Groupement de commandes pour la maintenance et L'Exploitation des installations de genie climatique dans les colleges et divers batiments departementaux

Département du Val de Marne

Groupement de commandes pour la maintenance et L'Exploitation des installations de genie climatique dans les colleges et divers batiments departementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Derichebourg Énergie
• IDEX Energies
• Lemairespace
• Lot déclaré infructueux, il sera relancé en marché négocié (Cf. Article 35.I CMP)
• SEEB

Qui ?

• Département du Val de Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-21	Avis de marché
2015-07-01	Avis d'attribution de marché
2015-11-16	Avis d'attribution de marché
2015-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Quantité ou étendue:

Le détail de chaque lot et leurs montants sont précisés à la rubrique "Renseignements relatifs aux lots".Chaque titulaire sera titulaire d'autant de "Contrats" qu'il y a de membres de groupement référencés dans le lot concerné, soit pour le lot 1: 12 eple + 1 CIO, pour le lot 2: 15 EPLE, ect...Ce marché comprend 2 types de prestations:- maintenance préventive dont l'ensemble des prestations à exécuter fera l'objet d'un prix global forfaitaire;- maintenance corrective dont les prestations seront exécutées dans le cadre d'un marché à bons de commande.Pour plus de détails, consulter la rubrique "Autres Informations" plus bas dans l'annonce.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction des bâtiments
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-144114
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Les modalités de remise des offres et des copies de sauvegarde sont spécicfiées à l'article 6 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique "Adresse et points de contacts auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) — immeuble Thalès — 1er étage — bureau 144 — 25 rue Olof Palme à Créteil (94000). La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles depuis l'adresse du profil acheteur du Conseil départemental du Val-De-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en cliquant sur le lien URL de la rubrique des "Adresses complémentaires" (site de Maximilien,La plate-forme des marchés publics franciliens). La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP. Suite de la description des prestations attendues: la conduite et l'entretien des installations de chauffage, production d'eau chaude sanitaire, ventilation et relevage des eaux feront l'objet d'un prix global et forfaitaire. Des prestations complémentaires de remplacement de matériels pourront être demandées dans le cadre de la maintenance corrective, afin d'assurer au mieux la continuité du service. Ces prestations seront effectuées par émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins des membres du groupement sans remise en concurrence. l'entretien préventif des installations doit être effectué pendant les jours et heures ouvrés du site concerné. Les entreprises seront tenues de contacter l'établissement afin d'en connaître les heures et jours d'ouverture. Le dépannage des installations doit être effectué 24h/24, 365 jours/an, à partir de la réception de l'appel téléphonique ou de la réception d'un fax adressé par le responsable du suivi de l'exécution du marché ou son représentant. Le titulaire sera tenu d'exécuter après la date d'expiration du marché et aux conditions de ce marché, toutes les prestations dont l'exécution lui aura été présentée avant la date d'expiration du marché, dans la limite des conditions posées à l'article 77 du CMP. Toutefois, la durée d'exécution des bons de commande émis lors des derniers jours de validité des marchés ne pourra dépasser 3 mois. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires

Les modalités de remise des offres et des copies de sauvegarde sont spécicfiées à l'article 6 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique "Adresse et points de contacts auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) — immeuble Thalès — 1er étage — bureau 144 — 25 rue Olof Palme à Créteil (94000). La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles depuis l'adresse du profil acheteur du Conseil départemental du Val-De-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en cliquant sur le lien URL de la rubrique des "Adresses complémentaires" (site de Maximilien,La plate-forme des marchés publics franciliens). La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP.

Suite de la description des prestations attendues: la conduite et l'entretien des installations de chauffage, production d'eau chaude sanitaire, ventilation et relevage des eaux feront l'objet d'un prix global et forfaitaire. Des prestations complémentaires de remplacement de matériels pourront être demandées dans le cadre de la maintenance corrective, afin d'assurer au mieux la continuité du service. Ces prestations seront effectuées par émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins des membres du groupement sans remise en concurrence.

l'entretien préventif des installations doit être effectué pendant les jours et heures ouvrés du site concerné. Les entreprises seront tenues de contacter l'établissement afin d'en connaître les heures et jours d'ouverture.

