La fourniture de prestations de contrôle pour les appareils de type hotte de laboratoire (lot 1), de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour les appareils de type hotte de laboratoire (lots 2 et 3), de prestations de maintenance préventive et curative et de pièces détachées pour les appareils de type centrifugeuse (lot 4) de l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris, exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture de prestations de contrôle pour les hottes de laboratoire, de prestations de maintenance et de pièces détachées pour les hottes de laboratoire et les centrifugeuses destinés aux établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP — Ageps (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-27	Avis de marché
2015-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue: Quatre (4) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — aGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152531
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Li2RcwUzmr sous la référence ageps ao 15-013e. - Les offres seront présentées en euros - l'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée selon les critères de choix suivants: 1/pour le lot 1 (fourniture de prestations de contrôle de l'ensemble des hottes de laboratoire): - qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants: o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 20 % de la note o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions et de remise en service, ..., représentant 15 % de la note o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 20 % de la note - coût des prestations, représentant 40 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants: coûts des prestations forfaitaires au titre de l'attachement, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement. - développement Durable, représentant 5 % de la note finale. 2/pour les lots 2 et 3 (Fourniture de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour l'ensemble des hottes de laboratoire de marques Jouan/Thermo et ESI-Flufrance (lot 2) et autres que Jouan/Thermo et ESI-Flufrance (lot 3): - qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction notamment des éléments suivants: o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 17 % de la note o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 10 % de la note o Pièces détachées (valorisation du stock, ...), représentant 10 % de la note o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions, ..., représentant 10 % de la note o Procédé de Bio-Décontamination (conforme à la réglementation), représentant 3 % de la note o Existence d'une documentation technique pour chaque type d'appareil, représentant 5 % de la note - coût des prestations, représentant 40 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction notamment des éléments suivants: coûts des prestations forfaitaires au titre de l'attachement, coût des matériels annexes et accessoires, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement, coût des filtres (avec les portions suivantes: pour le lot 2: 100 % de PSM et pour le lot 3: 90 % de filtres pour hottes chimiques et 10 % de filtres pour Psm). - développement Durable, représentant 5 % de la note finale. 3/pour le lot 4 (fourniture de prestations de maintenance préventive et curative et de piècesdétachées pour les appareils de type centrifugeuse): - qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale. pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants: o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 20 % de la note o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 10 % de la note o Pièces détachées (valorisation du stock, ...), représentant 10 % de la note o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions, ..., représentant 10 % de la note o Existence d'une documentation technique pour chaque type d'appareil, représentant 5 % de la note - coût des prestations, représentant 40 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: coûts des prestations, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement - développementdurable, représentant 5 % de la note finale - les quantités estimatives indiquées par lot pour toute la durée des marchés sont données à titre indicatif. La liste récapitulative estimative des équipements concernés figure en annexe I au CCTP. - La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 avril 2015.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Li2RcwUzmr sous la référence ageps ao 15-013e.

- Les offres seront présentées en euros

- l'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée selon les critères de choix suivants:

1/pour le lot 1 (fourniture de prestations de contrôle de l'ensemble des hottes de laboratoire):

- qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants:

o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 20 % de la note

o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions et de remise en service, ..., représentant 15 % de la note

o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 20 % de la note

- coût des prestations, représentant 40 % de la note finale

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants: coûts des prestations forfaitaires au titre de l'attachement, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement.

- développement Durable, représentant 5 % de la note finale.

2/pour les lots 2 et 3 (Fourniture de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour l'ensemble des hottes de laboratoire de marques Jouan/Thermo et ESI-Flufrance (lot 2) et autres que Jouan/Thermo et ESI-Flufrance (lot 3):

- qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction notamment des éléments suivants:

o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 17 % de la note

o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 10 % de la note

o Pièces détachées (valorisation du stock, ...), représentant 10 % de la note

o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions, ..., représentant 10 % de la note

o Procédé de Bio-Décontamination (conforme à la réglementation), représentant 3 % de la note

o Existence d'une documentation technique pour chaque type d'appareil, représentant 5 % de la note

- coût des prestations, représentant 40 % de la note finale

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction notamment des éléments suivants: coûts des prestations forfaitaires au titre de l'attachement, coût des matériels annexes et accessoires, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement, coût des filtres (avec les portions suivantes: pour le lot 2: 100 % de PSM et pour le lot 3: 90 % de filtres pour hottes chimiques et 10 % de filtres pour Psm).

- développement Durable, représentant 5 % de la note finale.

3/pour le lot 4 (fourniture de prestations de maintenance préventive et curative et de piècesdétachées pour les appareils de type centrifugeuse):

- qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale.

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants:

o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 20 % de la note

o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 10 % de la note

o Pièces détachées (valorisation du stock, ...), représentant 10 % de la note

o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions, ..., représentant 10 % de la note

o Existence d'une documentation technique pour chaque type d'appareil, représentant 5 % de la note

- coût des prestations, représentant 40 % de la note finale

pour ce critère, les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: coûts des prestations, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement

- développementdurable, représentant 5 % de la note finale

- les quantités estimatives indiquées par lot pour toute la durée des marchés sont données à titre indicatif. La liste récapitulative estimative des équipements concernés figure en annexe I au CCTP.

