Groupement de commande pour la fourniture de papier pour imprimantes et photocopieurs
Établissement public de santé Alsace Nord
Groupement de commande pour la fourniture de papier pour imprimantes et photocopieurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • declarés sans suite
- • Groupe Papyrus France
- • INAPA France
- • Lyreco France
- • SM Bureau SAS — groupe Majuscule
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-27 | Avis de marché |
| 2015-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg — BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 388645716 📞
Fax: +33 388646168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-186918
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 103-186918 (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg — BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 388645716 📞
Fax: +33 388646168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-186918
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à:
Établissement public de santé Alsace Nord
Bureau des marchés et des groupements d'achats
bureaudesmarches@ch-epsan.fr
Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr
L'offre doit être envoyée à:
Établissement public de santé Alsace Nord
Bureau des marchés et des groupements d'achats
141 avenue de Strasbourg, BP 83
67173 Brumath Cedex
Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande pour la fourniture de papier pour imprimantes et photocopieurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture (article 98 du CMP).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à:
Établissement public de santé Alsace Nord
Bureau des marchés et des groupements d'achats
Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr
L'offre doit être envoyée à:
141 avenue de Strasbourg, BP 83
67173 Brumath Cedex
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 103-186918 (2015-05-27)
Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443285
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-186918
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692
3️⃣
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
4️⃣
Nom: SM Bureau SAS — groupe Majuscule
Adresse postale: route de Nancy — BP 30123
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57201
5️⃣
Nom: déclarés sans suite
Source: OJS 2015/S 244-443285 (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443285
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-186918
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-80285, mise en ligne le 27.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692
3️⃣
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
4️⃣
Nom: SM Bureau SAS — groupe Majuscule
Adresse postale: route de Nancy — BP 30123
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57201
5️⃣
Nom: déclarés sans suite
Source: OJS 2015/S 244-443285 (2015-12-14)
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