Ligne 14 — Métro automatique sur pneu — prolongement de la ligne depuis la station Saint-Lazare jusqu'à la station Mairie de Saint-Ouen et création du Poste de Redressement Bastille. Travaux de distribution de l'énergie électrique et Avertisseurs d'Alarme. Lot T26
Le projet concerne le prolongement de la ligne 14 sur 5,8 km en souterrain. Il comprend la création de 4 nouvelles stations et la mise aux normes des stations existantes dans le cadre du passage de 6 à 8 voitures, l'équipement des 5.8 km de tunnel, la réalisation des ouvrages annexes liés au tunnel, la création d'un Site de Maintenance et de Remisage (SMR) avec son tunnel d'accès, l'évolution du Système Automatique d'Exploitation des Trains (SAET) et l'installation de Moyens Audio-Visuel (MAV) sur l'ensemble de la ligne. Le présent avis concerne le lot T26 relatif à la réalisation de la distribution de l'énergie électrique en courant continu 750 Volts et notamment la réalisation des circuits de commandes et de puissances à partir du Poste de Redressement (exclu du présent avis) jusqu'à la plateforme des voies, ainsi que la réalisation des circuits de sécurités associés (Avertisseurs d'Alarme).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.
Avis de marché (2015-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement électrique
Quantité ou étendue:
Le présent avis est décomposé en deux lots distincts qui pourront donner lieu à des marchés séparés. La description de chacun des deux lots figure en annexe du présent avis.— lot T26 Ligne: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) sur la ligne,— lot T26 SMR: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) dans le SMR.Prestations alternatives que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser dans le cadre du lot T26 SMR, dans le hall de maintenance renforcée: étude, fourniture et installation 1/ d'une LAC escamotable ou 2/ d'un enrouleur traction avec câble d'alimentation.
Le présent avis est décomposé en deux lots distincts qui pourront donner lieu à des marchés séparés. La description de chacun des deux lots figure en annexe du présent avis.— lot T26 Ligne: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) sur la ligne,— lot T26 SMR: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) dans le SMR.Prestations alternatives que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser dans le cadre du lot T26 SMR, dans le hall de maintenance renforcée: étude, fourniture et installation 1/ d'une LAC escamotable ou 2/ d'un enrouleur traction avec câble d'alimentation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement électrique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr🌏
Courrier électronique: yves.tisseron@ratp.fr📧
Téléphone: +33 158771466📞
Fax: +33 158769534 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-324176
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
CTA: E65
Les candidatures seront remises par voie électronique à l'adresse suivante:
http://ratp.e-marchespublics.com/
Pour cela le candidat devra sélectionner la consultation numéro 403447 et déposer sa candidature en ligne. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR ou remise à la RATP contre récépissé à l'adresse suivante:
Consultation GDI 15-0206 — PL14 à MSO
Régie autonome des transports parisiens
Département GDI
HA/ Voies — Caténaire — Traction
A l'attention de M. Yves Tisseron
LAC VJ 52 — bureau J 5048
12 avenue du Val de Fontenay
94 724 Fontenay-sous-Bois Cedex
Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « Copie de sauvegarde ». Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux prérequis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais.
Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde:
Les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
Informations complémentaires:
Elles peuvent être obtenues auprès de M. Yves Tisseron par courriel: yves.tisseron@ratp.fr ou par téléphone au +33 158771466.
Pour cela le candidat devra sélectionner la consultation numéro 403447 et déposer sa candidature en ligne. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR ou remise à la RATP contre récépissé à l'adresse suivante:
Consultation GDI 15-0206 — PL14 à MSO
Régie autonome des transports parisiens
Département GDI
HA/ Voies — Caténaire — Traction
A l'attention de M. Yves Tisseron
LAC VJ 52 — bureau J 5048
12 avenue du Val de Fontenay
94 724 Fontenay-sous-Bois Cedex
Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « Copie de sauvegarde ». Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux prérequis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais.
Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde:
Les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
Informations complémentaires:
Elles peuvent être obtenues auprès de M. Yves Tisseron par courriel: yves.tisseron@ratp.fr ou par téléphone au +33 158771466.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet concerne le prolongement de la ligne 14 sur 5,8 km en souterrain. Il comprend la création de 4 nouvelles stations et la mise aux normes des stations existantes dans le cadre du passage de 6 à 8 voitures, l'équipement des 5.8 km de tunnel, la réalisation des ouvrages annexes liés au tunnel, la création d'un Site de Maintenance et de Remisage (SMR) avec son tunnel d'accès, l'évolution du Système Automatique d'Exploitation des Trains (SAET) et l'installation de Moyens Audio-Visuel (MAV) sur l'ensemble de la ligne.
