Infrastructures de communication au centre hospitalier de Gonesse

Centre hospitalier de Gonesse

La présente consultation concerne les fournitures matérielles et logicielles, l'installation, l'intégration et la mise en service des systèmes relatifs à l'infrastructure de communication du centre hospitalier de Gonesse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• NXTO France

Qui ?

• Centre hospitalier de Gonesse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-08	Avis de marché
2015-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Quantité ou étendue:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Gonesse
Adresse postale: 25 rue Bernard Février, BP 30071
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse Cedex
Contact
Courrier électronique: celachat.dse@ch-gonesse.fr 📧
Téléphone: +33 134532055 📞
Fax: +33 134532290 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201033
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Ainsi que les options obligatoires suivantes:

Option n° 1: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 50 profils de type 1.

Option n° 2: fournitures (licences seules) et mise en service de 50 profils de type 2.

Option n° 3: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 35 profils de type 3.

Option n° 4: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 50 profils de type 4.

Option n° 5: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 25 profils de type 5.

Option n° 6: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 50 profils de type 6.

Option n° 7: fournitures (licences seules) et mise en service de 15 profils de type 7.

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: DCP-NTIC-JUIN 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Bernard Février, 95503 Gonesse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Ce délai s'apprécie à la date de réception de la facture, à condition que le service soit fait. Une suspension du délai de paiement peut être également prononcée en cas d'erreur dans la facturation du fait du titulaire, signifiée par le centre hospitalier de Gonesse par courrier recommandé avec accusé de réception, conformément au CCAG.

Le titulaire devra respecter le cas échéant son engagement de remise ou d'escompte présenté dans son offre.

Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.

Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt de la Banque centrale européenne à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points, plus une indemnité forfaitaire de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le titulaire ou les membres du groupement momentané d'entreprises titulaire du présent marché sont identifiés dans l'acte d'engagement.

En cas de co-traitance, il est expressément convenu que le groupement est solidaire.

Autres conditions particulières:

Tranches conditionnelles:

Les prestations, objet des 7 tranches conditionnelles, sont les suivantes:

Tranche conditionnelle Tc1: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 50 profils de type 1.

Tranche conditionnelle Tc2: fournitures (licences seules) et mise en service de 50 profils de type 2.

Tranche conditionnelle Tc3: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 25 profils de type 3.

Tranche conditionnelle Tc4: (équipements et licences associées) et mise en service de 15 profils de type 4.

Tranche conditionnelle Tc5: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 15 profils de type 5.

Tranche conditionnelle Tc6: fournitures (équipements et licences associées) et mise en service de 15 profils de type 6.

Tranche conditionnelle Tc7: fournitures (licences seules) et mise en service de 10 profils de type 7.

les modalités d'affermissement des tranches conditionnelles sont précisées à l'article 1.4 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (60)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Vauconsant
Nom: Centre hospitalier de Gonesse
Adresse postale: 25 rue Bernard Février
Commune postale: Gonesse
Point de contact: Direction des constructions et du patrimoine
Mme Stéphanie Spiteri
Téléphone: +33 134532039 📞
Courrier électronique: stephanie.spiteri@ch-gonesse.fr 📧
Fax: +33 134532390 📠
Point de contact: Direction du système d'information
Mme Martine Autran
Téléphone: +33 134532454 📞
Courrier électronique: martine.autran@ch-gonesse.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCP-NTIC-JUIN 2015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative).

Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative).

Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2015/S 111-201033 (2015-06-08)

Avis d'attribution de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 660 465,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329617
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-201033
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-87471, mise en ligne le 9.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-03 📅
Nom: Nxto France
Adresse postale: 30 cours Albert 1er
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

* Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative);-

* Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative);-

* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2015/S 182-329617 (2015-09-14)

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