La collecte et le transfert des déchets ménagers recyclables
Le Grand Autunois Morvan
La collecte et le transfert des déchets.
Ménagers recyclables.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-29 | Avis de marché |
| 2016-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
“— lot 1: collecte et transfert des emballages ménagers recyclablesestimation: 170 tonnes par an— lot 2: collecte et transfert des papiers, journaux,...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapins
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.simo@grandautunoismorvan.fr 📧
Téléphone: +33 385868052 📞
Fax: +33 385868085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347997
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises (cahier des charges, règlement de consultation, ect.) est téléchargeable sur le site http://www.e-bourgogne.fr,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La collecte et le transfert des déchets.”
“Ménagers recyclables.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collecte et transfert des emballages ménagers recyclables
Brève description:
“Collecte et transfert des emballages ménagers recyclables.”
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 170 tonnes par an.
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2016.”
“Il est reconductible tacitement deux fois pour la même durée sans pouvoir excéder une durée globale de trois ans.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte et transfert des papiers, journaux, magazines
Brève description:
“Collecte et transfert des papiers, journaux, magazines.”
Quantité ou étendue: Estimation: 340 tonnes par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Collecte et transfert du verre
Brève description:
“Collecte et transfert du verre.”
Quantité ou étendue: Estimation: 940 tonnes par an.
Additional information about the lots:
“Il est reconductible tacitement deux fois pour la même durée sans pouvoir excéder une durée globale de 3 ans.”
Quantité ou étendue:
“— lot 1: collecte et transfert des emballages ménagers recyclables”
“estimation: 170 tonnes par an”
“— lot 2: collecte et transfert des papiers, journaux, magazines”
“estimation: 340 tonnes par an”
“— lot 3: collecte et transfert du verre”
“estimation: 940 tonnes par an.”
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: 2015/061 à 2015/063
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Dc1: lettre de candidature (datée et signée)”
“— Dc2: déclaration du candidat (datée et signée)”
“— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire”
“— NOTI 2 (ancien DC 7): état annuel des certificats reçus, daté et signé, datant de moins de six mois”
“ou une copie certifiée conforme à l'original, des attestations et des certificats délivrés par les administrations compétentes (urssaff, assedic, tresor...”
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“— Attestation sur l'honneur justifiant du dépôt auprès de l'administration fiscale à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales...”
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“— Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargée du recouvrement des cotisations et des...”
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“— Une attestation sur l'honneur établie par le cocontractant, à la date de signature du contrat (date de l'offre), lorsque le cocontractant emploie des...”
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“— Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (K ou K bis) ou attestation ou tampon commercial ou...”
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“— Les attestations d'assurance civile en cours de validité.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années”
“— les moyens humains de l'entreprise: administration, atelier, ..”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens...”
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“— si possible: références de l'entreprise pour prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années pour...”
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“— politique environnementale de l'entreprise.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Pour le financement de ce marché, le pouvoir adjudicateur mobilisera ses ressources propres.”
“Modalités de paiement: le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.”
“Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au...”
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“Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En application de l'article 51-VI du Code des marchés publics 2006, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la...”
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“Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire. (Dans un groupement solidaire, chacun des...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Marchés publics
Delphine Simo
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapins
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Téléphone: +33 385868070 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.legrandautunoismorvan.fr 🌏
Fax: +33 85868085 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2015/061 à 2015/063
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises (cahier des charges, règlement de consultation, ect.) est téléchargeable sur le site http://www.e-bourgogne.fr,...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Recurrent procurement
“Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2016.”
“Il est reconductible tacitement deux fois pour la même durée sans pouvoir excéder une durée globale de 3 ans.”
Source: OJS 2015/S 192-347997 (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
“— lot 1: collecte et transfert des emballages ménagers recyclablesestimation: 170 tonnes par an— lot 2: collecte et transfert des papiers, journaux,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapins
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandautunoismorvan.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.simo@grandautunoismorvan.fr 📧
Téléphone: +33 385868052 📞
Fax: +33 385868085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347997
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises (cahier des charges, règlement de consultation, ect.) est téléchargeable sur le site http://www.e-bourgogne.fr,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La collecte et le transfert des déchets.”
