Location_Cars

Ville de Maisons-Alfort

Locations de cars.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARS Nedroma

Qui ?

• Ville de Maisons-Alfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-09	Avis de marché
2015-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:

Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour le transport de personnes pour la ville de Maisons-Alfort.Le marché à bon de commande ne comporte pas de montant minimum annuel de commande, ni de montant maximum annuel de commande.Les pièces marchés permettent de connaitre une estimation du volume de commande annuel.Le montant est passé pour une durée d'une année (12 mois), renouvelable 2 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 8.7.2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maisons-Alfort
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-Alfort
Contact
Adresse Internet: http://www.maisons-alfort.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathalie.tetchi@maisons-alfort.fr 📧
Téléphone: +33 143967725 📞
Fax: +33 143760855 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-052356
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Les candidats devront prendre connaissance du règlement de la consultation afin de préparer leur réponse à cet appel d'offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Locations de cars.
Quantité ou étendue:

Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour le transport de personnes pour la ville de Maisons-Alfort.

Le marché à bon de commande ne comporte pas de montant minimum annuel de commande, ni de montant maximum annuel de commande.

Les pièces marchés permettent de connaitre une estimation du volume de commande annuel.

Le montant est passé pour une durée d'une année (12 mois), renouvelable 2 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.

La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 8.7.2015.

Description des options:

Conformément à l'article 35-II-6° du code des marchés publics, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché pourront être passés auprès du titulaire.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: lOCATION_CARS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maisons-Alfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 (ou lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant), disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr , thème: marchés publics,

— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (le candidat pourra utilement reprendre l'ensemble des déclarations et attestations figurant dans la rubrique K du DC2),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins de 1 an: le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents.

Situation économique et financière:

— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cette information peut être reprise dans la rubrique D-1-1 du DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années appuyée d'attestation de bonne exécution pour les prestations les plus importants,

— note de présentation de l'entreprise (effectifs, savoir-faire, moyens matériels, personnel d'encadrement, etc.),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de conformité à des spécifications ou des normes, si le candidat les possèdent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de candidature groupée, le candidat devra se constituer en groupement conjoint après l'attribution du marché.

Il est interdit au mandataire d'être membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre, en % (45)
2. Prix des prestations, en % (35)
3. Engagement environnemental et social, en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Tetchi Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maisons-alfort.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.maisons-alfort.fr/marches-publics 🌏
Nom: Ville de Maisons-Alfort
Adresse postale: 5/7 rue Pierre Sémard
Téléphone: +33 143967727 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: lOCATION_CARS
Informations complémentaires

Les candidats devront prendre connaissance du règlement de la consultation afin de préparer leur réponse à cet appel d'offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Commune postale: Melun
Source: OJS 2015/S 031-052356 (2015-02-09)

Avis d'attribution de marché (2015-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233838
Se réfère à l'avis: 2015/S 31-052356
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 29 B, annonce n° 311 du 11.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.

Attribution du marché
Nom: Cars Nedroma

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Source: OJS 2015/S 127-233838 (2015-07-01)

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