Implants et dispositifs medicaux pour abord vasculaire par voies chirurgicale et percutanee et procedures de radiologie interventionnelle 2016
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
L'Appel d'offres concerne la fourniture d'implants et dispositifs médicaux pour abord vasculaire par voies chirurgicales et percutanée et procédures de radiologie interventionnelle 2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ab medica
- • Abbott
- • Ablatech
- • ABS Bolton
- • ALN Implant
- • BARD
- • Bayer
- • Biocompatibles
- • Biotronik
- • Boston
- • Bracco Imaging
- • CAIR LGL
- • COOK
- • Covidien
- • DB santé
- • Edwards Lifesciences
- • Ethicon
- • Lemaitre vascular
- • Maquet
- • Medtronic
- • Merit Medical
- • Optimed
- • penumbra
- • Perouse Médical
- • Queryo medical
- • Smith médical
- • St Jude Medical
- • Teleflex
- • Terumo France
- • Vascutek
- • WL GORE
- • Prothèses › Prothèses vasculaires
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
- • Salle d'angiographie › Fournitures pour l'angiographie
- • Techniques opératoires › Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-18 | Avis de marché |
| 2016-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Quantité ou étendue:
“Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités contractuelles pour la majorité des lots exceptés certains lots...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099274
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Veuillez vous reporter au Réglement de la Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Appel d'offres concerne la fourniture d'implants et dispositifs médicaux pour abord vasculaire par voies chirurgicales et percutanée et procédures de...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Implants et dispositifs medicaux pour abord vasculaire par voies chirurgicale et percutanee et procedures de radiologie interventionnelle 2016
Quantité ou étendue: L'Appel d'offres est composé de 213 lots.
Description des options:
“Le marché est reconductible 2 x 1 an.”
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: ABDVA_2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site des HUS, 67000 Strasbourg.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.”
Capacité technique et professionnelle:
“Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du Décret 2006-975 du 1er août 2006).”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidats (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67091
Point de contact: Pharmacie pôle logistique - a l'attention de Mme Caroline McCANN, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Pharmacie-pôle logistique secteur marché
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception Marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP426, 67091 Strasbourg Cedex
Mme Caroline Mccann
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABDVA_2016
Informations complémentaires
“Veuillez vous reporter au Réglement de la Consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:”
“- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.”
“- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.”
“- soit de la jurisprudence du CE du 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de...”
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“Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de...”
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Source: OJS 2015/S 057-099274 (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Quantité ou étendue:
“Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités contractuelles pour la majorité des lots exceptés certains lots...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099274
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Veuillez vous reporter au Réglement de la Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Appel d'offres concerne la fourniture d'implants et dispositifs médicaux pour abord vasculaire par voies chirurgicales et percutanée et procédures de...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Implants et dispositifs medicaux pour abord vasculaire par voies chirurgicale et percutanee et procedures de radiologie interventionnelle 2016
Quantité ou étendue: L'Appel d'offres est composé de 213 lots.
Description des options:
“Le marché est reconductible 2 x 1 an.”
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: ABDVA_2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site des HUS, 67000 Strasbourg.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.”
Capacité technique et professionnelle:
“Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du Décret 2006-975 du 1er août 2006).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidats (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67091
Point de contact: Pharmacie pôle logistique - a l'attention de Mme Caroline McCANN, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Pharmacie-pôle logistique secteur marché
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception Marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP426, 67091 Strasbourg Cedex
Mme Caroline Mccann
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABDVA_2016
Informations complémentaires
“Veuillez vous reporter au Réglement de la Consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:”
“- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.”
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“- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.”
“- soit de la jurisprudence du CE du 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de...”
“Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de...”
