit 90 000 EUR TTC. Le montant du lot n° 1 sur 3 ans, sous réserve de reconduction, est estimé à 225 000 EUR HT soit 270 000 EUR TTC. Le montant annuel du lot n° 2, est estimé à 7 250 EUR HT soit 8 700 EUR TTC. Le montant du lot n° 2 sur 3 ans, sous réserve de reconduction, est estimé à 21 750 EUR HT soit 26 100 EUR TTC. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-154254, mise en ligne le 9.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pamiers (lot n° 1), Tarbes (lot n° 2) et Calvi (lot n° 3).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Détail des prix des prestations (HT) noté sur 60 points;

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: CEPS Ariège
Adresse postale: Aérodrome de Pamiers — Les Pujols
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09101

2️⃣
Nom: PAU Parachutisme Passion
Adresse postale: 1 chemin du Cerps
Commune postale: Lasclaveries
Code postal: 64450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles Cédex
Source: OJS 2015/S 243-442125 (2015-12-11)
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