Le projet concerne le prolongement de la ligne 14 sur 5,8 km en souterrain. Il comprend la création de 4 nouvelles stations et la mise aux normes des stations existantes dans le cadre du passage de 6 à 8 voitures, l'équipement des 5.8 km de tunnel, la réalisation des ouvrages annexes liés au tunnel, la création d'un Site de Maintenance et de Remisage (SMR) avec son tunnel d'accès, l'évolution du Système Automatique d'Exploitation des Trains (SAET) et l'installation de Moyens Audio-Visuel (MAV) sur l'ensemble de la ligne.
Le présent avis concerne le lot T26 relatif à la réalisation de la distribution de l'énergie électrique en courant continu 750 Volts et notamment la réalisation des circuits de commandes et de puissances à partir du Poste de Redressement (exclu du présent avis) jusqu'à la plateforme des voies, ainsi que la réalisation des circuits de sécurités associés (Avertisseurs d'Alarme).
Le présent avis concerne le lot T26 relatif à la réalisation de la distribution de l'énergie électrique en courant continu 750 Volts et notamment la réalisation des circuits de commandes et de puissances à partir du Poste de Redressement (exclu du présent avis) jusqu'à la plateforme des voies, ainsi que la réalisation des circuits de sécurités associés (Avertisseurs d'Alarme).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: T26 Ligne: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) sur la ligne.
Brève description:
Ce lot concerne la distribution du courant électrique (750 VCC) traction pour l'alimentation des trains sur la ligne et notamment:
— La partie puissance comprenant la pose d'appareils traction et le déroulage de câbles,
— La partie commande et remontée d'information, y compris les liaisons en câbles multi-paire,
— La fourniture et pose des coffrets auxiliaires traction,
— La fourniture et pose des caniveaux pour les différents câbles.
Le circuit des Avertisseurs d'Alarme permettant la coupure de l'alimentation du courant traction.
Quantité ou étendue:
Dans le domaine de la distribution du courant électrique traction:
Pour le prolongement de Saint Lazare à Mairie de Saint Ouen:
— Pose d'environ 6 Sectionneurs Manuels tête de câbles, de 2 Ensembles CP v1 et v2, d'1 Interrupteur d'Isolement Télécommandé et de 4 Disjoncteurs,
— Fourniture et pose d'environ 4 coffrets basse tension, 10 coffrets relais de tension, de 5 coffrets transformateur d'isolement, de 10 armoires bornier frontière,
— Fourniture, déroulage et raccordement d'environ 1500 mètres de câbles multi-paires,
— Déroulage et raccordement d'environ 30 000 mètres de câble traction 1x240mm
Pour la partie de ligne existante (PR Bastille):
— Pose d'1 Sectionneur Manuel tête de câbles,
— Déroulage et raccordement d'environ 19 000 mètres de câble traction 1x240mm
Dans le domaine des Avertisseurs d'Alarme (AA):
— Pose et raccordement d'environ 71 AA avec support,
— Fourniture et de 142 lampes repères avec support,
— Pose d'environ 71 plaques de repérage,
— Déroulage et raccordement d'environ 20 500 mètres de câbles 6 conducteurs.
Les AA et les câbles sont de fourniture RATP.
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Classification Technique des Achats RATP: E65, La durée du marché mentionnée aux articles II.3 et 4 s'entend à compter de la notification du premier Ordre de Service., Horaires d'intervention :, — De jour pour le prolongement de Saint Lazare à Mairie de Saint Ouen,, — En nuit courte hors exploitation, (2h00 à 4h30) pour la partie de ligne existante.
Classification Technique des Achats RATP: E65, La durée du marché mentionnée aux articles II.3 et 4 s'entend à compter de la notification du premier Ordre de Service., Horaires d'intervention :, — De jour pour le prolongement de Saint Lazare à Mairie de Saint Ouen,, — En nuit courte hors exploitation, (2h00 à 4h30) pour la partie de ligne existante.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: T26 SMR: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) dans le SMR.
Brève description:
Ce lot concerne la distribution du courant électrique (750 VCC) traction pour l'alimentation des trains dans le SMR, et notamment:
— La partie puissance comprenant la pose d'appareils traction et le déroulage de câbles, la fourniture et la pose d'armoires de distribution traction, d'armoires 60V, de parasurtenseurs et de diodes,
— La fourniture et la pose d'1 tableau de contrôle optique,
Prestation alternative dans le hall de maintenance renforcée: étude, fourniture et installation
1/ d'une LAC escamotable,
Ou
2/ d'un enrouleur traction.
