La fourniture sous forme d'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'automates d'hémostase et de prestations de service associées destinées à l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux

AP-HP — Ageps (achats)

La fourniture sous forme d'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'automates d'hémostase et de prestations de service associées destinées à l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-05 Avis de marché
2015-09-18 Informations complémentaires
2016-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyseurs d'hématologie
Quantité ou étendue: Deux (2) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyseurs d'hématologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-280064
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CflG9JTvcql sous la référence AGEPS AO 15-019e. — les offres seront présentées en euros, — les critères d'attribution et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de la consultation, — les marchés sont passés sous la forme de marchés à tranches, au sens de l'article 72 du code des marchés publics et à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics, — en application du I de l'article précité, les marchés résultant de cette consultation comporteront uniquement un montant minimum, — codes NUTS: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture sous forme d'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'automates d'hémostase et de prestations de service associées destinées à l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: La fourniture sous forme d'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'automates d'hémostase, prestations de service associées (formation, assistance technique, maintenance) destinés aux hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux de Paris
Brève description:
La fourniture sous forme d'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'automates d'hémostase, prestations de service associées (formation, assistance technique, maintenance) destinés aux hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
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Quantité ou étendue: Quantité estimative: 16.
Informations complémentaires sur les lots:
PSE obligatoires.La consultation se décompose en 2 lots à prestations identiques. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des lots à prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés avec la même offre (références et prix identiques, répartition du nombre d'automates entre les 2 lots environ 50/50). Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
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PSE obligatoires.
La consultation se décompose en 2 lots à prestations identiques. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des lots à prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés avec la même offre (références et prix identiques, répartition du nombre d'automates entre les 2 lots environ 50/50). Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
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Numéro du lot: 2
Description des options:
— les marchés comporteront une tranche ferme et une tranche conditionnelle, qui ont pour objet respectif:
– tranche ferme: la fourniture sous forme d'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'automates d'hémostase et prestations de service associées (formation et assistance technique des utilisateurs) pour les plateformes de biologie, les laboratoires d'hématologie, secteur de routine et de garde, des hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux de Paris,
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– tranche conditionnelle: les prestations exclusives de maintenance et la fourniture de pièces détachées sont applicables aux automates d'hémostase, achetés dans le cadre des marchés issus de l'AO 15-019 E,
— la tranche conditionnelle pourra être affermie à l'issue de la garantie du premier appareil installé.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-019E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe 7 au DCE (attestation du candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires et forfaitaires, définitifs et révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
— des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation,
— les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

Procédure
Période de validité de l'offre: 330 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité technique, en % (40)
2. L'adaptation à l'usage hospitalier, en % (13)
3. Les prestations de service associées, en % (10)
4. Le développement durable, en % (2)
5. Le critère financier, en % (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michael
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CflG9JTvcq 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CflG9JTvcq 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CflG9JTvcq 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-019E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CflG9JTvcql sous la référence AGEPS AO 15-019e.
— les offres seront présentées en euros,
— les critères d'attribution et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de la consultation,
— les marchés sont passés sous la forme de marchés à tranches, au sens de l'article 72 du code des marchés publics et à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics,
— en application du I de l'article précité, les marchés résultant de cette consultation comporteront uniquement un montant minimum,
— codes NUTS: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 152-280064 (2015-08-05)
Informations complémentaires (2015-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333561
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-280064
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2015/S 184-333561 (2015-09-18)
Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060124
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Références de publication rectificative: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hopitaux AP-HP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-22 📅
Nom: Werfen

2️⃣
Nom: Diagnostica Stago

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot
Source: OJS 2016/S 037-060124 (2016-02-18)