Le dépannage des installations doit être effectué 24h/24, 365 jours/an, à partir de la réception de l'appel téléphonique ou de la réception d'un fax adressé par le responsable du suivi de l'exécution du marché ou son représentant.

Le titulaire sera tenu d'exécuter après la date d'expiration du marché et aux conditions de ce marché, toutes les prestations dont l'exécution lui aura été présentée avant la date d'expiration du marché, dans la limite des conditions posées à l'article 77 du CMP. Toutefois, la durée d'exécution des bons de commande émis lors des derniers jours de validité des marchés ne pourra dépasser 3 mois.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Application de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004: Cet accord cadre correspond en droit national à un marche a bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des membres du groupement sans remise en concurrence. Le groupement est composé de plusieurs établissements publics locaux d'enseignement (Eple), de Centres d'orientation et d'information (Cio) et d'un Centre Départemental de Documentation Pédagogique (Cddp). Tous ces établissements sont regroupés par lot définis à l'article 1.3 du Règlement de Consultation. Le détail des lots et leurs montants sont indiqués à la rubrique "'Informations sur les lots" du présent avis.

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché (date prévisionnelle 4ème trimestre 2015). Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans pouvoir excéder quatre ans.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Brève description:

Groupement de commandes pour la maintenance et L'Exploitation des installations de genie climatique dans les colleges et divers batiments departementaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collèges et divers bâtiments départementaux - secteur 1
Brève description:

Les prestations concernent les bâtiments…

… suivants:- collège Paul Langevin à Alfortville- collège Léon Blum à Alfortville- collège Henri Barbusse à Alfortville- collège Jules Ferry à Joinville-Le-Pont- collège Jean Charcot à Joinville-Le-Pont- collège Nicolas de Staël à Maisons-Alfort- collège Jules Ferry à Maisons-Alfort- collège Edouard Herriot à Maisons-Alfort- collège Condorcet à Maisons-Alfort- collège Antoine Watteau à Nogent/Marne- collège Offenbach à Saint-Mandé- collège Françoise Giroud à Vincennes- collège Antoine de Saint Exupéry à Vincennes- centre d'information et d'orientation (Cio) Rue de Paris à Charenton-Le-Pont.

… suivants:

- collège Paul Langevin à Alfortville

- collège Léon Blum à Alfortville

- collège Henri Barbusse à Alfortville

- collège Jules Ferry à Joinville-Le-Pont

- collège Jean Charcot à Joinville-Le-Pont

- collège Nicolas de Staël à Maisons-Alfort

- collège Jules Ferry à Maisons-Alfort

- collège Edouard Herriot à Maisons-Alfort

- collège Condorcet à Maisons-Alfort

- collège Antoine Watteau à Nogent/Marne

- collège Offenbach à Saint-Mandé

- collège Françoise Giroud à Vincennes

- collège Antoine de Saint Exupéry à Vincennes

- centre d'information et d'orientation (Cio) Rue de Paris à Charenton-Le-Pont.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel des bons de commande: 66 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant minimum.
Informations complémentaires sur les lots:

La qualification Qualibat 5512 "Maintenance d'installations thermiques (technicité confirmée)" et 5532 "Exploitation sans garantie totale d'installation d'importance moyenne (technicité confirmée)" ou équivalents et/ou des références de moins de 3 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collèges secteur 2
Brève description:

Les prestations concernent les bâtiments suivants:- collège Dulcie September à Arcueil- collège Victor Hugo à Cachan- collège Paul Bert à Cachan- collège Jean Moulin à Chevilly-Larue- collège Jean Charcot à Fresnes- collège Francine Fromond à Fresnes- collège Rosa Parks à Gentilly- collège Pierre de Ronsard à L'Hay-Les-Roses- collège Eugène Chevreul à L'Hay-Les-Roses- collège Robert Desnos à Orly- collège Dorval à Orly- collège Paul Valéry à Thiais- collège Paul Klee à Thiais- collège Albert Camus à Thiais.

