Implants cochléaires et ORL au profit du groupement régional de commandes

Quantité ou étendue

Nombre de lots: 26 lots.Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.Durée: les accord-cadres et les marchés subséquent nº 1 sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 3.4.2019. La période d'exécution de l'accord-cadre et du marché subséquent nº 1 commence à la plus tardive des 2 dates suivantes: le 4.4.2016 ou à la date de notification. L'accord-cadre et le marché subséquent nº 1 sont reconductibles tacitement deux fois pour une période d'une durée de 12 mois. La durée maximale du marché subséquent nº 1 ou de l'accord-cadre est de 36 mois. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction. Le pouvoir adjudicateur du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur) pourra décider de ne pas reconduire le marché, pour ce faire il notifiera sa décision de non reconduction 2 mois avant la fin de la période d'exécution précédente.

Informations complémentaires

La consultation aboutira à la conclusion:

— d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum,

— de marchés subséquent nº 1 pour les lots 1 à 26 (l'offre classée première au titre de l'accord cadre correspond au marché subséquent numéro 1). Il s'agit de marchés à bons de commande mono-titulaire avec quantités minimum sans maximum,

— d'autres marchés subséquents issus du présent accord-cadre pourront être conclus par le pouvoir adjudicateur du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur) lors de la survenance du besoin et seront attribués dans les conditions définies au CCAP.

Lot: 1 — 1: système complet d'implant cochléaire pour adulte a télémétrie bidirectionnelle pour cochlée normale partie implantable Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 6.

Lot: 1 — 2: système complet d'implant cochléaire pour adulte a télémétrie bidirectionnelle pour cochlée normale processeurs et accessoires Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 15.

Lot: 2 — 1: système complet d'implant cochléaire pour adulte et enfant pour positionnement perimodiolaire partie implantable Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 9.

Lot: 2 — 2: système complet d'implant cochléaire pour adulte et enfant pour positionnement perimodiolaire processeurs et accessoires Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 12.

Lot: 3 — 1: système complet d'implant cochléaire pour adulte et enfant, pour cochlée normale, ossifiée ou avec audition résiduelle partie implantable Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 9.

Lot: 3 — 2: système complet d'implant cochléaire pour adulte et enfant, pour cochlée normale, ossifiée ou avec audition résiduelle processeurs et accessoires Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 12.

Lot: 4 — 1: système complet d'implant cochléaire pour adulte et enfant avec possibilité de stimulation simultanée des 2 cochlées et fixation sans fraisage partie implantable Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 15.

Lot: 4 — 2: système complet d'implant cochléaire pour adulte et enfant avec possibilité de stimulation simultanée des 2 cochlées et fixation sans fraisage processeurs et accessoires Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 18.

Lot: 5 — 1: implant auditif du tronc cérébral Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 2.

Lot: 6 — 1: implant auditif d'oreille moyenne de type électromagnétique surdite de perception sévère semi-impantable ou totalement implantable Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 2.

Lot: 7 — 1: implant auditif d'oreille moyenne de type électromagnétique pour surdite de perception moyenne à sévère Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 2.

Lot: 8 — 1: prothèse à ancrage osseux pour fixation de prothèse auditive type BAHA (implant, pilier, aimant et accessoires de pose à usage unique) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 6.

Lot: 8 — 2: prothèse à ancrage osseux pour fixation d'épithèses (vis, piliers et accessoires de pose à usage unique) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 9.

Lot: 9 — 1: prothèse sous-cutanée a ancrage osseux pour surdite de transmission Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 2.

Lot: 10 — 1: prothèse sous-cutanée a ancrage osseux pour surdite mixte, moyenne à sévère Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 2.

Lot: 11 — 1: prothèse d'oreille moyenne totale et partielle en titane et accessoires de pose prothèse d'oreille moyenne totale et partielle en titane et accessoires de pose dont calibres Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 6.

Lot: 11 — 2: prothèse d'oreille moyenne totale et partielle en titane et accessoires de pose calibres Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 3.

Lot: 12 — 1: prothèse d'oreille moyenne totale et partielle en hydroxyapatite avec pilier en ptfe Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 5.

Lot: 13 — 1: pistons métalliques et/ou plastiques Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 70.

