La location de récipients, la collecte et le traitement des déchets non dangereux (Dnd) de la Ba113 et du GS à Saint Dizier (lot 1), du 61ème RA à Chaumont (lot 2), de l'epmu à Brienne Le Château (lot 3) et de l'ersa à Marolles (lot4) au profit du Gsbdd de Saint Dizier — Chaumont
Plate forme achats finances Nord Est
La location de récipients, la collecte et le traitement des déchets non dangereux (Dnd) de la Base Aérienne 113 et du Groupement de Soutien à Saint Dizier, du 61ème Régiment d'artillerie à Chaumont, de l'etablissement Principal des Munitions à Brienne le château et de l'etablissement de Ravitaillement Sanitaire des Armées à Marolles au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Saint Dizier — Chaumont.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-06 | Avis de marché |
| 2015-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: mehdi.brecy@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155232 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282800
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Base aérienne 113 et groupement de soutien à Saint Dizier (dnd)
Brève description: La Ba113 et le GS À Saint Dizier (dnd).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 135 tonnes.
Durée de l'accord: 42 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: 61ème Régiment d'artillerie à Chaumont (dnd)
Brève description: Le 61ème RA À Chaumont (dnd).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 94 tonnes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Etablissement Principal des Munitions à Brienne Le Chateau (DND)
Brève description: L'Epmu à Brienne Le Chateau (DND).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 199 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Etablissement de Ravitaillement Sanitaire des Armées à Marolles (dnd)
Brève description: L'Ersa à Marolles (dnd).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 62 tonnes.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 10
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2 — Prix (75)
2. Lots 1 et 2 — Valeur technique (20)
3. Lots 1 et 2 — Eco responsabilité (5)
4. Lots 3 et 4 — Prix (75)
5. Lots 3 et 4 — Valeur technique (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Brecy Mehdi
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 64004
Point de contact: Bureau achat, section achat 4
M. Mehdi Brecy
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 153-282800 (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:
Déchets ménagers, valorisables, alimentaires, cartons, plastique, bois, gravat, verre, métaux, papier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: mehdi.brecy@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155232 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282800
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères (et sous critères) annoncés et pondérés de la façon suivante:
Pour les lots 1 et 2:
1- prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 75 %
2- valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 20 % et jugée au travers du nombre et type de bacs, de l'organisation de la collecte.
3- eco responsabilité notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 5 %, domaine social: selon le nombre d'heures d'insertion proposé.
Pour les lots 3 et 4:
1- prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 75 %
2- valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 25 % et jugée au travers du nombre et type de bacs, de l'organisation de la collecte.
Le DCE est téléchargable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Le marché est passé en partie sous la forme de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum et est soumis à ce titre aux dispositions de l'article 77 du Cmp.
Les bureaux de la PFAF seront fermés le 14.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La location de récipients, la collecte et le traitement des déchets non dangereux (Dnd) de la Base Aérienne 113 et du Groupement de Soutien à Saint Dizier, du 61ème Régiment d'artillerie à Chaumont, de l'etablissement Principal des Munitions à Brienne le château et de l'etablissement de Ravitaillement Sanitaire des Armées à Marolles au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Saint Dizier — Chaumont.
Afficher plus
Intitulé du lot: Base aérienne 113 et groupement de soutien à Saint Dizier (dnd)
Brève description: La Ba113 et le GS À Saint Dizier (dnd).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 135 tonnes.
Durée de l'accord: 42 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le candidat peut faire valoir, au titre d'une variante, une organisation différente et/ou un nombre et un type de conteneurs…
… différents.Dans ce cas, il proposera sa variante seule ou en plus de l'offre de base, sur un acte d'engagement distinct et fera ressortir son intérêt technique et/ou économique par rapport à l'offre de base.
… différents.
Dans ce cas, il proposera sa variante seule ou en plus de l'offre de base, sur un acte d'engagement distinct et fera ressortir son intérêt technique et/ou économique par rapport à l'offre de base.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 61ème Régiment d'artillerie à Chaumont (dnd)
Brève description: Le 61ème RA À Chaumont (dnd).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 94 tonnes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Etablissement Principal des Munitions à Brienne Le Chateau (DND)
Brève description: L'Epmu à Brienne Le Chateau (DND).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 199 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Etablissement de Ravitaillement Sanitaire des Armées à Marolles (dnd)
Brève description: L'Ersa à Marolles (dnd).