- collège Dulcie September à Arcueil

- collège Victor Hugo à Cachan

- collège Paul Bert à Cachan

- collège Jean Moulin à Chevilly-Larue

- collège Jean Charcot à Fresnes

- collège Francine Fromond à Fresnes

- collège Rosa Parks à Gentilly

- collège Pierre de Ronsard à L'Hay-Les-Roses

- collège Eugène Chevreul à L'Hay-Les-Roses

- collège Robert Desnos à Orly

- collège Dorval à Orly

- collège Paul Valéry à Thiais

- collège Paul Klee à Thiais

- collège Albert Camus à Thiais.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel des bons de commande: 70 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant minimum.
Informations complémentaires sur les lots:

Les qualifications Qualibat 5512 "Maintenance d'installations thermiques (technicité confirmée)" et 5532 "Exploitation sans garantie totale d'installation d'importance moyenne (technicité confirmée)" ou équivalents et/ou des références de moins de 3 ans.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Collèges secteur 3
Brève description:

Les prestations concernent les bâtiments suivants:- collège Blaise Cendrars à Boissy-Saint-Léger- collège Henri Cahn à Bry/Marne- collège Jean Moulin à La Queue-En-Brie- collège Janusz Korczak à Limeil-Brévannes- collège Daniel Féry à Limeil-Brévannes- collège Louis Blanc à Saint-Maur-Des-Fossés- collège Le Parc à Saint-Maur-Des-Fossés- collège François Rabelais à Saint-Maur-Des-Fossés- collège Camille Pissarro à Saint-Maur-Des-Fossés- collège Edmond Nocard à Saint-Maurice- collège Georges Brassens à Santeny- collège Le Parc à Sucy-En-Brie- collège du Fort à Sucy-En-Brie.

- collège Blaise Cendrars à Boissy-Saint-Léger

- collège Henri Cahn à Bry/Marne

- collège Jean Moulin à La Queue-En-Brie

- collège Janusz Korczak à Limeil-Brévannes

- collège Daniel Féry à Limeil-Brévannes

- collège Louis Blanc à Saint-Maur-Des-Fossés

- collège Le Parc à Saint-Maur-Des-Fossés

- collège François Rabelais à Saint-Maur-Des-Fossés

- collège Camille Pissarro à Saint-Maur-Des-Fossés

- collège Edmond Nocard à Saint-Maurice

- collège Georges Brassens à Santeny

- collège Le Parc à Sucy-En-Brie

- collège du Fort à Sucy-En-Brie.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel des bons de commande: 65 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant minimum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Collèges secteur 4
Brève description:

Les prestations concernent les bâtiments suivants:- collège Paul Eluard à Bonneuil/Marne- collège La Cerisaie à Charenton-Le-Pont- collège Victor Hugo à Créteil- collège Simone de Beauvoir à Créteil- collège Plaisance à Créteil- collège Louis Pasteur à Créteil- collège Louis Issaurat à Créteil- collège Clément Guyard à Créteil- collège Amédée Laplace à Créteil- collège Albert Schweitzer à Créteil.

- collège Paul Eluard à Bonneuil/Marne

- collège La Cerisaie à Charenton-Le-Pont

- collège Victor Hugo à Créteil

- collège Simone de Beauvoir à Créteil

- collège Plaisance à Créteil

- collège Louis Pasteur à Créteil

- collège Louis Issaurat à Créteil

- collège Clément Guyard à Créteil

- collège Amédée Laplace à Créteil

- collège Albert Schweitzer à Créteil.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel des bons de commande: 50 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant minimum.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Collèges et divers bâtiments départementaux - secteur 5
Brève description:

Les prestations concernent les bâtiments suivants:- collège Willy Ronis à Champigny/Marne- collège Paul Vaillant Couturier à Champigny/Marne- collège Lucie Aubrac à Champigny/Marne- collège Henri Rol-Tanguy à Champigny/Marne- collège Elsa Triolet à Champigny/Marne- collège Nicolas Boileau à Chennevières/Marne- collège Victor Duruy à Fontenay-Sous-Bois- collège Jean Macé à Fontenay-Sous-Bois- collège Frédéric et Irène Joliot Curie à Fontenay-Sous-Bois- collège Pierre Brossolette au Perreux/Marne- collège de Lattre de Tassigny au Perreux/Marne- collège Albert Camus au Plessis-Trévise- collège Pierre et Marie Curie à Villiers/Marne- collège les Prunais à Villiers/Marne- centre Départemental de Documentation Pédagogique (Cddp) de Champigny/Marne.

