Avis de marché (2015-01-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
“Les candidats se reporteront au descriptif des lots.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com📧
Téléphone: +33 380245680📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date limite de soumission: 2015-02-24 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017439
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec...”
Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'exécution de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Ils doivent être regardés comme des accords cadres au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004.
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Source: OJS 2015/S 012-017439 (2015-01-14)
Informations complémentaires (2015-04-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145749
Se réfère à l'avis: 2015/S 12-017439
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2015/S 082-145749 (2015-04-23)
Avis d'attribution de marché (2015-05-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 087-157713
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
“Critères d'attribution: Offre la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges.”
Source: OJS 2015/S 087-157713 (2015-05-04)