Lavage de bacs roulants
CA Salon Étang de Berre-Durance
Le marché a pour objet le lavage des bacs collectifs utilisés soit pour la collecte des ordures ménagères soit pour la collecte sélective des emballages (hors verre) et des papiers / journaux / magazine («bacs jaunes») et situés sur son territoire en place ou à venir.
Les résidus solides et liquides de ce lavage devront être traités de manière exemplaire pour éviter tout impact négatif sur l'environnement. Ce traitement est intégralement à la charge du titulaire. Le prix unitaire de lavage des bacs collectifs proposé par le titulaire est réputé inclure ces opérations.
Le délai de réception des offres était de 2015-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ANCO
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-31 | Avis de marché |
| 2015-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Seuil...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Étang de Berre-Durance
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-274691
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“Les modalités de sélection des candidatures et de notation et de jugement des offres ainsi que les conditions de remise des plis (contenu du dossier de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet le lavage des bacs collectifs utilisés soit pour la collecte des ordures ménagères soit pour la collecte sélective des emballages...”
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“Les résidus solides et liquides de ce lavage devront être traités de manière exemplaire pour éviter tout impact négatif sur l'environnement. Ce traitement...”
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Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique conformément à l'article 77 du code des marchés publics.”
“Seuil minimum: 75 000 EUR HT par an.”
“Seuil maximum: 200 000 EUR HT par an.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1510BAC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération (13).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un formulaire Dc1 ou document équivalent dûment rempli et signé.”
“Un Extrait du Kbis.”
“La délégation de pouvoir de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal.”
Situation économique et financière:
“Un formulaire Dc2 ou document équivalent.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les références de l' entreprise pour des prestations similaires.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement de ce marché est entièrement pris en charge par le budget de la Communauté d'agglomération «Agglopole Provence».”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-10-15 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.”
“La date et l'ouverture des offres sont données à titre prévisionnel.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Étang de Berre-Duranceagglopole Provence
Numéro d'enregistrement national: agglopole Provence
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1510BAC
Informations complémentaires
“Les modalités de sélection des candidatures et de notation et de jugement des offres ainsi que les conditions de remise des plis (contenu du dossier de...”
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“Précision sur la rubrique II-3 Durée du marché ou délai d'exécution:”
“Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2016.”
“La date de démarrage de la première campagne de lavage est prévue au 1.3.2016.”
“Toutefois et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer, la Communauté d'agglomération pourra lui demander d'anticiper cette campagne en la démarrant le...”
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“Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement après demande par télécopieur auprès du service marchés publics au +33 490444062 ou par...”
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“Il est également disponible en téléchargement gratuit à l'adresse suivante: http://agglopole.marcoweb.fr”
“Demande de renseignements:”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
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“Renseignement(S) administratif(s):”
“Communauté d'agglomération Salon-Étang de Berre-Durance dite Agglopole Provence”
“Service marchés publics”
“281 boulevard Maréchal Foch”
“BP 274”
“13666 Salon-de-Provence”
“Tél: +33 490170555”
“Fax: +33 490444062”
“marches@agglopole-provence.org”
“Renseignement(S) technique(s):”
“Référent technique: Yaya Boukhecham”
“Direction: Gestion des Déchets”
“281 boulevard du Maréchal Foch”
“Tél: +33 490447790”
“Fax: +33 490447799”
“dechets.marches@agglopole-provence.org”
“Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante:...”
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“Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 149-274691 (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Seuil...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Étang de Berre-Durance
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-274691
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“Les modalités de sélection des candidatures et de notation et de jugement des offres ainsi que les conditions de remise des plis (contenu du dossier de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet le lavage des bacs collectifs utilisés soit pour la collecte des ordures ménagères soit pour la collecte sélective des emballages...”
“Les résidus solides et liquides de ce lavage devront être traités de manière exemplaire pour éviter tout impact négatif sur l'environnement. Ce traitement...”
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique conformément à l'article 77 du code des marchés publics.”
“Seuil minimum: 75 000 EUR HT par an.”
Afficher plus (1)
“Seuil maximum: 200 000 EUR HT par an.”
Numéro de référence: 1510BAC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération (13).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un formulaire Dc1 ou document équivalent dûment rempli et signé.”
“Un Extrait du Kbis.”
Afficher plus (1)
“La délégation de pouvoir de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal.”
“Un formulaire Dc2 ou document équivalent.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les références de l' entreprise pour des prestations similaires.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement de ce marché est entièrement pris en charge par le budget de la Communauté d'agglomération «Agglopole Provence».”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-10-15 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.”
“La date et l'ouverture des offres sont données à titre prévisionnel.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Étang de Berre-Duranceagglopole Provence
Numéro d'enregistrement national: agglopole Provence
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1510BAC
Informations complémentaires
“Les modalités de sélection des candidatures et de notation et de jugement des offres ainsi que les conditions de remise des plis (contenu du dossier de...”
“Précision sur la rubrique II-3 Durée du marché ou délai d'exécution:”
Afficher plus (26)
“Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2016.”
“La date de démarrage de la première campagne de lavage est prévue au 1.3.2016.”
“Toutefois et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer, la Communauté d'agglomération pourra lui demander d'anticiper cette campagne en la démarrant le...”
“Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement après demande par télécopieur auprès du service marchés publics au +33 490444062 ou par...”
“Il est également disponible en téléchargement gratuit à l'adresse suivante: http://agglopole.marcoweb.fr”
“Demande de renseignements:”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
“Renseignement(S) administratif(s):”
“Communauté d'agglomération Salon-Étang de Berre-Durance dite Agglopole Provence”
“Service marchés publics”
“281 boulevard Maréchal Foch”
“BP 274”
“13666 Salon-de-Provence”
“Tél: +33 490170555”
“Fax: +33 490444062”
“marches@agglopole-provence.org”
“Renseignement(S) technique(s):”
“Référent technique: Yaya Boukhecham”
“Direction: Gestion des Déchets”
“281 boulevard du Maréchal Foch”
“Tél: +33 490447790”
“Fax: +33 490447799”
“dechets.marches@agglopole-provence.org”
“Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante:...”
“Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 149-274691 (2015-07-31)
Avis d'attribution de marché (2015-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-461988
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-274691
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
“Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2016. La date de démarrage de la première campagne de lavage est prévue au...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération(13).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Anco
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'h, ZA Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@anco.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Agglopole Provence
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteui
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
22/24 rue Breteui
Source: OJS 2015/S 252-461988 (2015-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-461988
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-274691
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
“Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2016. La date de démarrage de la première campagne de lavage est prévue au...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération(13).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Anco
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'h, ZA Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@anco.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Agglopole Provence
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteui
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
22/24 rue Breteui
Source: OJS 2015/S 252-461988 (2015-12-29)
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