La fourniture de stimulateurs cardiaques au Centre hospitalier du Nord-Mayenne nécessaires au fonctionnement

Centre hospitalier du Nord-Mayenne

La fourniture de stimulateurs cardiaques au Centre Hospitalier du Nord-Mayenne nécessaires au fonctionnement répartis en différents lots dont les besoins à satisfaire et les résultats à atteindre sont définis sur l'état annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P — annexe no1 — répartition en lots).
Les prestations sont réparties en 16 lots définis sur l'annexe no1 au CCTP intitulée Répartition en lots. L'Annexe 1 au cctp « Répartition en lots» indique, par lot, la nature et les quantités des marchandises à livrer.
Le candidat a la possibilité de répondre pour un, plusieurs ou la totalité des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-17.

Qui ?

• Centre hospitalier du Nord-Mayenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque

Où ?

• Mayenne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-17	Avis de marché

Avis de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue: Définis sur l'état annexé au CCTP — annexe no1 — répartition en lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Adresse postale: 229 bd Paul Lintier — CS 60102
Code postal: 53103
Commune postale: Mayenne
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-mayenne.fr/Poles/vous-etes-professionnel/fournisseurs/marches-en-cours.html 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-mayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243082217 📞
Fax: +33 243082293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213697
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Obtention du dossier de consultation par voie électronique: Conformément à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009, l'obtention par voie électronique des candidatures s'effectue à l'adresse URL suivante: http://www.acat.fr — puis sur onglet « nos appels d'offres (Laval) » (en bas de page), et sur le lien suivant: www.eu-supply.com/acat.asp. Démarche à suivre: Pour consulter la liste des consultations sur la plate-forme, cliquer sur « consultations en cours » numéro d'annonce pour cette procédure no123098, Obtention du dossier de consultation sous format papier: A défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante: centre hospitalier du nord-mayenne Direction des Services Economiques et des Travaux Cellule des marchés 229 bd Paul Lintier — CS 60102 — 53103 Mayenne Cedex Tél. +33 243082217 — fax: +33 243082293 E-Mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr Renseignement(S) administratif(s): Pascal Huchet — direction des services économiques — cellule des marchés Tél. +33 243082217 — fax: +33 243082293 — e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr Renseignement(s) technique(s): Mme Christine Tande — pharmacien Tél. +33 243087335 — fax: +33 243087672 — e-mail: ctande@ch-mayenne.fr Médecins cardiologues: Docteur Moumen — médecin cardiologue Tél. +33 243087654 — fax: +33 243087636 — e-mail: amoumen@ch-mayenne.fr Docteur Benabbou — médecin cardiologue Tél. +33 243087647 — fax: +33 243087636 — e-mail: abenabbou@ch-mayenne.fr Docteur Mokaddem — médecin cardiologue Tél. +33 243087728 — fax: +33 243087636 — e-mail: jmokaddem@ch-mayenne.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Informations complémentaires

Obtention du dossier de consultation

par voie électronique:

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009, l'obtention par voie électronique des candidatures s'effectue à l'adresse URL suivante: http://www.acat.fr — puis sur onglet « nos appels d'offres (Laval) » (en bas de page), et sur le lien suivant: www.eu-supply.com/acat.asp.

Démarche à suivre:

Pour consulter la liste des consultations sur la plate-forme, cliquer sur « consultations en cours » numéro d'annonce pour cette procédure no123098,

Obtention du dossier de consultation sous format papier:

A défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante:

centre hospitalier du nord-mayenne

Direction des Services Economiques et des Travaux

Cellule des marchés

229 bd Paul Lintier — CS 60102 — 53103 Mayenne Cedex

Tél. +33 243082217 — fax: +33 243082293

E-Mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr

Renseignement(S) administratif(s):

Pascal Huchet — direction des services économiques — cellule des marchés

Tél. +33 243082217 — fax: +33 243082293 — e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr

Renseignement(s) technique(s):

Mme Christine Tande — pharmacien

Tél. +33 243087335 — fax: +33 243087672 — e-mail: ctande@ch-mayenne.fr

Médecins cardiologues:

Docteur Moumen — médecin cardiologue

Tél. +33 243087654 — fax: +33 243087636 — e-mail: amoumen@ch-mayenne.fr

Docteur Benabbou — médecin cardiologue

Tél. +33 243087647 — fax: +33 243087636 — e-mail: abenabbou@ch-mayenne.fr

Docteur Mokaddem — médecin cardiologue

Tél. +33 243087728 — fax: +33 243087636 — e-mail: jmokaddem@ch-mayenne.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 16 lots définis sur l'annexe no1 au CCTP intitulée Répartition en lots. L'Annexe 1 au cctp « Répartition en lots» indique, par lot, la nature et les quantités des marchandises à livrer.

Le candidat a la possibilité de répondre pour un, plusieurs ou la totalité des lots.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AOO2015-0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service Pharmacie — site Baudrairie, 53103 Mayenne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement de ce délai global de paiement fera courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément au décret no2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement doit s'ajouter aux intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux directeur de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 8 points.

Le financement est réalisé sur les fonds propres du CHNM.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. Christophe Moutel, directeur adjoint

Référence
Dates
Date de début: 2015-11-01 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2015-0002
Informations complémentaires

Obtention du dossier de consultation

par voie électronique:

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009, l'obtention par voie électronique des candidatures s'effectue à l'adresse URL suivante: http://www.acat.fr — puis sur onglet « nos appels d'offres (Laval) » (en bas de page), et sur le lien suivant: www.eu-supply.com/acat.asp.

Démarche à suivre:

Pour consulter la liste des consultations sur la plate-forme, cliquer sur « consultations en cours » numéro d'annonce pour cette procédure no123098,

Obtention du dossier de consultation sous format papier:

A défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante:

centre hospitalier du nord-mayenne

Direction des Services Economiques et des Travaux

Cellule des marchés

229 bd Paul Lintier — CS 60102 — 53103 Mayenne Cedex

Tél. +33 243082217 — fax: +33 243082293

E-Mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr

Renseignement(S) administratif(s):

Pascal Huchet — direction des services économiques — cellule des marchés

Tél. +33 243082217 — fax: +33 243082293 — e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr

Renseignement(s) technique(s):

Mme Christine Tande — pharmacien

Tél. +33 243087335 — fax: +33 243087672 — e-mail: ctande@ch-mayenne.fr

Médecins cardiologues:

Docteur Moumen — médecin cardiologue

Tél. +33 243087654 — fax: +33 243087636 — e-mail: amoumen@ch-mayenne.fr

Docteur Benabbou — médecin cardiologue

Tél. +33 243087647 — fax: +33 243087636 — e-mail: abenabbou@ch-mayenne.fr

Docteur Mokaddem — médecin cardiologue

Tél. +33 243087728 — fax: +33 243087636 — e-mail: jmokaddem@ch-mayenne.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://HTTP://www.conseil-etat.fr/ta/nantes/index_ta_co.shtml 🌏
Source: OJS 2015/S 118-213697 (2015-06-17)

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