- collège Willy Ronis à Champigny/Marne

- collège Paul Vaillant Couturier à Champigny/Marne

- collège Lucie Aubrac à Champigny/Marne

- collège Henri Rol-Tanguy à Champigny/Marne

- collège Elsa Triolet à Champigny/Marne

- collège Nicolas Boileau à Chennevières/Marne

- collège Victor Duruy à Fontenay-Sous-Bois

- collège Jean Macé à Fontenay-Sous-Bois

- collège Frédéric et Irène Joliot Curie à Fontenay-Sous-Bois

- collège Pierre Brossolette au Perreux/Marne

- collège de Lattre de Tassigny au Perreux/Marne

- collège Albert Camus au Plessis-Trévise

- collège Pierre et Marie Curie à Villiers/Marne

- collège les Prunais à Villiers/Marne

- centre Départemental de Documentation Pédagogique (Cddp) de Champigny/Marne.

Quantité ou étendue: Montant maximmum annuel des bons de commande: 75 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant minimum.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collèges et divers bâtiments départementaux - secteur 6
Brève description:

Les prestations concernent les bâtiments suivants:- collège Jules Vallès à Choisy-Le-Roi- collège Henri Matisse à Choisy-Le-Roi- collège Emile Zola à Choisy-Le-Roi- collège Fernande Flagon à Valenton- collège Louis Pasteur à Villejuif- collège Karl Marx à Villejuif- collège Jean Lurçat à Villejuif- collège Guy Mocquet à Villejuif- collège du Centre Aimé Césaire à Villejuif- collège Jean Macé à Villeneuve-Le-Roi- collège Jules Ferry à Villeneuve-Le-Roi- collège Rolland Garros à Villeneuve-Saint-Georges- collège Pierre Brossolette à Villeneuve-Saint-Georges- collège Jules Ferry à Villeneuve-Saint-Georges- cIO République à Choisy-Le-Roi- cIO Paul Eluard à Villejuif.

- collège Jules Vallès à Choisy-Le-Roi

- collège Henri Matisse à Choisy-Le-Roi

- collège Emile Zola à Choisy-Le-Roi

- collège Fernande Flagon à Valenton

- collège Louis Pasteur à Villejuif

- collège Karl Marx à Villejuif

- collège Jean Lurçat à Villejuif

- collège Guy Mocquet à Villejuif

- collège du Centre Aimé Césaire à Villejuif

- collège Jean Macé à Villeneuve-Le-Roi

- collège Jules Ferry à Villeneuve-Le-Roi

- collège Rolland Garros à Villeneuve-Saint-Georges

- collège Pierre Brossolette à Villeneuve-Saint-Georges

- collège Jules Ferry à Villeneuve-Saint-Georges

- cIO République à Choisy-Le-Roi

- cIO Paul Eluard à Villejuif.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel des bons de commande: 72 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant minimum.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collèges secteur 7
Brève description:

Les prestations concernent les bâtiments suivants:- collège Romain Rolland à Ivry/Seine- collège Molière à Ivry/Seine- collège Georges Politzer à Ivry/Seine- collège Henri Wallon à Ivry/Seine- collège Albert Cron au Kremlin-Bicêtre- collège Jules Vallès à Vitry/Seine- collège Joseph Lakanal à Vitry/Seine- collège Jean Perrin à Vitry/Seine- collège Gustave Monod à Vitry/Seine- collège François Rabelais à Vitry/Seine- collège Danielle Casanova à Vitry/Seine.

- collège Romain Rolland à Ivry/Seine

- collège Molière à Ivry/Seine

- collège Georges Politzer à Ivry/Seine

- collège Henri Wallon à Ivry/Seine

- collège Albert Cron au Kremlin-Bicêtre

- collège Jules Vallès à Vitry/Seine

- collège Joseph Lakanal à Vitry/Seine

- collège Jean Perrin à Vitry/Seine

- collège Gustave Monod à Vitry/Seine

- collège François Rabelais à Vitry/Seine

- collège Danielle Casanova à Vitry/Seine.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel des bons de commande: 55 000 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant minimum.

Le détail de chaque lot et leurs montants sont précisés à la rubrique "Renseignements relatifs aux lots".

Chaque titulaire sera titulaire d'autant de "Contrats" qu'il y a de membres de groupement référencés dans le lot concerné, soit pour le lot 1: 12 eple + 1 CIO, pour le lot 2: 15 EPLE, ect...

