Le marché a pour objet: Interventions de maintenance (curative et préventive) sur les réseaux de télécommunication de la RATP. Lot 1 — Maintenance des câbles de télécommunication (fibre optique, cuivre et câbles coaxiaux). Principalement sous astreinte: localisation de problèmes sur le réseau de transport (échométrie et réflectométrie) et résolution (soudure, épissure, mutation, petits travaux...). Lot 2 — Maintenance corrective des équipements de télécommunication: déplacement sur le terrain, dépannage ou remplacement d'équipement défectueux. Lot 3 — Maintenance préventive des équipements radio (réseaux TETRA et 3RD). Lot 4 — Maintenance préventive des baies télécom.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2015-12-07.
Avis de marché (2015-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Quantité ou étendue:
Marché à commandes comprenant un montant minimum et un montant maximum définis en annexe.Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr🌏
Courrier électronique: nicolas.darde@ratp.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-436327
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Classification achats RATP: D52 — Exploitation maintenance.
A — Conditions de remise des candidatures:
Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le Dc1 qui devra être remis sur la plateforme de dématérialisation, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel,
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
En tout état de cause, le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Pour cela, il devra sélectionner la consultation numéro DHA_2015SIT1296 et déposer sa candidature en ligne.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante — à l'attention de Nicolas Darde — 1 avenue Montaigne — Lac C480 — 93160 Noisy-le-Grand — ou remise à la RATP contre récépissé à la même adresse, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 — 12:00 / 14:00 — 16:00. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible «copie de sauvegarde».
Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 811906438 ou par courriel ratp@bravosolution.fr
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises;
B. Les informations complémentaires:
Elles peuvent être obtenues auprès de M. Nicolas Darde par courriel: nicolas.darde@ratp.fr ou par téléphone au +33 158786217;
C. Conditions de remise des offres:
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. L'offre qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du marché.
Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le Dc1 qui devra être remis sur la plateforme de dématérialisation, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel,
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
Pour cela, il devra sélectionner la consultation numéro DHA_2015SIT1296 et déposer sa candidature en ligne.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante — à l'attention de Nicolas Darde — 1 avenue Montaigne — Lac C480 — 93160 Noisy-le-Grand — ou remise à la RATP contre récépissé à la même adresse, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 — 12:00 / 14:00 — 16:00. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible «copie de sauvegarde».
Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 811906438 ou par courriel ratp@bravosolution.fr
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises;
B. Les informations complémentaires:
Elles peuvent être obtenues auprès de M. Nicolas Darde par courriel: nicolas.darde@ratp.fr ou par téléphone au +33 158786217;
C. Conditions de remise des offres:
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. L'offre qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du marché.
Objet Champ d'application du marché
Catégorie de service: 5
Brève description:
Le marché a pour objet: Interventions de maintenance (curative et préventive) sur les réseaux de télécommunication de la RATP.
Lot 1 — Maintenance des câbles de télécommunication (fibre optique, cuivre et câbles coaxiaux). Principalement sous astreinte: localisation de problèmes sur le réseau de transport (échométrie et réflectométrie) et résolution (soudure, épissure, mutation, petits travaux...).
Lot 1 — Maintenance des câbles de télécommunication (fibre optique, cuivre et câbles coaxiaux). Principalement sous astreinte: localisation de problèmes sur le réseau de transport (échométrie et réflectométrie) et résolution (soudure, épissure, mutation, petits travaux...).
Lot 2 — Maintenance corrective des équipements de télécommunication: déplacement sur le terrain, dépannage ou remplacement d'équipement défectueux.
Lot 3 — Maintenance préventive des équipements radio (réseaux TETRA et 3RD).
Lot 4 — Maintenance préventive des baies télécom.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance des câbles de télécommunication (fibre optique et cuivre)
Brève description:
Travaux sous astreinte 24/7 avec de nombreuses interventions en heures non ouvrées: localisation de problèmes sur le réseau de transport (échométrie et réflectométrie) et résolution (soudure, épissure, mutation, petits travaux...).
Quantité ou étendue:
Le nombre d'interventions dépend des incidents qui surviennent sur le réseau. Le montant minimum est basé sur 65 interventions d'astreintes sur 2 ans, le montant maximum est basé sur 165 interventions sur 3 ans et inclut une phase d'initialisation et une phase de réversibilité.
Le nombre d'interventions dépend des incidents qui surviennent sur le réseau. Le montant minimum est basé sur 65 interventions d'astreintes sur 2 ans, le montant maximum est basé sur 165 interventions sur 3 ans et inclut une phase d'initialisation et une phase de réversibilité.
À titre indicatif, l'estimation moyenne est de 45 interventions chaque année, la maintenance des câbles concerne 25 000 km de circuits optiques, 300 000 km de circuits cuivre et 300 kms de câbles coaxiaux. Certaines interventions peuvent avoir lieu en zone amiantée.
À titre indicatif, l'estimation moyenne est de 45 interventions chaque année, la maintenance des câbles concerne 25 000 km de circuits optiques, 300 000 km de circuits cuivre et 300 kms de câbles coaxiaux. Certaines interventions peuvent avoir lieu en zone amiantée.
La durée maximale sera de 36 mois mais la RATP se réserve la possibilité de résilier le marché à l'issue des 24 premiers mois moyennant un préavis.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de télécommunication
Brève description:
Maintenance corrective des équipements de télécommunication. Intervention de maintenance: déplacement sur le terrain, dépannage ou remplacement d'équipement défectueux.
