La présente consultation a pour objet la fourniture de tee-shirts avec marquage pour le Centre des Monuments Nationaux.Il s'agit principalement de tee-shirts de qualité à destination des enfants et des adultes. Ils devront représenter: -Soit des thèmes historiques en rapport avec les monuments du Centre des monuments nationaux, -Soit des reproductions d'oeuvres ou de monuments historiques, -Soit toutes autres représentations en rapport avec les monuments du Centre des monuments nationaux

Centre des monuments nationaux

Il s'agit principalement de tee-shirts de qualité à destination des enfants et des adultes.
Ils devront représenter:
— Soit des thèmes historiques en rapport avec les monuments du Centre des monuments nationaux,
— Soit des reproductions d'oeuvres ou de monuments historiques,
— Soit toutes autres représentations en rapport avec les monuments du Centre des monuments nationaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-22 Avis de marché
Avis de marché (2015-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T-shirts
Quantité ou étendue:
Les données quantitatives figurant dans le détail quantitatif estimatif (D.Q.E.) représentent environ 80 % des besoins annuels actuels.ces estimations sont communiquées aux candidats, à titre indicatif et sans aucune valeur contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: T-shirts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: Hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
Fax: +33 144612195 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456623
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la Place des Achats de l'etat: https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280961&orgAcronyme=f5j La présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des marchés publics et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics (abroge et remplace l'arrêté du 28 août 2006). a ce titre, la plateforme des achats de l'etat, https://www.marches-publics.gouv.fr mise à disposition par le Centre des monuments nationaux est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la présente consultation. Par l'intermédiaire de cette plate-forme, les soumissionnaires ont la possibilité: De retirer le dossier de consultation (Dce) dans son intégralité, De poser des questions relatives à son contenu, de télécharger les demandes de précisions, les échanges avec le pouvoir adjudicateur (lettre de rejet, notification...), les réponses aux questions posées, les modifications apportées au dossier de consultation (se référer à l'article 11 du présent règlement de la consultation), D'Envoyer son offre par voie électronique. Les conditions de remise des offres sont mentionnées à l'article 6 du règlement de consultation. Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit principalement de tee-shirts de qualité à destination des enfants et des adultes.
Ils devront représenter:
— Soit des thèmes historiques en rapport avec les monuments du Centre des monuments nationaux,
— Soit des reproductions d'oeuvres ou de monuments historiques,
— Soit toutes autres représentations en rapport avec les monuments du Centre des monuments nationaux.
Quantité ou étendue:
Les données quantitatives figurant dans le détail quantitatif estimatif (D.Q.E.) représentent environ 80 % des besoins annuels actuels.
ces estimations sont communiquées aux candidats, à titre indicatif et sans aucune valeur contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois de manière tacite sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15.2003.333
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Dc1 « Lettre de candidature » complétée, datée et signée;
— dc2 « Déclaration du candidat » complétée comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— le cas échéant, la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste de l'effectif du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et moyens techniques; (il s'agit des effectifs globaux de l'entreprise)
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— liste des principaux services comparables effectués au cours des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget général de l'établissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du
Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance sera versée au titulaire comme prévue à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Marché à prix unitaires.
Le marché est conclu sans montant minimum HT ni montant maximal annuel (H.T.).
Les prix remisés sont fermes pour la première année d'exécution du marché. Ils sont ajustables selon les modalités prévues à l'article 9.4 du C.C.P.
Il ne sera pas versé d'acomptes.
Le délai de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré au taux en vigueur.
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Par ailleurs, une indemnité forfaitaire est prévue (Décret 2013-269 du 29 mars 2013) pour frais de recouvrement, celle est fixé à 40 euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.
les candidats sont informés que le groupement éventuel devra adopter la forme du groupement solidaire en cas d'attribution du marché.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique de l'offre (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.2003.333
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la Place des Achats de l'etat: https://www.marches-publics.gouv.fr
La présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des marchés publics et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics (abroge et remplace l'arrêté du 28 août 2006).
a ce titre, la plateforme des achats de l'etat, https://www.marches-publics.gouv.fr mise à disposition par le Centre des monuments nationaux est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la présente consultation.
Par l'intermédiaire de cette plate-forme, les soumissionnaires ont la possibilité:
De retirer le dossier de consultation (Dce) dans son intégralité,
De poser des questions relatives à son contenu, de télécharger les demandes de précisions, les échanges avec le pouvoir adjudicateur (lettre de rejet, notification...), les réponses aux questions posées, les modifications apportées au dossier de consultation (se référer à l'article 11 du présent règlement de la consultation),
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D'Envoyer son offre par voie électronique.
Les conditions de remise des offres sont mentionnées à l'article 6 du règlement de consultation.
Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre;
Marché renouvelable
Le marché pourra être renouvelé à sa date d'échéance (reconductions comprises): 2019.
Source: OJS 2015/S 250-456623 (2015-12-22)
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