“Ménagers recyclables.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collecte et transfert des emballages ménagers recyclables
Brève description:
“Collecte et transfert des emballages ménagers recyclables.”
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 170 tonnes par an.
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2016.”
“Il est reconductible tacitement deux fois pour la même durée sans pouvoir excéder une durée globale de trois ans.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte et transfert des papiers, journaux, magazines
Brève description:
“Collecte et transfert des papiers, journaux, magazines.”
Quantité ou étendue: Estimation: 340 tonnes par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Collecte et transfert du verre
Brève description:
“Collecte et transfert du verre.”
Quantité ou étendue: Estimation: 940 tonnes par an.
Additional information about the lots:
“Il est reconductible tacitement deux fois pour la même durée sans pouvoir excéder une durée globale de 3 ans.”
Quantité ou étendue:
“— lot 1: collecte et transfert des emballages ménagers recyclables”
“estimation: 170 tonnes par an”
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“— lot 2: collecte et transfert des papiers, journaux, magazines”
“estimation: 340 tonnes par an”
“— lot 3: collecte et transfert du verre”
“estimation: 940 tonnes par an.”
Numéro de référence: 2015/061 à 2015/063
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Dc1: lettre de candidature (datée et signée)”
“— Dc2: déclaration du candidat (datée et signée)”
Afficher plus (8)
“— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire”
“— NOTI 2 (ancien DC 7): état annuel des certificats reçus, daté et signé, datant de moins de six mois”
“ou une copie certifiée conforme à l'original, des attestations et des certificats délivrés par les administrations compétentes (urssaff, assedic, tresor...”
“— Attestation sur l'honneur justifiant du dépôt auprès de l'administration fiscale à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales...”
“— Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargée du recouvrement des cotisations et des...”
“— Une attestation sur l'honneur établie par le cocontractant, à la date de signature du contrat (date de l'offre), lorsque le cocontractant emploie des...”
“— Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (K ou K bis) ou attestation ou tampon commercial ou...”
“— Les attestations d'assurance civile en cours de validité.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années”
“— les moyens humains de l'entreprise: administration, atelier, ..”
Afficher plus (3)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature (moyens...”
“— si possible: références de l'entreprise pour prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années pour...”
“— politique environnementale de l'entreprise.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Pour le financement de ce marché, le pouvoir adjudicateur mobilisera ses ressources propres.”
“Modalités de paiement: le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.”
Afficher plus (2)
“Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au...”
“Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des...”
“En application de l'article 51-VI du Code des marchés publics 2006, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la...”
“Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire. (Dans un groupement solidaire, chacun des...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Marchés publics
Delphine Simo
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Grand Autunois Morvan
Adresse postale: 7 route du Bois de Sapins
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Téléphone: +33 385868070 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.legrandautunoismorvan.fr 🌏
Fax: +33 85868085 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2015/061 à 2015/063
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises (cahier des charges, règlement de consultation, ect.) est téléchargeable sur le site http://www.e-bourgogne.fr,...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Recurrent procurement
“Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 au 31.12.2016.”
“Il est reconductible tacitement deux fois pour la même durée sans pouvoir excéder une durée globale de 3 ans.”
Source: OJS 2015/S 192-347997 (2015-09-29)
Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 435 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015564
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-347997
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-148411, mise en ligne le 1.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Société Guerin Logistique
Adresse postale: 37 rue Paul Sain
Commune postale: Avignon
Code postal: 84918
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sita Centre Est
Adresse postale: Gerland Plaza, 19 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
3️⃣
Nom: Gachon
Adresse postale: ZI du Pré Raby
Commune postale: Creancey
Code postal: 21320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Assas
Source: OJS 2016/S 011-015564 (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 435 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015564
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-347997
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-148411, mise en ligne le 1.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Société Guerin Logistique
Adresse postale: 37 rue Paul Sain
Commune postale: Avignon
Code postal: 84918
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sita Centre Est
Adresse postale: Gerland Plaza, 19 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
3️⃣
Nom: Gachon
Adresse postale: ZI du Pré Raby
Commune postale: Creancey
Code postal: 21320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Assas
Source: OJS 2016/S 011-015564 (2016-01-13)
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