Ce marché comprend 2 types de prestations:

- maintenance préventive dont l'ensemble des prestations à exécuter fera l'objet d'un prix global forfaitaire;

- maintenance corrective dont les prestations seront exécutées dans le cadre d'un marché à bons de commande.

Pour plus de détails, consulter la rubrique "Autres Informations" plus bas dans l'annonce.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DBD-2015-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tout le territoire du Val-de-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du Code des marchés publics et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du Code des marchés publics. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1 dans sa dernière mise à jour - un formulaire unique signé soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas de candidature groupée) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement, en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur à l'article 4.1 du Rc.

Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils peuvent également être établis sur papier libre.

Capacité technique et professionnelle:

Les qualifications Qualibat (voir détail des lots) ou équivalents et/ou des références de moins de 3 ans (renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionelles, technique et financières) justifiant que le prestataire peut soumissionner sur le ou les lots pour le(s)quel(s) il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Compte tenu de la nature des prestations, les marchés sont dispensés de toute sûreté (retenue de garantie, caution...).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

Concernant les CIO et le CDDP de Champigny/Marne (compris dans les lots 1, 5 et 6) et pour la maintenance corrective (traitée pas bons de commande), le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du CMP et à la réglementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental.

Concernant les collèges, l'agent comptable de chaque EPLE (liste en annexe 3 de l'acte d'engagement) inscrit le montant du marché qui le concerne dans ses documents budgétaires et procèdera au paiement des prestations par mandat administratif.

pour la partie forfaitaire et la partie à bons de commande, les prix sont fermes pour les prestations faisant l'objet d'une commande avant le 31 décembre de l'année de notification. Pour les années suivantes, ils seront révisables chaque 1er janvier. Il ne sera pas attribué d'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, il devra s'agir d'un groupement d'opérateurs économiques solidaire. Un même groupement ou une entreprise ne pourra être titulaire que de deux lots maximum. Toutefois, il pourra transmettre une offre pour chacun des lots. Dans ce cas, il devra indiquer dans le document prévu à cet effet dans le DCE l'ordre de priorité du (ou des) lot(s) pour le(s)quel(s) il soumissionne. Cet ordre de priorité sera pris en compte pour l'attribution du marché. De même, une même entreprise ne pourra présenter une offre par lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Cohérence de l'offre jugée (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarnde.fr/marches-publics 🌏
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Afin de respecter l'égalité de traitement des candidats, il est rappelé aux entreprises qu'aucun renseignement d'ordre technique ne sera communiqué par téléphone. Toutes les questions devront être posées via la plateforme électronique du Conseil départemental du Val-de-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en cliquant sur le lien URL de la rubrique des «Adresses complémentaires» (site de Maximilien, la plate-forme des marchés publics franciliens)
Point de contact: Direction des bâtiments — service EPF — secteur énergie
M. Avenel Pierre
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138689&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: Service administratif et financier — 1er étage — bureau 104 (service ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00) — tél. +33 143998000 — postes: 2120/4120/4129/6120/6123/6124 — 10 chemin des Bassins
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Point de contact: Direction des bâtiments
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138689&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: Service des marchés
Point de contact: Direction des finances et des marchés
Téléphone: +33 149568671 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138689&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DBD-2015-06
Informations complémentaires

Suite de la description des prestations attendues: la conduite et l'entretien des installations de chauffage, production d'eau chaude sanitaire, ventilation et relevage des eaux feront l'objet d'un prix global et forfaitaire. Des prestations complémentaires de remplacement de matériels pourront être demandées dans le cadre de la maintenance corrective, afin d'assurer au mieux la continuité du service. Ces prestations seront effectuées par émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins des membres du groupement sans remise en concurrence.

l'entretien préventif des installations doit être effectué pendant les jours et heures ouvrés du site concerné. Les entreprises seront tenues de contacter l'établissement afin d'en connaître les heures et jours d'ouverture.

Le dépannage des installations doit être effectué 24h/24, 365 jours/an, à partir de la réception de l'appel téléphonique ou de la réception d'un fax adressé par le responsable du suivi de l'exécution du marché ou son représentant.

