Groupement de commandes — fourniture de sacs de pré-collecte des déchets recyclables du Pays du Vignoble Nantais
Ville de Vallet
Groupement de commandes lancé pour le compte des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— Communauté de communes de Vallet (coordonnateur du groupement),
— Communauté de communes de la Vallée de Clisson,
— Communauté de communes de Sèvre Maine et Goulaine,
— Communauté de communes de Loire Divatte.
Le délai de réception des offres était de 2015-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-12 | Avis de marché |
| 2015-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vallet
Adresse postale: 9 rue François Luneau
Code postal: 44330
Commune postale: Vallet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-055869
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: C-AOO-15-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes de Vallet (CCV)
Point de contact: Service marchés publics
M. Vencatachellum Jérémie
Téléphone: +33 240339200 📞
Courrier électronique: marches.publics@vallet.fr 📧
Fax: +33 240339858 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Y27tytqfRJ&v=1&selected=0 🌏
Nom: communauté de communes de Vallet (CCV)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Y27tytqfRJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Y27tytqfRJ&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C-AOO-15-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 033-055869 (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché de fournitures courantes et services et fractionné à bons de commande (code CPV n° 19640000-4) dont les minimum et maximum annuels en quantité (sacs de précollecte de 50 et 100 litres) par membre du groupement sont les suivants:— Communauté de communes Loire Divatte (CCLD): 175 000; 800 000,— Communauté de communes Sèvre Maine et Goulaine (CCSMG): 125 000; 760 000,— Communauté de communes de Vallet (CCV): 150 000; 1 800 000,— Communauté de communes de la Vallée de Clisson (CCVC): 230 000; 1 950 000.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vallet
Adresse postale: 9 rue François Luneau
Code postal: 44330
Commune postale: Vallet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-055869
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Les questions et les demandes de renseignements complémentaires seront reçues jusqu'au 9ème jour avant la date limite de remise des offres et les réponses seront envoyées aux candidats au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Conformément au code des marchés publics, les candidats peuvent transmettre leur dossier sur support papier ou par voie électronique au moyen de la plateforme d'achatpublic.com dans les conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes lancé pour le compte des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— Communauté de communes de Vallet (coordonnateur du groupement),
— Communauté de communes de la Vallée de Clisson,
— Communauté de communes de Sèvre Maine et Goulaine,
— Communauté de communes de Loire Divatte.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché de fournitures courantes et services et fractionné à bons de commande (code CPV n° 19640000-4) dont les minimum et maximum annuels en quantité (sacs de précollecte de 50 et 100 litres) par membre du groupement sont les suivants:
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— Communauté de communes Loire Divatte (CCLD): 175 000; 800 000,
— Communauté de communes Sèvre Maine et Goulaine (CCSMG): 125 000; 760 000,
— Communauté de communes de Vallet (CCV): 150 000; 1 800 000,
— Communauté de communes de la Vallée de Clisson (CCVC): 230 000; 1 950 000.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: C-AOO-15-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif sur fonds propres pour chaque membre du groupement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, ce dernier sera solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire et chaque cotraitant produit.
Les mêmes documents que ceux qui sont exigés pour le mandataire à l'exception du DC1 rempli conjointement.
En vertu de l'article 51-VI du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes de Vallet (CCV)
Point de contact: Service marchés publics
M. Vencatachellum Jérémie
Téléphone: +33 240339200 📞
Courrier électronique: marches.publics@vallet.fr 📧
Fax: +33 240339858 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Y27tytqfRJ&v=1&selected=0 🌏
Nom: communauté de communes de Vallet (CCV)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Y27tytqfRJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Y27tytqfRJ&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C-AOO-15-01
Informations complémentaires
Les questions et les demandes de renseignements complémentaires seront reçues jusqu'au 9ème jour avant la date limite de remise des offres et les réponses seront envoyées aux candidats au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus
Conformément au code des marchés publics, les candidats peuvent transmettre leur dossier sur support papier ou par voie électronique au moyen de la plateforme d'achatpublic.com dans les conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 033-055869 (2015-02-12)
Avis d'attribution de marché (2015-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308118
Se réfère à l'avis: 2015/S 33-055869
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Société d'extrusion du polyéthylène SAS Barbier et CIE
Adresse postale: La Guide, BP 39
Commune postale: Sainte-Sigolène
Code postal: 43600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Brogniart Caroline
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 169-308118 (2015-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308118
Se réfère à l'avis: 2015/S 33-055869
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande dont les minimum et maximum annuels en quantités (sacs de précollecte de 50 et 100 litres) par membre du groupement sont les suivants:
— communauté de communes Loire Divatte (CCLD): 175 000; 800 000,
— communauté de communes Sèvre Maine et Goulaine (CCSMG): 125 000; 760 000,
— communauté de communes de Vallet (CCV): 150 000; 1 800 000,
— communauté de communes de la Vallée de Clisson (CCVC): 230 000; 1 950 000.
Chaque membre du groupement a attribué son marché. Les dates d'attribution des marchés pour chaque membre du groupement sont les suivantes:
— communauté de communes de Vallet (coordonnateur du groupement): 21.7.2015,
— communauté de communes de la Vallée de Clisson: 17.7.2015,
— communauté de communes de Sèvre Maine et Goulaine: 20.7.2015,
— communauté de communes de Loire Divatte: 22.7.2015.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 32 B, annonce nº 224 du 14.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.
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Attribution du marché
Nom: Société d'extrusion du polyéthylène SAS Barbier et CIE
Adresse postale: La Guide, BP 39
Commune postale: Sainte-Sigolène
Code postal: 43600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Brogniart Caroline
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 169-308118 (2015-08-28)
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