Quantité ou étendue:
Le montant minimum est basé sur 13 000 interventions sur 2 ans.
Le montant maximum est basé sur 39 000 interventions sur 3 an ainsi que des prestations suivantes:
— mise en œuvre d'une phase d'initialisation (incluant notamment la rédaction des modes opératoires relatifs aux interventions sur le terrain, etc.),
— mise à jour des modes opératoires,
— mise à disposition d'un lot de rechange chez le titulaire,
— astreinte 24h/24, 7j/7,
— plage horaire étendue (6:00 — 20:30) du lundi au vendredi,
— plage horaire de (6:00 — 20:30) le samedi et/ou dimanche,
— petits travaux de maintenance. À titre d'exemple: remplacement d'équipement par nacelle, réparation de baie (charnière, portes, ...;), mutation de circuit, dépose et rapatriement d'équipements, de circuits etc,
— mise en œuvre d'une phase de réversibilité.
Les équipements concernés sont, à titre indicatif:
— 800 baies radio, analogiques et numériques),
— 4 500 routeurs et switches,
— 270 postes opérateurs TETRA, SIEL, SEC,
— 700 caméras,
— 3 500 équipements au périmètre tramway (haut-parleurs, moniteurs, interphones, téléphones de quai, des bornes d'information voyageur),
— 200 clients légers SIEL (système d'information en ligne),
— 280 PABX desservant près de 38 000 abonnés,
— 600 commutateurs et enregistreur vidéo.
Remise en conditions opérationnelles du service: réalisation d'essais fonctionnels avec les utilisateurs ou le pôle supervision.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance préventive des équipements radio (réseaux TETRA et 3RD)
Brève description:
Les interventions de maintenance préventive consistent:
— à réaliser des mesures de conformité et de performance des équipements (dérive fréquence, mesure de puissance, sensibilité des récepteurs...),
— à remplacer des cartes et équipements.
Ces activités sont à réaliser principalement en heures ouvrées en semaine.
Quantité ou étendue:
Le montant minimum correspond à la maintenance préventive des réseaux TETRA et 3RD. Le montant maximum correspond au montant minimum ainsi que:
— la mise à jour des modes opératoires,
— la mise en œuvre d'une phase de réversibilité.
À titre indicatif, Le périmètre technique est le suivant:
— baies radio du réseau 3RD (50 BRS environ),
— baies radio du réseau TETRA (460 TBS environ).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance préventive des baies télécom
Brève description:
Ce lot a pour principale activité le dépoussiérage et remplacement de filtres et de ventilateurs de baies, le contrôle visuel de locaux techniques situés dans les emprises de la RATP, des afficheurs dans les stations de tramway et le contrôle visuel des images caméra (qualité et cadrage).
Ce lot a pour principale activité le dépoussiérage et remplacement de filtres et de ventilateurs de baies, le contrôle visuel de locaux techniques situés dans les emprises de la RATP, des afficheurs dans les stations de tramway et le contrôle visuel des images caméra (qualité et cadrage).
Quantité ou étendue:
— changement périodique des filtres des baies contenant des équipements de télécommunication répartis sur 400 stations de métro, 230 stations de tramway, les postes de commandement en ligne, et sites de maintenance et de remisage. Minimum 1 400 baies, Maximum 2 300 baies,
— changement périodique des filtres des baies contenant des équipements de télécommunication répartis sur 400 stations de métro, 230 stations de tramway, les postes de commandement en ligne, et sites de maintenance et de remisage. Minimum 1 400 baies, Maximum 2 300 baies,
— changement des ventilateurs des baies (100 ventilateurs par an en moyenne),
— contrôle visuel des afficheurs dans les stations de tramway (1 000 afficheurs sur le réseau tramway),
— contrôle visuel des images caméra (qualité et cadrage) (600 caméra sur le réseau tramway).
Ces activités sont à réaliser en heures ouvrées en semaine.
Marché à commandes comprenant un montant minimum et un montant maximum définis en annexe.
Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé Dc1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé Dc2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ainsi que le dimensionnement des effectifs mobilisables dans les domaines techniques de chacun des lots pour lequel ils candidatent.
Les candidats devront fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ainsi que le dimensionnement des effectifs mobilisables dans les domaines techniques de chacun des lots pour lequel ils candidatent.
Les candidats devront fournir des références de mission récentes (datant de moins de 3 ans) de prestations de maintenance d'équipements de télécommunication sur des réseaux de tailles similaires. Ces références indiqueront le montant, la date, la durée, les effectifs mobilisés et le destinataire public ou privé et ce, pour le ou les lots pour lesquels ils candidatent.
Les candidats devront fournir des références de mission récentes (datant de moins de 3 ans) de prestations de maintenance d'équipements de télécommunication sur des réseaux de tailles similaires. Ces références indiqueront le montant, la date, la durée, les effectifs mobilisés et le destinataire public ou privé et ce, pour le ou les lots pour lesquels ils candidatent.
Les entreprises candidates devront également fournir un document décrivant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, ainsi que les moyens logistiques dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— prix fermes la première année puis révisables annuellement,
— financement sur fond propre,
— paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ratp
Adresse postale: Département juridique unité projets et contrats, 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2015/S 240-436327 (2015-12-07)