Le titulaire sera tenu d'exécuter après la date d'expiration du marché et aux conditions de ce marché, toutes les prestations dont l'exécution lui aura été présentée avant la date d'expiration du marché, dans la limite des conditions posées à l'article 77 du CMP. Toutefois, la durée d'exécution des bons de commande émis lors des derniers jours de validité des marchés ne pourra dépasser 3 mois.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Un nouvel appel public à la concurrence, relatif au même objet, devrait être publié au cours du 2ème semestre 2018.

Source: OJS 2015/S 081-144114 (2015-04-21)

Avis d'attribution de marché (2015-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des Bâtiments

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233862
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-144114
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-61634, mise en ligne le 22.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.

Attribution du marché
Nom: Lot déclaré infructueux, il sera relancé en marché négocié (Cf. Article 35.I CMP)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2015/S 127-233862 (2015-07-01)

Avis d'attribution de marché (2015-11-16)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-408345
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004: Cet accord cadre correspond en droit national à un marché a bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des membres du groupement sans remise en concurrence. Le groupement est composé de plusieurs établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), de Centres d'Orientation et d'Information (CIO) et d'un Centre Départemental de Documentation Pédagogique (CDDP). Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché et peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans pouvoir excéder quatre ans. Le marché comprend 2 types de prestations: — Maintenance préventive dont l'ensemble des prestations à exécuter fera l'objet d'un prix global forfaitaire; — Maintenance corrective dont les prestations seront exécutées dans le cadre d'un marché à bons de commande, sans montant minimum et dans la limite du montant maximum annuel de 70 000 EUR (HT). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-61634, mise en ligne le 22.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Lemairespace
Adresse postale: 25 rue de Valenton
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 224-408345 (2015-11-16)

Avis d'attribution de marché (2015-11-16)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-408346
Informations complémentaires

Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004: Cet accord cadre correspond en droit national à un marche a bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des membres du groupement sans remise en concurrence. Le groupement est composé de plusieurs établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), de centres d'orientation et d'information (CIO) et d'un centre départemental de documentation pédagogique (CDDP). Chaque marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché et peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans pouvoir excéder quatre ans. Chaque marché comprend 2 types de prestations: — maintenance préventive dont l'ensemble des prestations à exécuter fera l'objet d'un prix global forfaitaire, — maintenance corrective dont les prestationsseront exécutées dans le cadre d'un marché à bons de commande, sans montant minimum et avec les montants maximum annuels suivants: Lot 1: 66 000 EUR HT. Lot 3: 65 000 EUR HT. Lot 4: 50 000 EUR HT. Lot 5: 75 000 EUR HT. Lot 6: 72 000 EUR HT. Lot 7: 55 000 EUR HT. Référence de la publication au BOAMP: avis no15-61634 du 22.4.2015 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-61634, mise en ligne le 22.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.

Informations complémentaires

Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004: Cet accord cadre correspond en droit national à un marche a bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des membres du groupement sans remise en concurrence. Le groupement est composé de plusieurs établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), de centres d'orientation et d'information (CIO) et d'un centre départemental de documentation pédagogique (CDDP).

Chaque marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché et peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans pouvoir excéder quatre ans.

Chaque marché comprend 2 types de prestations:

— maintenance préventive dont l'ensemble des prestations à exécuter fera l'objet d'un prix global forfaitaire,

— maintenance corrective dont les prestationsseront exécutées dans le cadre d'un marché à bons de commande, sans montant minimum et avec les montants maximum annuels suivants:

Lot 1: 66 000 EUR HT.

Lot 3: 65 000 EUR HT.

Lot 4: 50 000 EUR HT.

Lot 5: 75 000 EUR HT.

Lot 6: 72 000 EUR HT.

Lot 7: 55 000 EUR HT.

Référence de la publication au BOAMP: avis no15-61634 du 22.4.2015

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce no 15-61634, mise en ligne le 22.4.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Idex énergies
Adresse postale: 12 rue des Chardonnets
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle
Code postal: 95948

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-15 📅
Nom: Seeb
Adresse postale: 106 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360

3️⃣
Nom: Derichebourg énergie
Adresse postale: 35 rue de Valenton
Code postal: 94046

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
7
3
Source: OJS 2015/S 224-408346 (2015-11-16)

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