Installation, paramétrage, intégration, déploiement, diffusion, évolutions, maintenance et licence d'exploitation commerciale de la solution logicielle EHOP

CHU Rennes

Installation, paramétrage, intégration, déploiement, diffusion, évolutions, maintenance et licence d'exploitation commerciale de la solution logicielle EHOP permettant la constitution et l'exploitation d'un entrepôt biomédical à visée recherche des hôpitaux du groupement de commande (CHU d'Angers, Brest et Rennes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Enovacom SAS

Qui ?

• CHU Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels pour l'industrie › Logiciels médicaux

Où ?

• Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-31	Avis de marché
2015-09-16	Informations complémentaires
2015-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels médicaux
Quantité ou étendue:

Le marché est composé d'une tranche ferme et de trois tranches conditionnelles:— tranche ferme: déploiement du logiciel sur les établissements de Brest et Angers,— tranche conditionnelle 1: déploiement sur l'établissement de Nantes,— tranche conditionnelle 2: déploiement sur l'établissement de Tours,— tranche conditionnelle 3: déploiement sur l'établissement de Poitiers.La durée du marché est fixé à un an à compter de sa date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Rennes
Adresse postale: rue Henri Le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: angelique.leveille@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299284217 📞
Fax: +33 299284267 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275688
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Une visite de site non obligatoire est proposée aux candidats. Dès retrait du dossier, les candidats susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès de Mme Angélique Léveillé, téléphone: +33 299284217 ou difsi-secretariat@chu-rennes.fr Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est composé d'une tranche ferme et de trois tranches conditionnelles:

— tranche ferme: déploiement du logiciel sur les établissements de Brest et Angers,

— tranche conditionnelle 1: déploiement sur l'établissement de Nantes,

— tranche conditionnelle 2: déploiement sur l'établissement de Tours,

— tranche conditionnelle 3: déploiement sur l'établissement de Poitiers.

La durée du marché est fixé à un an à compter de sa date de notification.

Description des options:

Le centre hospitalier universitaire de Rennes se réserve la possibilité de recours ulterieur à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l article 35 II 6 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: AL/MC*2015-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU de Brest (29 200) / Angers (49 100) / Nantes (44 000) / Poitiers (86 021) / Tours (37 000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1.

Dc2.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Présentation d'une liste références précises attestant de la connaissance dans le domaine du marché. Le candidat devra notamment fournir, à l'appui de sa candidature, un ou plusieurs exemples d'opérations similaires déjà réalisées chez un donneur d'ordre public ou privé ainsi que ses coordonnées.

Attestation d'assurance en responsabilité civile.

Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Liste des moyens: description des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche, et de la politique de formation de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget d'exploitation: recettes liées à l'activité T2a, aux mutuelles et patients, subsidiaires et dotation annuelle complémentaire.

Budget d'investissement: emprunt et autofinancement.

Paiement: selon les dispositions du chapitre Ier du titre IV du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Léveillé Angélique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AL/MC*2015-10
Informations complémentaires

Une visite de site non obligatoire est proposée aux candidats.

Dès retrait du dossier, les candidats susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès de Mme Angélique Léveillé, téléphone: +33 299284217 ou difsi-secretariat@chu-rennes.fr

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif inter régional pour le règlement amiable des différents et litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086332 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 149-275688 (2015-07-31)

Informations complémentaires (2015-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329750
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-275688
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2015/S 182-329750 (2015-09-16)

Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Henri Le Guilloux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443986
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Le marché a été conclut pour un montant minimum du marché de 161 400 EUR HT et sans montant maximum. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Références de publication rectificative. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (60)
2. Coût global incluant la maintenance (30)
3. Qualité et organisation de l'équipe dédiée (5)
4. Proposition concernant l'exploitation de la licence commerciale (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Enovacom SAS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2015/S 244-443986 (2015-12-14)

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