Le présent avis porte sur la phase candidature et offre menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert pour les tontes et les fauchages des espaces verts du CEA Saclay et de ses annexes. Le dossier de consultation peut être retiré sur la plateforme dématérialisée du CEA selon les conditions définies à la section V I.3
CEA/Saclay
Le Titulaire aura à sa charge les prestations relatives à la tonte et au fauchage des espaces verts du site principal du CEA/Saclay et les prestations relatives au fauchage de son annexe à l'orme des merisiers, distant de 1,5 km du site principal pour une durée de 3 ans et 7 mois dont une année optionnelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-17 | Avis de marché |
| 2015-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DSM-UCG, service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.coquelet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083654 📞
Fax: +33 169088772 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138382
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 31 mois
Numéro de référence: 15B2784 - CC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Coquelet
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: Commissariat à l'énergie atomique
Adresse postale: Dsm/sac/ucg/sc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B2784 - CC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris Rp
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 078-138382 (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DSM-UCG, service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.coquelet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083654 📞
Fax: +33 169088772 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138382
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
L'Ensemble des modalités de remise des dossiers est indiqué dans le règlement de consultation (cf. Dossier de consultation).
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Titulaire aura à sa charge les prestations relatives à la tonte et au fauchage des espaces verts du site principal du CEA/Saclay et les prestations relatives au fauchage de son annexe à l'orme des merisiers, distant de 1,5 km du site principal pour une durée de 3 ans et 7 mois dont une année optionnelle.
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Option 1: La durée ferme du marché peut être prolongée d'une année (du 1.4.2018 au 31.3.2019).
Option 2: Balayage des voiries.
Numéro de référence: 15B2784 - CC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères de jugement des candidatures sont énoncés dans le règlement de consultation.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds Cea
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
- candidat individuel et membre d'un groupement,
- membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Coquelet
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: Commissariat à l'énergie atomique
Adresse postale: Dsm/sac/ucg/sc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B2784 - CC
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
L'Ensemble des modalités de remise des dossiers est indiqué dans le règlement de consultation (cf. Dossier de consultation).
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris Rp
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 078-138382 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2015-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CEA/Saclay DSM-UCG — service commercial — bâtiment 530
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321887
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138382
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-08 📅
Nom: AMG Paysage
Adresse postale: 49/51 rue de Ponthieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Source: OJS 2015/S 177-321887 (2015-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CEA/Saclay DSM-UCG — service commercial — bâtiment 530
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321887
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-138382
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-53570, mise en ligne le 20.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-08 📅
Nom: AMG Paysage
Adresse postale: 49/51 rue de Ponthieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Source: OJS 2015/S 177-321887 (2015-09-08)
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