- La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 avril 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Fourniture de prestations de contrôle de l'ensemble des hottes de laboratoire installées dans l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer)
Brève description:

Lot 1: Fourniture de prestations de contrôle de l'ensemble des hottes de laboratoire installées dans l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer).

Quantité ou étendue: Quantité estimative de hottes concernées: 1128.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour l'ensemble des hottes de laboratoire de marques Jouan/Thermo et ESI-FLUFRANCE, installées dans l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer)
Brève description:

Lot 2: Fourniture de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour l'ensemble des hottes de laboratoire de marques Jouan/Thermo et ESI-FLUFRANCE, installées dans l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer).

Quantité ou étendue: Quantité estimative de hottes concernées: 438.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour l'ensemble des hottes de laboratoire de marques autres que Jouan/Thermo et ESI-Flufrance, installées dans l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer)
Brève description:

Lot 3: Fourniture de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour l'ensemble des hottes de laboratoire de marques autres que Jouan/Thermo et ESI-Flufrance, installées dans l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer).

Quantité ou étendue: Quantité estimative de hottes concernées: 504.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Fourniture de prestations de maintenance préventive et curative et de pièces détachées pour les appareils de type centrifugeuse, installés dans l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer)
Brève description:

Lot 4: Fourniture de prestations de maintenance préventive et curative et de pièces détachées pour les appareils de type centrifugeuse, installés dans l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris (exceptés les hôpitaux de Berck, Hendaye, San Salvadour, Villemin-Paul Doumer).

Quantité ou étendue: Quantité estimative de centrifugeuses concernées: 1771.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS - AO 15-013E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires et forfaitaires, définitifs et révisables.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

- Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

- Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 330 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (pour les éléments d'appréciation, voir paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (55)
2. Coût des prestations (pour les éléments d'appréciation, voir paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (40)
3. Développement durable, en % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 105 ou 106 - 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Li2RcwUzmr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Li2RcwUzmr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Li2RcwUzmr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS - AO 15-013E
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Li2RcwUzmr sous la référence ageps ao 15-013e.

- Les offres seront présentées en euros

- l'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée selon les critères de choix suivants:

1/pour le lot 1 (fourniture de prestations de contrôle de l'ensemble des hottes de laboratoire):

- qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants:

o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 20 % de la note

o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions et de remise en service, ..., représentant 15 % de la note

o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 20 % de la note

- coût des prestations, représentant 40 % de la note finale

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants: coûts des prestations forfaitaires au titre de l'attachement, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement.

- développement Durable, représentant 5 % de la note finale.

2/pour les lots 2 et 3 (Fourniture de prestations de maintenance corrective et de pièces détachées pour l'ensemble des hottes de laboratoire de marques Jouan/Thermo et ESI-Flufrance (lot 2) et autres que Jouan/Thermo et ESI-Flufrance (lot 3):

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction notamment des éléments suivants:

o Organisation de la structure de service après-vente (Sav), qualification des techniciens, horaires, hot-line, ..., représentant 17 % de la note

o Contenu et lisibilité des rapports d'intervention et des protocoles de maintenance, représentant 10 % de la note

o Pièces détachées (valorisation du stock, ...), représentant 10 % de la note

o Délais de prise en charge et de réalisation des interventions, ..., représentant 10 % de la note

o Procédé de Bio-Décontamination (conforme à la réglementation), représentant 3 % de la note

o Existence d'une documentation technique pour chaque type d'appareil, représentant 5 % de la note

pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction notamment des éléments suivants: coûts des prestations forfaitaires au titre de l'attachement, coût des matériels annexes et accessoires, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement, coût des filtres (avec les portions suivantes: pour le lot 2: 100 % de PSM et pour le lot 3: 90 % de filtres pour hottes chimiques et 10 % de filtres pour Psm).

3/pour le lot 4 (fourniture de prestations de maintenance préventive et curative et de piècesdétachées pour les appareils de type centrifugeuse):

- qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale.

pour ce critère, les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: coûts des prestations, coût de la main d'oeuvre, coût du déplacement

- développementdurable, représentant 5 % de la note finale

- les quantités estimatives indiquées par lot pour toute la durée des marchés sont données à titre indicatif. La liste récapitulative estimative des équipements concernés figure en annexe I au CCTP.

- La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 avril 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 085-152531 (2015-04-27)

Avis d'attribution de marché (2015-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353922
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-152531
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le lot 2 a été déclaré infructueux au titre de l'article 59.III du code des marchés publics et a été relancé, sans publicité et avec mise en concurrence en vertu de l'article 35.I. 1 du code des marchés publics. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-65110, mise en ligne le 28.4.201. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hopitaux AP-HP

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation, en % (55)
2. Coût des prestations, en % (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-04 📅
Nom: hcm

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅
Nom: Thermo Electron SAS

3️⃣
Nom: cslm
Source: OJS 2015/S 195-353922 (2015-10-05)

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Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)