Quantité ou étendue:
Dans le domaine de la distribution du courant électrique traction dans le SMR:
— Création d'un SAS négatif,
— Pose d'environ 7 Disjoncteurs unipolaires et 7 IAT bipolaires,
— Fourniture et pose de 2 torches de raccordement,
— Fourniture et pose d'1 TCO,
— Pose de 2 sectionneurs,
— Pose de 2 ensembles inverseurs sectionneurs,
— Fourniture et pose d'environ 6 ensembles parasurtenseurs avec diodes, de 6 ADT, de 6 limiteurs de tension, de 700 mètres de LAC avec supports de fixation, de 7 indicateurs de tension (type MCC), de 45 indicateurs de tension (type triptyque, biptyque), de 50 prises essais et courant, 16 coffrets basse tension, 32 coffrets relais de tension, 12 coffrets transformateur d'isolement, 18 armoires bornier frontière,
— Fourniture et pose d'environ 6 ensembles parasurtenseurs avec diodes, de 6 ADT, de 6 limiteurs de tension, de 700 mètres de LAC avec supports de fixation, de 7 indicateurs de tension (type MCC), de 45 indicateurs de tension (type triptyque, biptyque), de 50 prises essais et courant, 16 coffrets basse tension, 32 coffrets relais de tension, 12 coffrets transformateur d'isolement, 18 armoires bornier frontière,
— Déroulage et raccordement d'environ 4800 mètres de câbles multi-paires et d'environ 13400 mètres de câbles d'alimentation traction (240mm
Les appareils traction et les différents câbles sont de fourniture RATP.
Dans le domaine des Avertisseurs d'Alarme (AA) dans le SMR:
— Pose et raccordement d'environ 100 AA avec support et repérage,
— Création de 9 zones d'AA,
— Déroulage et raccordement d'environ 9000 mètres de câbles 6 conducteurs.
Prestation alternative dans le hall de maintenance renforcée: étude, fourniture et installation
1/ d'une LAC escamotable d'une longueur d'environ 120 mètres
Ou
2/ d'un enrouleur traction avec câble d'alimentation d'une longueur d'environ 100 mètres.
Informations complémentaires sur les lots:
Classification Technique des Achats RATP: E65, La durée du marché mentionnée aux articles II.3 et 4 s'entend à compter de la notification du premier Ordre de Service., Horaires d'intervention :, — Essentiellement de jour.
Quantité ou étendue:
Le présent avis est décomposé en deux lots distincts qui pourront donner lieu à des marchés séparés. La description de chacun des deux lots figure en annexe du présent avis.
— lot T26 Ligne: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) sur la ligne,
— lot T26 SMR: Travaux traction, relatif à la distribution de l'énergie en courant continu et circuits de sécurités (AA) dans le SMR.
Prestations alternatives que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser dans le cadre du lot T26 SMR, dans le hall de maintenance renforcée: étude, fourniture et installation 1/ d'une LAC escamotable ou 2/ d'un enrouleur traction avec câble d'alimentation.
Prestations alternatives que la RATP, au début ou pendant l'exécution du marché, se réserve le droit de faire réaliser dans le cadre du lot T26 SMR, dans le hall de maintenance renforcée: étude, fourniture et installation 1/ d'une LAC escamotable ou 2/ d'un enrouleur traction avec câble d'alimentation.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Numéro de référence: GDI 15-0206
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque cotraitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre:
les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations objet de la procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du lot estimé par la RATP pour lequel il candidate.
Au cas où la candidature serait présentée pour plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— Liste des principaux travaux, objet du présent marché, exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Description des effectifs du candidat, de leur qualification et de l'importance du personnel d'encadrement,
— Qualification Qualifélec minimale E2 classe 3 ou équivalent,
— Liste du personnel habilité aux règles de sécurité électrique (UTE 18-510), au minimum H0B2V, H0BR, H0BC, ou équivalent,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Système qualité ou équivalent à la disposition du candidat pour s'assurer de la qualité de ses prestations et du respect des délais d'exécution,
— Références tenant à leur expérience acquise dans le domaine de la traction métro ou équivalent.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire fourni par un organisme bancaire habilité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par la région Ile-de-France, la société du Grand Paris, La Ville de Paris, Le conseil général des Hauts-de-Seine et le conseil général de la Seine Saint-Denis.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Des acomptes sont prévus. Aucune avance n'est prévue.
Les prix initiaux hors taxes du marché sont révisables annuellement à la date anniversaire de notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement ne pourra être modifiée après la date de remise des candidatures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement ne pourra être modifiée après la date de remise des candidatures.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Autres conditions particulières:
Les candidats sont informés que, conformément à l'article 4 du décret n°2005-1308 du 20 octobre 2005, l'exécution de chacun des lots du présent marché comporte une clause visant à l'insertion des personnes éloignées de l'emploi. Le respect de cette clause d'exécution est obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre de cette clause seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises.
Les candidats sont informés que, conformément à l'article 4 du décret n°2005-1308 du 20 octobre 2005, l'exécution de chacun des lots du présent marché comporte une clause visant à l'insertion des personnes éloignées de l'emploi. Le respect de cette clause d'exécution est obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre de cette clause seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises.
Procédure Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com🌏
Nom: Voir informations citées à l'article VI.3) Informations Complémentaires
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
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Source: OJS 2015/S 178-324176 (2015-09-09)