Lot: 14 — 1: aérateurs transtympaniques, type bobine de reuter, paparella, cohen, goode Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 520.

Lot: 15 — 1: aérateur trans-sinusien 20 cm (+/- 10 %) en pvc souple avec ou sans madrin Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 18.

Lot: 16 — 1: plaques en silicone antiadhérentielles pour chirurgie de l'oreille 5x5 cm épaisseur < 0,15 mm (+/- 10 %) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 237.

Lot: 17 — 1: plaques en silicone antiadhérenteielles pour chirurgie de l'oreille et maxillo-faciale 5x5 cm épaisseur > 1 mm (+/- 10 %) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 53.

Lot: 18 — 1: implant en beta-tricalcium phosphate pour cloisonnement de la cavité sinusienne Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 6.

Lot: 19 — 1: ciment osseux à base d'hydroxyapatite pour oreille moyenne Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 2.

Lot: 20 — 1: implant phonatoire Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 30.

Lot: 20 — 2: implant phonatoire accessoires (fil-guide, cassette filtre, dispositif de fenestration, adaptateur de trachphone) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 99.

Lot: 21 — 1: implant phonatoire a large collerette Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 6.

Lot: 22 — 1: calibreur de trachéostome adapte bivona en silicone, de diamètre interne compris entre 9.5 mm et 13.5 mm (+ /- 10 %) et de longueur entre 18 mm et 55 mm (+/- 10 %) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 7.

Lot: 23 — 1: calibreur de trachéostome adapte larytube en silicone, de diamètre interne compris entre 9.5 mm et 13.5 mm (+ /- 10 %) et de longueur entre 27 mm et 55 mm (+/- 10 %) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 36.

Lot: 24 — 1: calibreur de trachéostome pour ech réutilisable avec mad du nez artificiel Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 9.

Lot: 25 — 1: tube trachéal sécurisé, de type montgomery diamètre 10 à 16 mm (+/- 10 %) Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 5.

Lot: 26 — 1: implant en silicone type montgomery pour thyroplastie avec calibreur et mise a disposition de la trousse d'instrumentation, implant en silicone type montgomery pour thyroplastie Qut mini 1ère, 2ème et 3èmepériode: 6.

Lot: 26 — 2: implant en silicone type montgomery pour thyroplastie avec calibreur et mise à disposition de la trousse d'instrumentation, calibres homme et femme Qut mini 1ère, 2ème et 3ème période: 6

Fiche technique: le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne.

L'analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit.

La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur du chu de bordeaux (établissement coordonnateur) et servira de référence pour la durée du marché.

documentation technique:

L'opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation.

Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes:

— références aux normes françaises, européennes et autres,

— attestation des «bonnes pratiques de fabrication», et de laboratoire,

— nom du responsable matériovigilance,

— la durée de garantie des dispositifs médicaux.

Les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux.

Présentation: les dispositifs médicaux proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles.

Le pouvoir adjudicateur du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur) prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation (https://www.achats-hopitaux.com) dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin.

Le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.

En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière.

Les échantillons pour évaluation: les échantillons, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse et de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.

À compter de la demande du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur), le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés.

En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière.

Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https//www.achats-hopitaux.com

Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée.

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Unité monétaire: l'euro.

Le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes CHU et CH d'Aquitaine pour les établissements suivants:

CH d'Agen, CH d'Arcachon, CH de Bayonne, CH de Bergerac, CH de Haute Gironde Blaye, CHU de Bordeaux, CH de Dax, CH Sud Gironde Langon, CH de Libourne, CH de Marmande, CH de Mont-de-Marsan, CH d'Oloron-Sainte-Marie, CH de Pau, CH de Périgueux, CH de Villeneuve-sur-Lot (Saint-Cyr), et Groupement Aquitain.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Brève description

L'accord-cadre comporte 26 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire sans minimum et maximum.Les lots nº 1 à 26 font l'objet d'un marché subséquent nº 1 avec quantité minimale par lot et par période.

Quantité ou étendue

Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures:

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels co-traitants. Les candidats peuvent utiliser la lettre de candidature (DC1) ou rédiger cette déclaration sur l'honneur sur papier libre,

Situation économique et financière

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent accord-cadre et marché subséquent nº 1.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.