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif annuel sur partie programmée: 62 tonnes.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le présent marché est conclu pour la période allant du 1.1.2016 au 31.12.2016, il est reconductible 2 fois les 1.1.2017 et 1.1.2018 pour se terminer le 31.12.2018.
La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur certains des lots.
Le PA se réserve la faculté, en fin de marché et avec un préavis d'un (1) mois, d'en proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six (6) mois au total.
A la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article 35-ii 6 du CMP (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivants la notification du marché initial).
Afficher plus
Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation correspond à 1 276 484 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Nombre maximal de reconductions possibles: 10
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Saint Dizier (52100), Chaumont (52903), Brienne Le Château (10500) et Vitry le Francois (51308).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
Afficher plus
Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés, imprimé Dc1 (joint) intégrant les différentes attestations sur l'honneur et imprimé Dc2 (joint),
les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
L'agrément préfectoral autorisant l'exercice de l'activité de transport, de négoce et de courtage des déchets, un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.
Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture par l'administration si celle-ci est postérieure.
Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant annuel dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance, il le précise alors dans l'acte d'engagement.
En qualité d'ordonnateur secondaire, La pfaf ne procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès du Directeur Régional des Finances Publiques de Lorraine et du département de la Moselle, rue François de Curel, 57000 Metz, qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2 — Prix (75)
2. Lots 1 et 2 — Valeur technique (20)
3. Lots 1 et 2 — Eco responsabilité (5)
4. Lots 3 et 4 — Prix (75)
5. Lots 3 et 4 — Valeur technique (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Brecy Mehdi
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 64004
Point de contact: Bureau achat, section achat 4
M. Mehdi Brecy
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-024
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères (et sous critères) annoncés et pondérés de la façon suivante:
Pour les lots 1 et 2:
1- prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 75 %
2- valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 20 % et jugée au travers du nombre et type de bacs, de l'organisation de la collecte.
3- eco responsabilité notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 5 %, domaine social: selon le nombre d'heures d'insertion proposé.
Pour les lots 3 et 4:
2- valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 25 % et jugée au travers du nombre et type de bacs, de l'organisation de la collecte.
Le DCE est téléchargable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Le marché est passé en partie sous la forme de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum et est soumis à ce titre aux dispositions de l'article 77 du Cmp.
Les bureaux de la PFAF seront fermés le 14.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 153-282800 (2015-08-06)
Avis d'attribution de marché (2015-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564 185,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429162
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282800
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Sita Nord Est
Adresse postale: Zone industrielle, chemin des Temples
Commune postale: Saint-Brice-Courcelles
Code postal: 51370
Courrier électronique: karim.lepropre@sita.fr 📧
2️⃣
Nom: Saleur Recyclage SAS
Adresse postale: Zone industrielle de la Dame Huguenotte
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Courrier électronique: saleur-sa-recyclage@wanadoo.fr 📧
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 236-429162 (2015-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564 185,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429162
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282800
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Les lots 1, 3 et 4 ont été regroupés en un unique marché.
La valeur total finale des marchés a été calculée en cumulant le montant des prestations forfaitaires HT auquel ont été ajoutés les montants HT des prestations à la demande, soit:
— pour les prestations forfaitaires du lot 1: 139 924,27 EUR HT / an,
— pour les prestations à la demande des lots 1, 3 et 4: 21 271,60 (lot 1); 27 123,77 (lot 3) et 25 050,49 (lot 4) soit 73 445,86 EUR HT / an,
— pour les prestations forfaitaires du lot 2: 21 520,38 EUR HT / an.
La valeur totale finale du marché s'entend reconductions et prorogations comprises soit 42 mois.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-123081, mise en ligne le 7.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot n° 1 Saint-Dizier (52100), lot n° 2 Chaumont (52903), lot n° 3 Brienne-le-Château (10500), et lot n° 4 Vitry-le-François (51308).
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Sita Nord Est
Adresse postale: Zone industrielle, chemin des Temples
Commune postale: Saint-Brice-Courcelles
Code postal: 51370
Courrier électronique: karim.lepropre@sita.fr 📧
2️⃣
Nom: Saleur Recyclage SAS
Adresse postale: Zone industrielle de la Dame Huguenotte
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Courrier électronique: saleur-sa-recyclage@wanadoo.fr 📧
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 236-429162 (2015-12-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