Avis d'attribution de marché (2016-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084756
Se réfère à l'avis: 2015/S 057-099274
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-21 📅
Nom: AB Medica
Adresse postale: Les Petites Quarterees, La Maison
Commune postale: Mery-sur-Cher
Code postal: 18100
2️⃣
Nom: Abbott
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex 1
Code postal: 94518
3️⃣
Nom: Ablatech
Adresse postale: Urbanpark, 33 rue du Pré Ferme
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
4️⃣
Nom: ABS Bolton
Adresse postale: BP 10 par d'activité
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470
5️⃣
Nom: ALN Implant
Adresse postale: 576 chemin Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
6️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: Parkile P14, 164 avenue Joseph Kessel, BP 70
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
7️⃣
Nom: Bayer
Adresse postale: 220 avenue de la Recherche
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
8️⃣
Nom: Biocompatibles
Adresse postale: Chapman House, Farnham Business Park, GU9 8QL
Commune postale: Farnham
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
9️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, Silic 231
Code postal: 94528
1️⃣0️⃣
Nom: Boston
Adresse postale: Le Val St Quentin, 2 rue Rene Caudron
1️⃣1️⃣
Nom: Bracco Imaging
Adresse postale: 7 place Copernic, Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91023
1️⃣2️⃣
Nom: Cair lgl
Adresse postale: Parc tertiaire du bois dieu, 1 allée des Chevreuils
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
1️⃣3️⃣
Nom: Cook
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont Cedex
Code postal: 94227
1️⃣4️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: Tour CB 21, 16 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
1️⃣5️⃣
Nom: DB Santé
Adresse postale: BP 16
Commune postale: Estissac
Code postal: 10190
1️⃣6️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg, immeuble Gershwin
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
1️⃣7️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787
1️⃣8️⃣
Nom: WL Gore
Adresse postale: Bercy International, 8 place des Vins de France
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
1️⃣9️⃣
Nom: Lemaitre Vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Code postal: 75017
2️⃣0️⃣
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074
2️⃣1️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
2️⃣2️⃣
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
2️⃣3️⃣
Nom: Optimed
Adresse postale: tour Europe, 20 place des Halles
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
2️⃣4️⃣
Nom: Penumbra
Adresse postale: 44 Am Borsigturm, D-13507
Commune postale: Berlin
Pays: Allemagne 🇩🇪
2️⃣5️⃣
Nom: Perouse Medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173
2️⃣6️⃣
Nom: Queryo Medical
Adresse postale: 246 allée Lavoisier
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
2️⃣7️⃣
Nom: Smith Medical
Adresse postale: Le Delta, 3-5 rue du Pont des Halles
Code postal: 94656
2️⃣8️⃣
Nom: St Jude Medical
Adresse postale: 73 rue de Sevres
Code postal: 92514
2️⃣9️⃣
Nom: Teleflex
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
3️⃣0️⃣
Nom: Terumo France
Adresse postale: bâtiment La Renaissance, 3 rpt des Saules
3️⃣1️⃣
Nom: Vascutek
Adresse postale: Batiment Jupiter, rue Helene Boucher, 1 Parc Ariane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.”
“— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.”
“— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ n”
“Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de...”
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Source: OJS 2016/S 051-084756 (2016-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084756
Se réfère à l'avis: 2015/S 057-099274
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-21 📅
Nom: AB Medica
Adresse postale: Les Petites Quarterees, La Maison
Commune postale: Mery-sur-Cher
Code postal: 18100
2️⃣
Nom: Abbott
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex 1
Code postal: 94518
3️⃣
Nom: Ablatech
Adresse postale: Urbanpark, 33 rue du Pré Ferme
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
4️⃣
Nom: ABS Bolton
Adresse postale: BP 10 par d'activité
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470
5️⃣
Nom: ALN Implant
Adresse postale: 576 chemin Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
6️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: Parkile P14, 164 avenue Joseph Kessel, BP 70
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
7️⃣
Nom: Bayer
Adresse postale: 220 avenue de la Recherche
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
8️⃣
Nom: Biocompatibles
Adresse postale: Chapman House, Farnham Business Park, GU9 8QL
Commune postale: Farnham
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
9️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, Silic 231
Code postal: 94528
1️⃣0️⃣
Nom: Boston
Adresse postale: Le Val St Quentin, 2 rue Rene Caudron
1️⃣1️⃣
Nom: Bracco Imaging
Adresse postale: 7 place Copernic, Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91023
1️⃣2️⃣
Nom: Cair lgl
Adresse postale: Parc tertiaire du bois dieu, 1 allée des Chevreuils
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
1️⃣3️⃣
Nom: Cook
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont Cedex
Code postal: 94227
1️⃣4️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: Tour CB 21, 16 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
1️⃣5️⃣
Nom: DB Santé
Adresse postale: BP 16
Commune postale: Estissac
Code postal: 10190
1️⃣6️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg, immeuble Gershwin
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
1️⃣7️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787
1️⃣8️⃣
Nom: WL Gore
Adresse postale: Bercy International, 8 place des Vins de France
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
1️⃣9️⃣
Nom: Lemaitre Vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Code postal: 75017
2️⃣0️⃣
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074
2️⃣1️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
2️⃣2️⃣
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
2️⃣3️⃣
Nom: Optimed
Adresse postale: tour Europe, 20 place des Halles
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
2️⃣4️⃣
Nom: Penumbra
Adresse postale: 44 Am Borsigturm, D-13507
Commune postale: Berlin
Pays: Allemagne 🇩🇪
2️⃣5️⃣
Nom: Perouse Medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173
2️⃣6️⃣
Nom: Queryo Medical
Adresse postale: 246 allée Lavoisier
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
2️⃣7️⃣
Nom: Smith Medical
Adresse postale: Le Delta, 3-5 rue du Pont des Halles
Code postal: 94656
2️⃣8️⃣
Nom: St Jude Medical
Adresse postale: 73 rue de Sevres
Code postal: 92514
2️⃣9️⃣
Nom: Teleflex
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
3️⃣0️⃣
Nom: Terumo France
Adresse postale: bâtiment La Renaissance, 3 rpt des Saules
3️⃣1️⃣
Nom: Vascutek
Adresse postale: Batiment Jupiter, rue Helene Boucher, 1 Parc Ariane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.”
“— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.”
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“— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ n”
“Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de...”
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