Le présent marché concerne l'exécution de prestations d'entretien d'espaces verts, espaces naturels et terrains de sport pour les besoins du Grand Troyes

Grand Troyes

Le présent marché concerne l'exécution de prestations d'entretien d'espaces verts, espaces naturels et terrains de sport pour les besoins du Grand Troyes.
Les caractéristiques principales du marché sont définies au cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-17	Avis de marché
2015-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Le marché n'est pas décomposé en tranche.Le marché ne comprend pas de phases.Les variantes sont autorisées sauf sur la clause d'insertion socialeIl s'agit de marchés à bons de commande sans mini ni maximum (accord cadre au sens de la directive communautaire 2004/18/ce du 31.3.2004) pour les lots 1 à 5, et de marchés à prix forfaitaire pour les lots 6 à 9.Les montants annuels envisagés et indiqués dans le règlement de la consultation sont:-Indications sans valeur contractuelles-taux de TVA 20 %.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Téléphone: +33 325452736 📞
Fax: +33 325452744 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date limite de soumission: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-063321
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l'exécution de prestations d'entretien d'espaces verts, espaces naturels et terrains de sport pour les besoins du Grand Troyes.

Les caractéristiques principales du marché sont définies au cahier des clauses techniques particulières.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché n'est pas décomposé en tranche.

Le marché ne comprend pas de phases.

Les variantes sont autorisées sauf sur la clause d'insertion sociale

Il s'agit de marchés à bons de commande sans mini ni maximum (accord cadre au sens de la directive communautaire 2004/18/ce du 31.3.2004) pour les lots 1 à 5, et de marchés à prix forfaitaire pour les lots 6 à 9.

Les montants annuels envisagés et indiqués dans le règlement de la consultation sont:

-Indications sans valeur contractuelles

-taux de TVA 20 %.

Description des options:

La durée des marchés est fixée à une période initiale de douze (12) mois à compter de la notification pour les lots 4-6-7-8 et 9 et pour une période initiale de 9 mois pour les lots 1-2-3 et 5.

Ils sont reconductibles trois (3) fois par décision expresse pour une nouvelle période de douze (12) mois sans que leur durée totale ne puisse dépasser 48 mois.

Le pouvoir adjudicateur prend par écrit au minimum 1 mois avant la date de fin de la période, la décision de reconduire le marché. En cas de reconduction, le titulaire du marché est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée. En cas de silence du pouvoir adjudicateur, le marché n'est pas reconduit.

Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire.

La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à mai 2015 pour les lots 4-6-7-8 et 9, et août 2015 pour les lots 1-2-3 et 5.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M2015-005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature, Imprimé Dc1, dûment complété, datés et signé peut être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou il contient les éléments ci-dessous:

-Pouvoir de la personne habilitée à engager la société

-présentation du groupement et du mandataire, le cas échéant;

-Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics

-ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;

-Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);

-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peuvent être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous:

-Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

l'attestation d'assurance responsabilité professionnelle en cours de validité.

les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peuvent être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

-les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation

-présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

-Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire - les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.

Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (Décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).

origine du financement: fonds propres.

Prix unitaires révisables annuellement pour les lots 1 à 5

prix global forfaitaire révisable annuellement pour les lots 6 à 9.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat se présente seul ou sous forme de groupement solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs ou sous forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs

les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (45)
2. Le prix (40)
3. Le délai d'exécution (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2015-005

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative);

-référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative);

-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1);

-recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat;

Source: OJS 2015/S 037-063321 (2015-02-17)

Avis d'attribution de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 014,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-205383
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-063321
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 35 B, annonce nº 151 du 19.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-05 📅
Nom: Id verde
Adresse postale: 56-58 bd du Val de Vesle Prolongée
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-04 📅
Nom: p2e
Adresse postale: 1 rue des Hauts de Feye
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700

3️⃣
Nom: ID Verde

4️⃣
Adresse postale: 56-58 bd de Val de Vesle Prolongée

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Aub'Espaces Verts
Adresse postale: 1 rue Bel Air
Commune postale: Torvilliers
Code postal: 10440

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-09 📅

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: 56-58 BD du val de Vesle Prolongée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2015/S 113-205383 (2015-06-09)

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